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Résultats de recherche pour affaire marches publics

(112 résultats)
Il y a 9 ans et 89 jours

Accès aux marchés publics : pour un renforcement et une extension du princ1

La CAPEB a répondu à la concertation lancée par l1
Il y a 9 ans et 132 jours

Le CNOA et les partenaires de la maitrise d'"uvre alertent sur la transpos1

Le CNOA, l'UNSFA, CINOV, Syntec Ingénierie et l'U1
Il y a 9 ans et 132 jours

Le CNOA et les partenaires de la maitrise d'"uvre alertent sur la transpos1

Le CNOA, l'UNSFA, CINOV, Syntec Ingénierie et l'U1
Il y a 9 ans et 163 jours

Salon des maires : une transposition des directives " pratique " et " conc1

Lors du Club Marchés, organisé par le Groupe Moni1
Il y a 9 ans et 218 jours

Marchés publics : la DAJ met à jour le Guide de bonnes pratiques

La Direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 9 ans et 220 jours

Simplification des marchés publics : ce qu'en dit le DAJ de Bercy

Quelques heures après leur entrée en vigueur, Jea1
Il y a 9 ans et 235 jours

Seul le titulaire pressenti doit produire une attestation d'assurance déce1

La Direction des affaires juridiques de Bercy cla1
Il y a 9 ans et 319 jours

Marchés publics : le formulaire DC4 mis à jour pour intégrer l'autoliquida1

Depuis le 1er janvier 2014, l'entreprise principa1
Il y a 11 ans et 178 jours

Les procédures de passation de marchés publics en un coup d'oeil

La Direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 11 ans et 244 jours

Marchés soumis à l'ordonnance du 6 juin 2005 : des tableaux pour connaître1

La Direction des affaires juridiques de Bercy vie1
Il y a 12 ans et 85 jours

Exclusif : Catherine Bergeal commente le nouveau Guide de bonnes pratiques1

Le Guide de bonnes pratiques en matière de marché1
Il y a 12 ans et 119 jours

Dématérialisation : la signature électronique à la concertation

La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 12 ans et 204 jours

Marchés publics : le point sur les obligations en matière de publicité

La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 12 ans et 212 jours

Bercy apporte des précisions concernant les avis d'attribution

A quoi correspond la date dite "date d'attributio1
Il y a 12 ans et 212 jours

Marchés publics : que faire en cas de défaillance d'un groupement ?

Bercy apporte des précisions pour le cas où le ma1
Il y a 12 ans et 220 jours

Bercy apporte des précisions sur l'allotissement

Dans une fiche technique, la direction des affair1
Il y a 12 ans et 234 jours

Les seuils européens des marchés publics devraient augmenter en 2012

La Direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 296 jours

"Publication imminente" du décret modifiant le Code des marchés publics

La Direction des affaires juridiques de Bercy l'a1
Il y a 12 ans et 321 jours

Quelles sont les conséquences, sur les marchés subséquents, de la résiliat1

La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 329 jours

Marchés publics : audition en appel d'offres

Dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ou1
Il y a 12 ans et 330 jours

Marchés publics : précisions concernant les options

Quelle est la différence entre les options et les1
Il y a 12 ans et 339 jours

Marchés publics : précisions concernant la résiliation unilatérale par l'a1

La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 349 jours

Le pouvoir adjudicateur définit les règles de fonctionnement de la CAO

Les convocations à la commission d'appel d'offres1
Il y a 13 ans et 2 jours

Marchés publics : comment apporter la preuve de la régularité de sa situat1

La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 12 jours

Marchés publics : précisions concernant la remise d'échantillons, maquette1

La direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 13 ans et 33 jours

Marchés publics : Bercy précise la notion d'acomptes

La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 43 jours

Marchés publics : les évolutions à venir en 2011

Catherine Bergeal, directrice des affaires juridi1
Il y a 13 ans et 43 jours

Marchés publics : les évolutions à venir

Catherine Bergeal, directrice des Affaires juridi1
Il y a 13 ans et 46 jours

Marchés publics : le point sur les procédures, les délais et la publicité1

La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 46 jours

Marchés publics : le point sur les procédures, les délais et la publicité1

La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 62 jours

Mise à jour de certains formulaires "marchés publics"

La Direction des affaires juridiques de Bercy app1
Il y a 13 ans et 97 jours

PPP à Paris .; Un cas d'école ! ... universitaire ?

Jessica Label et Philippe Blandin, architectes, p1
Il y a 13 ans et 97 jours

PPP à Paris .; Un cas d'école ! ... universitaire ?

Jessica Label et Philippe Blandin, architectes, p1
Il y a 13 ans et 106 jours

Marchés publics : paiement des frais de reprographie des documents de la c1

Le pouvoir adjudicateur peut-il faire payer les f1
Il y a 13 ans et 106 jours

Marchés publics : peut-on prévoir un mode de rémunération au mérite ?

La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 13 ans et 113 jours

Marchés de maîtrise d'oeuvre : comment informer les candidats non retenus ?

La direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 13 ans et 120 jours

Acheteurs publics : ce qui vous attend en 2011

La direction des affaires juridiques de Bercy pré1
Il y a 13 ans et 120 jours

Acheteurs publics : ce qui vous attend en 2011

La direction des affaires juridiques de Bercy pré1
Il y a 13 ans et 121 jours

Marchés publics : computation des seuils et année civile

La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 13 ans et 125 jours

Cahier pratique - Marchés publics : les nouveaux formulaires "DC"

Le Moniteur publie un cahier pratique regroupant1
Il y a 13 ans et 125 jours

Cahier pratique - Marchés publics : les nouveaux formulaires "DC"

Le Moniteur publie un cahier pratique regroupant1
Il y a 13 ans et 126 jours

Montant du marché public atteint : peut-on poursuivre l'exécution des pres1

La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 15 ans et 138 jours

Directive "recours" : la transposition est en cours

Dans le tumulte réglementaire de cette fin d'anné1
Il y a 15 ans et 171 jours

Le Code 2008 va dynamiser la dématérialisation des achats publics

Dans le cadre d'une réunion de travail de l'Obser1