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code marches publics
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Il y a 12 ans et 335 jours
Quelles informations pour les membres de la commission d'appel d'offres ?
Quelles informations (rapport d'analyse des offre1
Il y a 12 ans et 335 jours
Quelles informations pour les membres de la commission d'appel d'offres ?
Quelles informations (rapport d'analyse des offre1
Il y a 12 ans et 336 jours
Une disposition du Code des marchés publics relative au délai de "standsti1
Le Conseil d'Etat, dans une décision du 1er juin1
Il y a 12 ans et 336 jours
Marchés publics : précisions concernant la résiliation unilatérale par l'a1
La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 346 jours
Le pouvoir adjudicateur définit les règles de fonctionnement de la CAO
Les convocations à la commission d'appel d'offres1
Il y a 12 ans et 348 jours
Quelles sont les modalités de publicité et de notification applicables aux1
Un marché compris entre 4 000 et 20 000 ¤ HT deva1
Il y a 12 ans et 354 jours
Trophées de la commande publique 2011 : c'est parti !
Pour la quatrième année, Achatpublic.com et le Gr1
Il y a 12 ans et 364 jours
Marchés publics : comment apporter la preuve de la régularité de sa situat1
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 6 jours
Marchés publics : dix ans après la grande réforme, les acheteurs publics e1
Dix ans après la grande réforme du Code des march1
Il y a 13 ans et 10 jours
Marchés publics : précisions concernant la remise d'échantillons, maquette1
La direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 13 ans et 12 jours
Marchés publics : les clauses d'insertion sociale restent difficiles à met1
Quel bilan dresser de la pratique des clauses d'i1
Il y a 13 ans et 17 jours
Marchés publics : allotissement et application de la procédure de dialogue1
Dans le cadre d'un marché alloti, la procédure de1
Il y a 13 ans et 18 jours
Commande publique : vers une harmonisation des coûts de publication des an1
Dans le cadre de la réforme du Code des marchés p1
Il y a 13 ans et 19 jours
Procédures négociées : quid des offres irrégulières et inacceptables ?
Le Code des marchés publics (CMP) pose le princip1
Il y a 13 ans et 20 jours
Collectivités territoriales : qui peut autoriser l'acceptation et l'agréme1
Dans le cas d'une collectivité territoriale, l'or1
Il y a 13 ans et 24 jours
La commission d'appel d'offres doit se doter de règles pratiques de foncti1
Le Code des marchés publics ne prévoit rien au su1
Il y a 13 ans et 30 jours
Marchés publics : Bercy précise la notion d'acomptes
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 38 jours
Marchés publics : quels critères de choix pour la valeur technique ?
"Implantation géographique", "rapidité d'interven1
Il y a 13 ans et 60 jours
Marché public : qui attribue le marché dans la procédure de dialogue compé1
C'est la commission d'appel d'offres, comme le pr1
Il y a 13 ans et 65 jours
Marchés publics : y a-t-il des exceptions à la règle de l'allotissement ?
L'article 10 du Code des marchés publics pose le1
Il y a 13 ans et 65 jours
Marchés publics : y a-t-il des exceptions à la règle de l'allotissement ?
L'article 10 du Code des marchés publics pose le1
Il y a 13 ans et 76 jours
Catherine Bergeal présentera la réforme du Code des marchés publics le 291
Catherine Bergeal a choisi la 150ème session d'ét1
Il y a 13 ans et 76 jours
Marchés publics : l'allotissement géographique doit être justifié
Le Conseil d'Etat a estimé que l'allotissement gé1
Il y a 13 ans et 103 jours
Marchés publics : paiement des frais de reprographie des documents de la c1
Le pouvoir adjudicateur peut-il faire payer les f1
Il y a 13 ans et 103 jours
Marchés publics : peut-on prévoir un mode de rémunération au mérite ?
La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 13 ans et 107 jours
Marchés à procédure adaptée : caractère obligatoire des modèles d'avis de1
Le modèle d'avis annexé à l'arrêté du 28 août 2001
Il y a 13 ans et 108 jours
Cahier pratique : un CCAG PI adapté aux marchés de la maîtrise d'oeuvre
Le Moniteur publie un cahier pratique consacré au1
Il y a 13 ans et 110 jours
Marchés de maîtrise d'oeuvre : comment informer les candidats non retenus ?
La direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 13 ans et 118 jours
Acheteurs publics : ce qui vous attend en 2011
La direction des affaires juridiques de Bercy pré1
Il y a 13 ans et 118 jours
Acheteurs publics : ce qui vous attend en 2011
La direction des affaires juridiques de Bercy pré1
Il y a 13 ans et 118 jours
Marchés publics : les spécifications techniques ne peuvent imposer le reco1
Dans une décision rendue le 29 décembre 2010, une1
Il y a 13 ans et 123 jours
Montant du marché public atteint : peut-on poursuivre l'exécution des pres1
La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 13 ans et 128 jours
Conseils aux acheteurs publics pour une bonne utilisation des clauses soci1
Critères d'attribution, conditions d'exécution, m1
Il y a 13 ans et 135 jours
Appréciation de l'offre : référence aux normes et labels
L'article 53 du Code des marchés publics peut-il1
Il y a 13 ans et 136 jours
Attestations fiscales et sociales : accès aux marchés publics en période d1
Les entreprises en cours de période d'observation1
Il y a 13 ans et 152 jours
Marchés complémentaires : comment distinguer les notions de "circonstances1
Dans le cadre de la passation d'un marché complém1
Il y a 13 ans et 152 jours
Marchés complémentaires : comment distinguer les notions de "circonstances1
Dans le cadre de la passation d'un marché complém1
Il y a 13 ans et 159 jours
Marchés publics de travaux : dois-je déclarer les sous-traitants indirects1
En matière de marchés publics, que doit faire le1
Il y a 13 ans et 159 jours
Marchés publics de travaux : dois-je déclarer les sous-traitants indirects1
En matière de marchés publics, que doit faire le1
Il y a 13 ans et 191 jours
Marchés publics : que faire en cas d'urgence impérieuse ?
Les cas de situations d'urgence impérieuse peuven1
Il y a 13 ans et 229 jours
Marchés publics et retenue de garantie : quel est l'objet de la garantie ?
Bien connue des acteurs des travaux publics, la r1
Il y a 15 ans et 86 jours
Quelques observations sur le nouveau code des marchés publics...
L'encre du code des marchés publics était à peine1
Il y a 15 ans et 138 jours
Réforme des marchés publics : second round, la libéralisation
A chaque jour sa réforme ! Après le décret paru l1
Il y a 15 ans et 141 jours
Réforme des marchés publics : premier round
Tout se bouscule en ce moment pour les acheteurs1
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