Batinews Toute l'actualité du bâtiment regroupée sur un seul site.

156369 actualités disponibles

Toute l'actualité du bâtiment dans la catégorie Etats et collectivités

Il y a 5 jours

Le patrimoine architectural moderne d'Athènes est en péril

Mondialement connue pour ses sites antiques, Athènes dispose aussi d'un patrimoine architectural néoclassique des XIXe et XXe siècles, dont les rares vestiges sont menacés de disparaître à cause de la crise et faute de politique en faveur de leur conservation.

Il y a 5 jours

L'Assemblée nationale met fin à la réserve parlementaire

DECRYPTAGE. Alors que le Parlement vient d'adopter le projet de Loi pour la confiance dans la vie politique, les députés ont eu le dernier mot en votant la suppression de la réserve parlementaire. L'utilisation de cette enveloppe annuelle publique de plus de 135.000 euros, répartie entre sénateurs et députés, servait à financer notamment les projets de construction des collectivités territoriales ou d'associations.

Il y a 5 jours

La loi Dialogue social attaquée sur la réforme du compte pénibilité

Des députés de gauche se sont unis pour saisir, le 9 août, le Conseil constitutionnel sur le projet de loi habilitant le gouvernement à réécrire par ordonnances divers pans du Code du travail. Les Sages rendront leur décision début septembre.

Il y a 6 jours

Paris-Saclay nomme ses candidats pour construire du logement étudiant

L'Etablissement public d'aménagement vient de nommer les cinq candidats retenus pour la réalisation de logements étudiants sur le campus Paris-Saclay.

Il y a 6 jours

Le gouvernement français veut revoir la situation fiscale des plateformes comme Airbnb

Le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, a jugé mercredi que la situation fiscale en France des plateformes numériques comme Airbnb était "inacceptable" et a annoncé une initiative franco-allemande sur le sujet pour la mi-septembre.

Il y a 6 jours

Clap de fin pour la réserve parlementaire

L'Assemblée nationale a définitivement adopté la loi pour la confiance de la vie politique, le 9 août. Et avec elle, la suppression de la réserve parlementaire est actée. C'est la fin d'une enveloppe annuelle de plus de 135 millions d'euros, répartie entre sénateurs et députés, qui servait notamment à financer des projets dans les collectivités locales.  

Il y a 7 jours

Droit à l'erreur et à la simplification : ce qui attend le BTP et les collectivités

Le projet de loi relatif au droit à l'erreur et à la simplification, après un faux départ en juillet, devrait être rendu public à la rentrée dans une version retouchée. Valentine Tessier, avocate, s'est plongée dans l'avant-projet que "Le Moniteur" s'est procuré. Analyse détaillée des principales mesures envisagées pour le secteur de la construction et les collectivités.

Il y a 7 jours

Gestion de l'eau : des "axes d'action" dévoilés en Conseil des ministres

Projets de stockage hivernal de l'eau, réutilisation des eaux usées traitées et nouveau plan d'adaptation au changement climatique. Les ministres Nicolas Hulot (Transition écologique) et Stéphane Travert (Agriculture) ont dévoilé, ce 9 août 2017, leurs "axes d'action", sur la gestion de l'eau, à l'occasion du dernier Conseil des ministres.

GDA
Il y a 7 jours

Gestion de l'eau : Nicolas Hulot présente un plan d'action

Le ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, a présenté une communication commune avec Stéphane Travert, ministre de l'agriculture, pour  " une meilleure gestion de la ressource en eau en période de sécheresse ". Parmi les actions proposées lors du conseil des ministres du 9 août, il a évoqué la maintenance des réseaux et la réalisation de lieux de stockage.  

Il y a 7 jours

Budget 2018 : les lettres de cadrage envoyées à tous les ministères

Alors qu'Emmanuel Macron a réuni, ce mercredi 9 août, le dernier Conseil des ministres avant l'été, Matignon vient d'envoyer "les lettres plafonds" du budget 2018 à tous les ministères. Objectif : fixer les montants et les effectifs dont chacun pourra bénéficier l'année prochaine.

