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Résultats de recherche pour code marches publics

(221 résultats)
Il y a 17 ans et 289 jours

Le nouveau Code des marchés publics est paru

Le nouveau Code des marché publics est paru au Jo1
Il y a 17 ans et 306 jours

Le Code 2006 des marchés publics prêt à être publié

La version définitive du Code des marchés publics1
Il y a 17 ans et 336 jours

Critères et Pondération des critères en maîtrise d’œuvre

L'article 53 du Code des marchés publics (CMP) im1
Il y a 17 ans et 336 jours

'On ne choisit pas un concepteur comme on sélectionne un fournisseur de cr1

Les professions intellectuelles et artistiques s'1
Il y a 18 ans et 77 jours

Le futur 'code des marchés publics' ne remet pas en cause le code de la co1

Le nouveau projet de décret portant réforme du Co1
Il y a 18 ans et 89 jours

Veille réglementaire : le statut quo juridique va-t-il de soi ?

Indemnisation chômage des conjoints salariés, réf1
Il y a 18 ans et 103 jours

Application du nouveau Code des Parchés Publics... Explications de texte

Les Directives Européennes « marchés publics » im1
Il y a 18 ans et 167 jours

Nouvelle réglementation : permis de construire et code des marchés publics

Nouvelles règles d'annulation du permis de constr1
Il y a 18 ans et 173 jours

La nouvelle version du projet de code des marchés publics est en ligne

La rédaction de la seconde version du projet de d1
Il y a 18 ans et 266 jours

Le nouvel article 30 permet à la personne responsable du marché de définir1

La nouvelle version de l’article 30 du code des m1
Il y a 18 ans et 318 jours

Jérôme Grand D'Esnon : "Le nouveau code des marchés publics sera plus faci1

Dans un entretien au Moniteur, le Directeur des a1
Il y a 19 ans et 129 jours

Un manuel d'application du CMP dans Le Moniteur

Le Moniteur publie cette semaine un "Manuel d'app1
Il y a 19 ans et 172 jours

Un nouveau seuil d?achat dans le Code des marchés publics

A la demande des acheteurs publics et notamment d1
Il y a 19 ans et 186 jours

Réforme du Code : sortie du décret sur les très petits achats

Lors du congrès des maires, organisé par l'AMF, J1
Il y a 20 ans et 12 jours

Henri Stouff évoque la place de la négociation dans le nouveau Code des ma1

Le Medef organise le 27 mai prochain (55, avenue1
Il y a 20 ans et 20 jours

Le nouveau code des marchés publics déjà sur la sellette

Quatre mois après son entrée en vigueur, le nouve1
Il y a 20 ans et 39 jours

Marchés Publics : l’Europe change les règles du jeu

Après le code des Marchés Publics français au déb1
Il y a 20 ans et 59 jours

Avec logo, mais loin d'être officiel

Quel dommage, le Vade-mecum de l’Acheteur Public,1
Il y a 20 ans et 95 jours

DC-I : les marchés publics accessibles en quelques clics

En 2003, Interbat proposait un site pour consulte1
Il y a 20 ans et 108 jours

Bruxelles poursuit la France devant la Cour européenne de justice pour son1

La Commission européenne a annoncé mercredi 4 fév1
Il y a 20 ans et 109 jours

Marchés publics : la Commission Européenne attaque la France en justice

Dans un communiqué daté du 4 février 2004, La Com1
Il y a 20 ans et 131 jours

TRES IMPORTANT Le nouveau Code des marchés publics est entré en vigueur !

Le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant Co1
Il y a 20 ans et 134 jours

Marchés publics de la défense

Un décret réglementant spécifiquement les marchés1
Il y a 20 ans et 136 jours

Réforme des marchés publics : application dès le 10 janvier 2004

Le code des marchés publics réformé va rentrer en1
Il y a 20 ans et 137 jours

Coup d?envoi du nouveau code des marchés publics

Ce nouveau texte entrera en vigueur le 9 janvier.1
Il y a 20 ans et 165 jours

Le nouveau code des marchés publics sera prêt en janvier

Bercy devrait publier entre le 5 et le 10 janvier1
Il y a 20 ans et 186 jours

Réforme du CMP : saisine rectificative du Conseil d?Etat

Le Premier Ministre a transmis au début de ce moi1
Il y a 20 ans et 214 jours

Appels d?offres : la nouvelle donne se met en place

Selon le nouveau Code des marchés publics, dès le1
Il y a 20 ans et 306 jours

Marchés publics: les maires de France satisfaits du recul du gouvernement

L'Association des Maires de France (AMF) s'est di1
Il y a 20 ans et 310 jours

Les maires sont satisfaits du nouveau seuil sur les marchés publics

L'Association des Maires de France (AMF) s'est di1
Il y a 20 ans et 339 jours

Jean-Pierre Raffarin ajourne le décret sur des marchés publics

Dans un entretien au quotidien Le Monde, le Premi1
Il y a 20 ans et 344 jours

Les architectes manifestent contre la réforme du code des marchés publics

Les architectes en colère contre la réforme des m1
Il y a 20 ans et 360 jours

La maîtrise d'oeuvre en ébullition

Présentées comme un salon professionnel à vocatio1
Il y a 21 ans et 24 jours

La réforme du code des marchés publics avance malgré les critiques

L'Assemblée a adopté mardi 29 avril le texte auto1
Il y a 21 ans et 31 jours

Marchés publics : Un décret qui inspire1

Le projet du g1
Il y a 21 ans et 32 jours

Certains marchés passés par la ville Cahors auraient pu être truqués

La mise en examen, à Cahors, d'un entrepreneur du1
Il y a 21 ans et 37 jours

Soupçons autour du nouveau code des marchés publics

Alors qu'il n'est encore qu'au stade de projet, l1
Il y a 21 ans et 59 jours

Marchés publics : "Un véritable hold up"

Le Syndicat National des entrepr1
Il y a 21 ans et 59 jours

Le gouvernement dévoile les principaux éléments du décret1

Une note confidentielle que le m1
Il y a 21 ans et 74 jours

Le gouvernement va finalement réformer le Code des marchés publics

Francis Mer, le ministre de l'Economie, des finan1
Il y a 21 ans et 214 jours

Le tactique retour des partenariats public-privé

Les lois d'orientation et de programmation de la1
Il y a 21 ans et 261 jours

Les prix pourront être actualisés dans les marchés publics

Bonne nouvelle pour les entreprises du BTP : un d1
Il y a 22 ans et 21 jours

Les oeuvres artistiques sous la coupe du Code des marchés publics

Dans le cadre du nouveau Code des marchés publics1
Il y a 54 ans et 151 jours

Un sursis pour le Code des marchés publics

Le Conseil d'Etat a rejeté une requête de l'Ordre1