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Résultats de recherche pour code marches publics

(221 résultats)
Il y a 12 ans et 166 jours

Marchés publics : l'architecte acceptera-t-il de " manger son chapeau " ?

Patrick Colombier, président du Syndicat de l'arc1
Il y a 12 ans et 167 jours

Salon des maires : les praticiens jugent les nouveautés du Code des marché1

Le Salon des maires et des collectivités locales1
Il y a 12 ans et 173 jours

Marchés publics : la Miqcp fait le point sur les dernières évolutions impa1

La mission interministérielle pour la qualité des1
Il y a 12 ans et 187 jours

Achat public durable : où en est-on ?

L'Observatoire économique de l'achat public (OEAP1
Il y a 12 ans et 209 jours

Bercy apporte des précisions concernant les avis d'attribution

A quoi correspond la date dite "date d'attributio1
Il y a 12 ans et 210 jours

Marchés publics : que faire en cas de défaillance d'un groupement ?

Bercy apporte des précisions pour le cas où le ma1
Il y a 12 ans et 215 jours

Modalités de jugement des offres : quelle reformulation de l'article 53 du1

Les dispositions de l'article 53 du Code des marc1
Il y a 12 ans et 216 jours

Marchés publics : les idées des candidats sont-elles suffisamment protégée1

Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 221 jours

Le prochain " nouveau Code des marchés publics " : pas avant 2015

Invité à ouvrir la session d'études annuelle de l1
Il y a 12 ans et 231 jours

Les seuils européens des marchés publics devraient augmenter en 2012

La Direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 235 jours

Critères d'attribution et sous-traitance : le Code des marchés publics à n1

Le " décret défense " publié au Journal officiel1
Il y a 12 ans et 235 jours

Le Code des marchés publics intègre une nouvelle partie " défense "

La directive européenne de 2009 relative aux marc1
Il y a 12 ans et 236 jours

Eclairage sur les mesures phare du Code des marchés publics : le dialogue1

Le Code des marchés publics a été modifié cet été1
Il y a 12 ans et 236 jours

Eclairage sur les mesures phare du Code des marchés publics : les variantes

Le Code des marchés publics a été modifié cet été1
Il y a 12 ans et 237 jours

Cahier pratique : le Code des marchés publics consolidé et annoté

C'est la 12ème ! Par décret du 25 août dernier, c1
Il y a 12 ans et 237 jours

Cahier pratique : le Code des marchés publics consolidé et annoté

C'est la 12ème ! Par décret du 25 août dernier, c1
Il y a 12 ans et 237 jours

Cahier pratique : le Code des marchés publics annoté

C'est la 12ème ! Par décret du 25 août dernier, c1
Il y a 12 ans et 237 jours

Marchés publics : précisions concernant la notion d'offre inacceptable

Les sages du Palais-Royal ont apporté des éclairc1
Il y a 12 ans et 237 jours

Marchés publics : précisions concernant la notion d'offre inacceptable

Les sages du Palais-Royal ont apporté des éclairc1
Il y a 12 ans et 237 jours

Paiement des acomptes : un droit...conditionné ?

Le silence du marché concernant le versement d'ac1
Il y a 12 ans et 244 jours

Dossier chaud de la rentrée (8/10) : "Le Code des marchés publics"

Une des très importantes actualités de la rentrée1
Il y a 12 ans et 245 jours

Code des marchés publics modifié : le point de vue des acheteurs publics

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 245 jours

Code des marchés publics modifié : le point de vue des architectes

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 248 jours

Code des marchés publics modifié : le point de vue des sociétés de l'ingén1

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 248 jours

Code des marchés publics modifié : le point de vue des ingénieristes et de1

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 248 jours

Code des marchés publics modifié : le point de vue des ingénieristes

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 250 jours

Code des marchés publics : le point de vue des entreprises (2/2)

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 251 jours

Code des marchés publics modifié : le point de vue des entreprises (1/2)

A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 252 jours

Le Code des marchés publics s'offre quelques aménagements

Deux décrets publiés les 26 et 27 août dernier ap1
Il y a 12 ans et 253 jours

Marchés publics : simplification des modalités de publicité en-dessous de1

Les acheteurs publics ne sont plus tenus d'utilis1
Il y a 12 ans et 255 jours

Le Code des marchés publics sensiblement modifié

Le décret modifiant le Code des marchés publics v1
Il y a 12 ans et 255 jours

Le Code des marchés publics enfin modifié

Le décret modifiant le Code des marchés publics v1
Il y a 12 ans et 271 jours

Il y a 15 ans ... "Vers une réforme du Code des marchés publics" (4/14)

A quoi pensait le BTP il y a 15 ans ? Du 8 au 261
Il y a 12 ans et 273 jours

Marchés publics : obligation d'aviser les candidats du rejet de leurs cand1

Le défaut de communication immédiat des motifs de1
Il y a 12 ans et 287 jours

Marchés publics : concertation lancée sur le Guide de bonnes pratiques

En attendant la "publication imminente" du décret1
Il y a 12 ans et 292 jours

Marché public : un candidat peut-il exiger d'assister aux travaux de la CA1

Le sénateur Jean-Louis Masson a interrogé le mini1
Il y a 12 ans et 293 jours

"Publication imminente" du décret modifiant le Code des marchés publics

La Direction des affaires juridiques de Bercy l'a1
Il y a 12 ans et 293 jours

Marchés publics : quelles évolutions souhaiteriez-vous ?

Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 294 jours

Commission d'appel d'offres : participation des services techniques d'un a1

Un membre des services techniques d'un pouvoir ad1
Il y a 12 ans et 300 jours

Marchés publics : dialogue compétitif pour la maîtrise d'oeuvre

Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 307 jours

Marchés publics : introduction des contrats globaux de performance

Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 318 jours

Quelles sont les conséquences, sur les marchés subséquents, de la résiliat1

La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 327 jours

Marchés publics : audition en appel d'offres

Dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ou1
Il y a 12 ans et 328 jours

Quelle est la durée de validité des offres pour un marché de travaux ?

Dans le cadre de la passation d'un marché de trav1