Il y a 8 jours

Budget : Matignon confie à chaque ministre son plafond pour 2018

Matignon a envoyé en début de semaine les "lettres plafonds" à tous les ministères, afin de fixer le montant et les effectifs dont chacun pourra bénéficier en 2018. Bien que les services du Premier ministre, Edouard Philippe, n'aient rien dévoilé du contenu de ces lettres, il y a fort à parier que le logement sera l'une des principales victimes des économies à venir.

Il y a 8 jours

Des " îlots de fraîcheur " pour lutter contre les îlots de chaleur urbains

Avec le réchauffement climatique, les vagues de chaleur devraient s'intensifier significativement en Europe dans les décennies à venir. En milieu urbain, les conséquences économiques, sociales et humaines pourraient être désastreuses. Pour contrecarrer le phénomène des îlots de chaleur urbains, plusieurs solutions sont envisagées : de l'aménagement des espaces verts à l'arrosage des chaussées, en passant par la mise en oeuvre de revêtements adaptés dans l'espace public.

Il y a 8 jours

La clause sociale, cause nationale

Nouvel élan pour la clause sociale dans les marchés publics. Un comité national stratégique vient d'être créé par l'Etat pour doper le dispositif. Un objectif qui nécessiterait, pour être atteint, un coup de pouce financier. 

Il y a 9 jours

Prix des délais de paiement : l'appel à candidatures ouvert jusqu'au 29 septembre

L'Observatoire des délais de paiement a lancé la 4e édition des prix des délais de paiement qui a pour objectif de récompenser les pratiques d'entreprises et d'organismes publics exemplaires.  

Il y a 9 jours

Open data : comment Enedis s'allie avec les territoires pour préparer la transition énergétique

L'ouverture des données offre des opportunités aux collectivités pour affiner leurs politiques publiques, aux gestionnaires d'immeubles pour optimiser leurs infrastructures et aux entreprises pour créer de nouveaux services. La diffusion des données de consommation et de production d'électricité du géant de la distribution d'électricité, Enedis, en est un bon exemple.

Il y a 12 jours

Loi Logement : le ministère de la Cohésion des territoires lance un appel à idées

Jacques Mézard, le ministre de la Cohésion des territoires, et son secrétaire d'Etat, Julien Denormandie, lance une consultation auprès des collectivités et des acteurs du logement. Les professionnels intéressés ont jusqu'au 10 septembre pour faire part de leurs idées.   

CIMBAT
Il y a 12 jours

Le Gouvernement lance une consultation pour la future loi logement

Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires et Julien Denormandie, secrétaire d'État, lancent une consultation auprès des collectivités territoriales et des acteurs du logement, de la construction et de l'aménagement dans le cadre de la préparation du projet de loi logement.

Il y a 12 jours

L'EPA Paris-Saclay lauréat de l'opération des " 100 quartiers innovants et écologiques " : plus de 2 M¤ à la clef

La Commission permanente du Conseil régional d'Ile-de-France a attribué deux crédits à l'Etablissement public d'aménagement Paris-Saclay pour la réalisation du Groupe scolaire sur le quartier de Moulon à Gif-sur-Yvette, Saint-Aubin et Orsay (1 million ¤) et pour un programme résidentiel étudiant et un parking public de 425 places dans le quartier l'École polytechnique à Palaiseau (1 345 564 ¤).

Il y a 12 jours

Transports : la région Occitanie ne compte pas rester sur le bord de la route

Carole Delga a rencontré la ministre des Transports, Elisabeth Borne, en début de semaine. L'occasion pour la présidente de la région Occitanie de faire valoir ses arguments concernant les grands projets d'infrastructures en attente. Parmi eux : les LGV Bordeaux-Toulouse et Montpellier-Perpignan, le plan de relance autoroutier et le désenclavement de certains territoires.  

Il y a 12 jours

Mise à jour du formulaire DC4 relatif à la sous-traitance : analyse des nouveautés

La Direction des affaires juridiques de Bercy a pris en compte les nouveautés issues de la réforme des marchés publics pour actualiser le formulaire DC4.

