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Résultats de recherche pour directive europeenne

(310 résultats)
Il y a 7 ans et 317 jours

Le chauffe-eau thermodynamique stimulé par la réglementation

La RT2012 et la nouvelle directive européenne Eco1
Il y a 7 ans et 328 jours

Travail détaché : le clivage européen se renforce avant une décision en ju1

La proposition de révision de la directive de la1
Il y a 7 ans et 355 jours

Crédit immobilier : les obligations de compétences professionnelles des pr1

Les compétences professionnelles exigées des prêt1
Il y a 7 ans et 358 jours

Partagez les enseignements des premiers Contrats de Performance Énergétiqu1

Vecteur de la transition énergétique, le Contrat1
Il y a 8 ans et 33 jours

Performance énergétique : une nouvelle obligation pour les acheteurs publi1

Un décret paru au "JO" du 8 avril transposant la1
Il y a 8 ans et 56 jours

La France bonne élève de la rénovation des énergétique des bâtiments en Eu1

La stratégie nationale de rénovation des bâtiment1
Il y a 8 ans et 63 jours

Travailleurs détachés : la commission européenne propose une réforme

Le collège des commissaires de l'Union européenne1
Il y a 8 ans et 63 jours

Directive européenne détachement : un nouveau texte pour mettre fin aux ab1

La Commission européenne a présenté ce 8 mars une1
Il y a 8 ans et 64 jours

Bauma : Rabaud présente la Traknet 2100

Acteur réputé du balayage de voiries, Rabaud sera1
Il y a 8 ans et 78 jours

Les casques de chantier passent par la case recyclage

A l'horizon 2020, 70 % des déchets du BTP devront1
Il y a 8 ans et 104 jours

DSP, travaux : les concessions changent de régime

L'ordonnance transposant en droit français la dir1
Il y a 8 ans et 106 jours

Point de vue " Le Dume : un document (enfin !) unique pour accéder aux mar1

Publié le 6 janvier dernier au "Journal officiel1
Il y a 8 ans et 128 jours

Les nouveaux seuils européens des marchés publics applicables au 1er janvi1

Un décret du 31 décembre 2015 fixe de nouveaux se1
Il y a 8 ans et 160 jours

Le R32, nouveau candidat de la guerre des réfrigérants (1/2)

Le règlement européen F-Gaz et la Directive Europ1
Il y a 8 ans et 162 jours

La réforme du droit des concessions amendée suite à la consultation

La Direction des affaires juridiques de Bercy vie1
Il y a 8 ans et 175 jours

Avis de passation des marchés publics : publication des nouveaux modèles d1

La Commission européenne vient de publier le règl1
Il y a 8 ans et 188 jours

Dématérialisation des marchés publics : Bercy appuie sur l'accélérateur

Alors que les directives européennes marchés publ1
Il y a 8 ans et 196 jours

Point de vue "  " Le modèle des concessions : une histoire française ", Xa1

A l'heure de la transposition de la directive eur1
Il y a 8 ans et 208 jours

Commande publique : les nouveaux seuils européens sont connus !

Selon un communiqué de la Direction des affaires1
Il y a 8 ans et 210 jours

Salmson anticipe les évolutions règlementaires

Salmson, spécialiste du domaine des pompes et des1
Il y a 8 ans et 217 jours

Le nouveau fioul arrive sur le marché

Nommé Cristal Power, ce nouveau fioul réduit les1
Il y a 8 ans et 229 jours

Directive concessions : les contradictions de la transposition

La consultation en cours sur le projet d'ordonnan1
Il y a 8 ans et 286 jours

" Le projet d'ordonnance reprend en partie la directive concessions, mais1

La consultation publique sur le projet d'ordonnan1
Il y a 8 ans et 287 jours

" Dans les marchés globaux, la maîtrise d'ouvrage publique est largement p1

Le directeur des affaires juridiques des ministèr1
Il y a 8 ans et 292 jours

Ordonnance des marchés publics : imbroglio chez les architectes

L'inquiétude est de mise chez les architectes. Si1
Il y a 8 ans et 293 jours

Transposition de la directive concessions : consultation publique ouverte1

La Direction des affaires juridiques de Bercy a s1
Il y a 8 ans et 293 jours

Réforme de la commande publique : l'ordonnance marchés publics présentée?1

Le ministre de l'Economie Emmanuel Macron a prése1
Il y a 8 ans et 300 jours

Bruxelles réforme l'étiquetage énergétique

La révision de la directive de 2010 sur l'étiquet1
Il y a 8 ans et 307 jours

Pétition contre les marchés globaux : signez et faites signer !

La Capeb s'associe à la pétition lancée par l'UNS1
Il y a 8 ans et 317 jours

Travailleurs détachés : Bruxelles étudie bien la révision de la directive1

Alors que sept pays dont la France en tête plaide1
Il y a 8 ans et 317 jours

(Diaporama) Directive Ecodesign : le défi de la rénovation des conduits de1

A partir de septembre 2015, la directive européen1
Il y a 8 ans et 321 jours

Réforme des marchés publics : le concours introduit dans le projet d'ordon1

Selon une énième version du projet, la procédure1
Il y a 8 ans et 323 jours

Réforme des marchés publics : Bouygues construction prône la fixation d'un1

La mission sénatoriale d'information sur la comma1
Il y a 8 ans et 336 jours

" Ceux qui profitent des prix bas sont complices de la casse sociale ", Ja1

A l'occasion du Congrès de la Fédération français1
Il y a 8 ans et 363 jours

Le Sénat met sur pied une mission d'information sur la commande publique

Un rapport sera rédigé d'ici fin septembre 2015,1
Il y a 9 ans et 13 jours

Concours d'architectes, PPP... La réforme des marchés publics divise

Regain d'inquiétude chez les architectes. Diffusé1
Il y a 9 ans et 18 jours

Réforme des marchés publics : découvrez la nouvelle version du projet

Le Moniteur s'est procuré la nouvelle version du1
Il y a 9 ans et 25 jours

Comment rendre la commande publique plus efficace

Alors que les ordonnances pour transposer les dir1
Il y a 9 ans et 25 jours

Comment rendre plus efficace la commande publique ?

La commande publique doit se réformer pour se con1
Il y a 9 ans et 34 jours

Marchés publics : l'Unsfa se félicite du "maintien" des dispositifs à la m1

Regain d'optimisme pour les architectes. Alors qu1
Il y a 9 ans et 34 jours

Les collectivités prêtes à changer leurs éclairages intérieurs et extérieu1

En prévision de l'interdiction des lampes à vapeu1
Il y a 9 ans et 40 jours

Traknet 2100 : le balayage revisité par Rabaud

Acteur réputé du balayage de voiries, Rabaud inno1
Il y a 9 ans et 50 jours

Transposition de la directive concessions : une ordonnance et une consulta1

L'article 57 du projet de loi " Macron " prévoit1
Il y a 9 ans et 74 jours

Projet d'ordonnance marchés publics : l'Unsfa remontée contre le silence s1

L'Union nationale des syndicats français d'archit1