Toute l’actualité du bâtiment regroupée sur un seul site
Résultats de recherche pour
code marches publics
(221 résultats)
Il y a 141 jours
Code des marchés publics, ah le joli temps des courses en sac…
Dans cette quête acharnée des caractéristiques b1
Il y a 313 jours
Le CSTB renforce son soutien à l’économie circulaire dans le bâtiment avec1
Dans son travail d'accompagnement de la transitio1
Il y a 2 ans et 154 jours
Le label "Bois de France" lance un outil unique pour optimiser l’empreinte1
Le label BOIS DE FRANCE, qui œuvre depuis janvier1
Il y a 2 ans et 154 jours
La "mafia des déchets" de la Côte d'Azur sur le banc de la justice
Prévu pour durer cinq jours, l'examen de ce dossi1
Il y a 3 ans et 201 jours
Lexique du béton
Le lexique du béton offre une sélection de termi1
Il y a 6 ans et 58 jours
Les acheteurs publics peuvent désormais contracter plus librement hors de1
La réforme de la commande publique suscite encore1
Il y a 6 ans et 213 jours
Point de vue " Candidats : encore une nouvelle formalité en perspective !
La réforme du Code du travail cache en son sein u1
Il y a 7 ans et 175 jours
Marchés complémentaires : l'épineuse question des contrats passés avant le1
Certains marchés publics conclus avant la réforme1
Il y a 7 ans et 278 jours
"Le décret sur les marchés publics constitue une régression", Denis Dessus1
INTERVIEW. Passation de marchés, concours, seuils1
Il y a 7 ans et 322 jours
Les commissions d'appel d'offres des OPH soumises à la réglementation des1
Selon la direction des affaires juridiques de Ber1
Il y a 8 ans et 26 jours
DAF Trucks sélectionné par l'UGAP
DAF Trucks, constructeur de poids lourds rattaché1
Il y a 8 ans et 56 jours
Le favoritisme étendu à tous les marchés publics : l'autre affaire Bygmali1
Le délit de favoritisme s'applique à tous les mar1
Il y a 8 ans et 236 jours
Point de vue " La notion de la complexité dans la commande publique : deux1
Prévue à la fois par les dispositions relatives a1
Il y a 9 ans et 53 jours
Association ou entreprise, la loi MOP et le Code s'appliquent à tous de la1
Un mandat ne peut être confié par une commune à u1
Il y a 9 ans et 81 jours
Marché public : pour courir, le délai de " standstill " doit être notifié
Les acheteurs publics non soumis au Code des marc1
Il y a 9 ans et 126 jours
Emmanuel Macron veut refondre le Code des marchés publics au profit des PME
Dans une interview accordée aux Echos, le ministr1
Il y a 9 ans et 189 jours
Transpositions des directives : en 2015, les PPP seront des marchés public1
A l'issue de la transposition des nouvelles dire1
Il y a 9 ans et 208 jours
Simplification des marchés publics : ce qu'en dit le DAJ de Bercy
Quelques heures après leur entrée en vigueur, Jea1
Il y a 9 ans et 210 jours
Ce qui change au 1er octobre 2014
Ce 1er octobre, plusieurs nouveautés législatives1
Il y a 9 ans et 211 jours
Code des marchés publics : enfin des candidatures plus simples
La transposition des directives européennes march1
Il y a 9 ans et 257 jours
Trois bonnes pratiques en matière d'achat public socio-responsable
Crise du marché du travail oblige, les pouvoirs p1
Il y a 9 ans et 326 jours
Combinaison d'une clause et d'un critère social en marchés publics : pas s1
L'acheteur public peut imposer aux entreprises de1
Il y a 9 ans et 337 jours
L'été sera marchés publics
Deux textes, concernant la facture dématérialisée1
Il y a 9 ans et 349 jours
Bientôt une règle de quorum pour la commission de délégation de service pu1
A la différence du Code des marchés publics qui f1
Il y a 10 ans et 38 jours
Code des marchés publics : décryptage du premier round de la réforme
La Direction des affaires juridiques de Bercy sou1
Il y a 10 ans et 62 jours
Les marchés négociés sans formalités préalables, simple faculté pour l'ach1
Dans les cas prévus par l'article 35-II du Code d1
Il y a 10 ans et 83 jours
Critères de jugement des offres en marchés publics : la pondération par dé1
Le Code des marchés publics impose la pondération1
Il y a 10 ans et 171 jours
Et si la meilleure façon de simplifier le Code des marchés publics était d1
La suppression pure et simple du Code des marchés1
Il y a 10 ans et 173 jours
Vers un Code des marchés publics dopé à l'innovation ?
Dans les 40 mesures présentées le 5 novembre par1
Il y a 10 ans et 181 jours
Bientôt une réforme du Code des marchés publics ?
Selon des informations publiées par latribune.fr1
Il y a 10 ans et 356 jours
Comptable public : pas de contrôle de la mise en concurrence sous 15 000 e1
Le Code des marchés publics permet au pouvoir adj1
Il y a 11 ans et 10 jours
DSP : la régularisation du dossier de candidature est admise
Le Code des marchés publics permet au pouvoir adj1
Il y a 11 ans et 18 jours
Consulter les entreprises par SMS, c'est possible? mais peu sûr
Le Code des marchés publics permet à l'acheteur,1
Il y a 11 ans et 46 jours
Marchés publics : le contenu nécessaire et suffisant de la lettre de rejet
Dans une lettre de rejet, un pouvoir adjudicateur1
Il y a 11 ans et 194 jours
L'Etat attribue à une entreprise espagnole la rocade d'Albi
La DREAL Midi-Pyrénées met en avant l'application1
Il y a 11 ans et 202 jours
L'acheteur public n'est jamais tenu d'inviter les candidats à compléter le1
Dans une décision du 26 septembre 2012, le Consei1
Il y a 11 ans et 274 jours
Le sénateur Luc Carvounas plaide pour une réforme du code des marchés publ1
Critiquant l'attribution par le Syndicat des tran1
Il y a 11 ans et 291 jours
Mapa : l'avis de publicité sur le " profil d'acheteur " ne suffit pas touj1
Le Code des marchés publics ne permet pas aux ach1
Il y a 11 ans et 310 jours
Marchés publics : interprétation souple de l'exigence d'un contrat écrit
Un marché public doit être passé sous forme écrit1
Il y a 12 ans et 29 jours
Le Pacte PME prône l'adaptation du Code des marchés publics
Renforcer les PME en développant la coopération a1
Il y a 12 ans et 35 jours
Huit conseils pour réussir un dialogue compétitif de maîtrise d'"uvre
La procédure de dialogue compétitif a été élargie1
Il y a 12 ans et 107 jours
Directive marchés publics : ce qui devrait changer
'uvre sans cesse inachevée, le droit de la comman1
Il y a 12 ans et 148 jours
L'acheteur public n'est pas obligé de recourir aux critères environnementa1
Les critères de développement durable ne sont pas1
Il y a 12 ans et 150 jours
Marché public de maîtrise d'"uvre : du nouveau pour les architectes
Le Conseil national de l'Ordre des architectes a1
1
2
3
Suivante
🡒