Il y a 12 jours

Le gouvernement promet une hausse du pouvoir d'achat pour les indépendants

FISCALITE. Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des Comptes publics, a affirmé jeudi 3 août que 75% des indépendants bénéficieraient d'une hausse de pouvoir d'achat. Détails.

Il y a 13 jours

Gel des dotations aux élus : le Gouvernement s'explique

FINANCES LOCALES. Alors que le Gouvernement a confirmé, ce mercredi, l'annulation de 300 millions d'euros de crédits 2017 de l'Etat en direction des collectivités, dont ceux dédiés aux équipements des territoires ruraux, cinq ministres s'expliquent dans un communiqué. Précisions.

Il y a 13 jours

Voilà ce que financeront les 50 Mds ¤ du plan d'investissement

Le Premier ministre, Edouard Philippe, a présenté mercredi 2 août en Conseil des ministres, une communication relative au grand plan d'investissement destiné à "rehausser le potentiel économique et le niveau d'emploi, accélérer la transition écologique et réduire durablement le niveau de dépenses publiques".

Il y a 14 jours

Réduction de la fracture territoriale : Jacques Mézard à la rencontre des collectivités

En déplacement en Lozère le lundi 31 juillet, Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, a rencontré les élus locaux afin de dialoguer avec eux sur des problématiques diverses : accessibilité, modernisation de l'axe de fret Neussargues " Saint-Chély, installation du haut débit, etc. L'occasion pour lui de rappeler sa détermination dans la réduction de la fracture territoriale.

Il y a 14 jours

Réduction de la fracture territoriale : Jacques Mézard à la rencontre des collectivités

En déplacement en Lozère le lundi 31 juillet, Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, a rencontré les élus locaux afin de dialoguer avec eux sur des problématiques diverses : accessibilité, modernisation de l'axe de fret Neussargues " Saint-Chély, installation du haut débit, etc. L'occasion pour lui de rappeler sa détermination dans la réduction de la fracture territoriale.

Il y a 14 jours

Réduction de la fracturer territoriale : Jacques Mézard à la rencontre des collectivités

En déplacement en Lozère le lundi 31 juillet, Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires, a rencontré les élus locaux afin de dialoguer avec eux sur des problématiques diverses : accessibilité, modernisation de l'axe de fret Neussargues " Saint-Chély, installation du haut débit, etc. L'occasion pour lui de rappeler sa détermination dans la réduction de la fracture territoriale.

Il y a 14 jours

La ville de Marseille et l'OM signent un partenariat global pour la gestion du Vélodrome

Le maire LR de Marseille, Jean-Claude Gaudin, a annoncé vendredi la signature d'un "partenariat global" avec l'Olympique de Marseille portant notamment sur le loyer du stade Vélodrome ainsi que sur son exploitation.

Il y a 14 jours

Plan France très haut débit : découvrez l'avancement des projets dans chaque département [carte interactive]

Le plan national prévoit de couvrir l'intégralité du pays en très haut débit (THD) d'ici à 2022. Un projet à 20 milliards d'euros, dont 14 milliards dans les réseaux d'initiative publique, qui s'appuient sur des délégations de service public. Tous les territoires sont désormais engagés, avec des projets plus ou moins avancés. "Le Moniteur" vous propose d'en savoir plus sur chacun d'entre eux, grâce à une carte interactive.

Il y a 15 jours

Pour Nicolas Hulot, " la transition écologique est en train de faire ses preuves "

Selon l'ONG Global Footprint Network, l'humanité a déjà consommé la totalité des ressources que la planète peut renouveler durant une année, l'obligeant à vivre à crédit jusqu'au 31 décembre. Une situation insoutenable pour Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, qui appelle à un " sursaut " pour la planète. Les détails.

Il y a 15 jours

Azziz Ouattou nommé à la tête de la commission développement du SNBPE

Après avoir annoncé en juin dernier l'arrivé de Jérôme Montané aux commandes du collège BPE Auvergne Rhône-Alpes, le SNBPE (Syndicat national du béton prêt à l'emploi) a révélé il y a quelques semaines que le directeur marketing Lafarge France Azziz Ouattou avait été élu pour prendre la présidence de la commission développement de l'organisme. Il succède ainsi à Alain Camus, de Cemex France, qui était arrivé à la fin de son mandat.

Il y a 15 jours

Régulation de la vie publique : sursis pour la réserve parlementaire

Les sénateurs et les députés de la Commission mixte paritaire qui examinaient le projet de loi organique pour la régulation de la vie publique qui supprime notamment la fameuse "cassette" des parlementaires, n'ont pas réussi à se mettre d'accord. Une nouvelle lecture se tiendra donc à l'Assemblée nationale puis au Sénat, avant une éventuelle lecture définitive à l'Assemblée nationale le 9 août

Il y a 15 jours

Code du travail : l'Assemblée et le Sénat donnent le feu vert aux ordonnances

Le projet de loi d'Habilitation pour légiférer par ordonnances le Code du Travail est dans sa dernière ligne droite avant les derniers arbitrages fin août 2017. La Commission mixte paritaire (CMP) est parvenue ce lundi 31 juillet à un "relatif consensus". Retour sur les prochaines étapes du calendrier gouvernemental.

Keebat
Il y a 15 jours

Le Paris des JO

Le projet parisien s'est appuyé à 95 % sur des sites sportifs soit existants soit temporaires, et sur seulement deux nouveaux équipements. L'un, le centre aquatique, sera spécifiquement construit pour les Jeux ; le second, l'Arena Paris 2 (salle de 8 000 places à côté de l'AccorHôtels Arena, à Bercy, dans le XIIe ) figurait dans les engagements de mandature de la maire de Paris. Les investissements concerneront principalement les deux villages, olympique et des médias. Paris 2024 évalue le budget des infrastructures à 3 Mds ¤.

Il y a 16 jours

La récupération de chaleur sur eaux grises testée en conditions réelles

Une équipe de recherche du CSTB a travaillé sur l'estimation du potentiel de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises, grâce à l'installation expérimentale Simulhome, intégrée à la plateforme d'essais Aquasim. Celle-ci permet de reproduire un usage domestique de l'eau au plus près de la réalité, dans un logement équipé de façon standard. Analyse des performances de solutions en usage Des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises peuvent être installés en aval d'un bac de douche, pour récupérer une partie de la chaleur de l'eau évacuée. L'énergie récupérée peut être utilisée pour diminuer la consommation énergétique pour la production d'eau chaude sanitaire. Le CSTB s'est attaché à quantifier, à l'échelle d'un foyer, le potentiel de récupération de chaleur d

Il y a 16 jours

Code du travail : le Sénat et l'Assemblée s'accordent pour la réforme par ordonnances

Les derniers arbitrages sur la réforme du Code du travail auront lieu fin août. Les ordonnances s'appliqueront dès leur adoption en conseil des ministres, aux alentours du 25 septembre.

Il y a 16 jours

Référé précontractuel : pas de " délai raisonnable " pour saisir le juge

Le Conseil d'Etat a clarifié la situation. Une entreprise peut contester la procédure de passation d'un marché public devant le juge du référé précontractuel, même sept mois après qu'elle ait eu connaissance des manquements invoqués. Seule la signature du contrat ferme l'accès à ce juge.

Il y a 16 jours

Vingt leçons d'architecture grandeur nature avec les CAUE d'Île-de-France

Une initiative organisée le dimanche 15 octobre 2017 à destination du grand public?

Il y a 16 jours

Le Royaume-Uni veut réviser sa réglementation incendie

Le gouvernement britannique a décidé d'engager un travail d'enquête indépendant en vue d'une révision de la réglementation liée aux risques d'incendie, dans la foulée du drame de la tour Grenfell.

Il y a 16 jours

La "pause" annoncée du Lyon-Turin suscite des réactions du côté italien

Depuis que la ministre des Transports a confirmé, le 19 juillet 2017, la "pause" de la liaison ferroviaire "Lyon-Turin", des réactions s'élèvent notamment en Italie. Sa dernière visite, à Rome, ce vendredi suscitent également des incompréhensions.

Il y a 16 jours

Scania : un CA à la hausse  

Scania a publié son rapport intérimaire pour le premier semestre 2017.

Il y a 17 jours

Vers une hausse de la taxe sur l'électricité de 17% ?

La Contribution au service public de l'électricité (CSPE), taxe appliquée sur la facture d'électricité visant à financer le développement des énergies renouvelables, pourrait bien subir une hausse de 17% en 2018. C'est en tout cas ce que recommande la Commission de régulation de l'énergie (CRE), même si ses préconisations n'avaient pas été suivies l'années dernière.

Il y a 19 jours

Le gouvernement envisage d'adapter les règles des plans sociaux à la taille des entreprises

Le gouvernement envisage de moduler le seuil de déclenchement des plans de sauvegarde de l'emploi (PSE) en fonction de la taille des entreprises, selon un document transmis vendredi par le ministère du Travail aux partenaires sociaux.

Il y a 19 jours

Le coût du soutien au renouvelable augmentera en 2018

Le montant des charges de service public de l'énergie (CSPE) permettant de financer les energies renouvables s'établira à 8 milliards d'euros pour 2018, en hausse de 17% sur un an.

Il y a 19 jours

Lignes ferroviaires: des travaux à prévoir pour désenclaver Limoges

Michel Delebarre, sénateur du Nord, en mission auprès du gouvernement pour trouver des pistes de réflexion au désenclavement de Limoges, a présenté son rapport jeudi 27 juillet à Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports. Il avait été sollicité par le précédent gouvernement à l'issue de l'annulation par le Conseil d'Etat, le 15 avril 2016, de la déclaration d'utilité publique du projet de barreau à grande vitesse Poitiers-Limoges.

Il y a 19 jours

JO Paris 2024 : Los Angeles se positionne finalement pour 2028

La ville de Los Angeles jetterait-t-elle l'éponge pour organiser les JO en 2024 ? Interrogé par un site internet américain, son maire Eric Garcetti a clairement évoqué la possibilité que "sa ville accepte d'organiser les Jeux de 2028." Précisions.

Il y a 19 jours

La Fnaim lance un observatoire de l'immobilier locatif

La fédération Nationale de l'Immobilier (FNAIM) vient de rendre public les premiers résultats d'Oslo, son Observatoire de la statistique de la location. Grâce à ce tout nouvel outil, elle espère améliorer encore la connaissance - montants des loyers et délais de location - des marchés locatifs français et plus particulièrement celle des marchés locaux. Zoom.

Il y a 19 jours

Photovoltaïque : lancement de la seconde période pour l'appel d'offres au sol (500 MW)

Nicolas Hulot, le ministre de la Transition écologique et solidaire a dévoilé la liste des 77 nouveaux lauréats pour développer des installations photovoltaïques au sol de grande puissance (500 MW).

Il y a 19 jours

La Grande-Motte : Terre d'architecture

La Grande-Motte, chichi, chouchou, beignets ? Certes, mais pas que ! Depuis 2010, suite à l'obtention du label Patrimoine du XXe siècle, la ville située à quelques encablures de Montpellier, longtemps sujet de doux quolibets tels que " Sarcelle-sur-mer " ou " La Grande-Moche ", renaît de ses cendres. Une terre d'architecture à redécouvrir dès que possible. En 1963, en pleine Trente Glorieuses, le Général de Gaulle lance une idée folle : faire émerger des inhospitaliers marais de Camargue, sur 180 kilomètres de côte, six villes nouvelles " dont une ne verra pas le jour ", séparées par des zones naturelles.C'est alors la période de l'émergence d'une société de loisirs, de l'introduction des congés payés et, plus globalement, de la hausse du pouvoir d'achat. Ce projet balnéaire et plaisancie

Il y a 19 jours

Prud'hommes : feu vert du Sénat à la fixation d'un barème en cas de licenciement

Le Sénat a autorisé jeudi le gouvernement à mettre place un barème des dommages et intérêts alloués aux prud'hommes en cas de licenciement, dans le cadre du projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer par ordonnances pour réformer le code du travail.

Il y a 19 jours

Jeux Olympiques : le maire de Los Angeles laisse la voie à Paris pour 2024

Pour la première fois, le maire de la ville californienne, Eric Garcetti, a clairement évoqué la possibilité de laisser Paris organiser les Jeux Olympiques 2024.