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directive europeenne
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Il y a 9 ans et 85 jours
Projet d'ordonnance marchés publics : quel avenir pour la loi MOP ?
L'Association pour l'achat dans les services publ1
Il y a 9 ans et 86 jours
Projet d'ordonnance marchés publics : la FFB espère davantage de simplific1
La Fédération française du bâtiment (FFB) adhère1
Il y a 9 ans et 92 jours
Ce que la Directive européenne ecoConception va changer?
La Directive ecoConception, aussi connue sous le1
Il y a 9 ans et 93 jours
Le concours en danger
Dans le cadre de la réorganisation de la commande1
Il y a 9 ans et 94 jours
Marchés publics : bientôt la fin du concours d'architectes ?
Inquiétudes chez les architectes ? Un projet d'o1
Il y a 9 ans et 99 jours
L'Allemagne renonce à la généralisation du compteur intelligent
Le 9 février, le ministère allemand de l'Economie1
Il y a 9 ans et 99 jours
Projet d'ordonnance marchés publics : les architectes inquiets
Absence de dispositions sur la maîtrise d'"uvre e1
Il y a 9 ans et 101 jours
Projet d'ordonnance sur les marchés publics : la Capeb milite pour un renf1
Pour la Capeb, le projet actuel d'ordonnance n'op1
Il y a 9 ans et 102 jours
Projet d'ordonnance marchés publics : une simplification des règles pour l1
Selon l'Association nationale des juristes territ1
Il y a 9 ans et 102 jours
Accès aux marchés publics : pour un renforcement et une extension du princ1
La CAPEB a répondu à la concertation lancée par l1
Il y a 9 ans et 102 jours
Projet d'ordonnance marchés publics : la Capeb craint une régression sur l1
La Capeb s'inquiète des options prises dans le pr1
Il y a 9 ans et 103 jours
Marchés publics: les artisans veulent voir le tissu local favorisé
La Capeb dénonce un projet d'ordonnance qui trans1
Il y a 9 ans et 108 jours
Projet d'ordonnance marchés publics : avis mitigé d'EGF-BTP
Le syndicat national des entreprises générales fr1
Il y a 9 ans et 158 jours
Coup de vis européen pour les chaudières
À partir du 26 septembre 2015, les chaudières ser1
Il y a 9 ans et 171 jours
Le point sur les directives "Ecoconception" et "Etiquetage énergétique"
Deux directives européennes concernant la réducti1
Il y a 9 ans et 176 jours
Réforme de la commande publique : le Parlement donne son feu vert
En trouvant un accord en commission mixte paritai1
Il y a 9 ans et 183 jours
Pratiques anticoncurrentielles : adoption de la directive facilitant l'ind1
Un projet de directive, présenté le 10 novembre,1
Il y a 9 ans et 206 jours
Recours contre les marchés publics : changement de nature
Plusieurs jurisprudences du Conseil d'Etat sont v1
Il y a 9 ans et 214 jours
Transpositions des directives : en 2015, les PPP seront des marchés public1
A l'issue de la transposition des nouvelles dire1
Il y a 9 ans et 225 jours
La DAJ de Bercy évoque un " meilleur encadrement des conditions de recours1
A l'occasion d'un petit déjeuner consacré aux enj1
Il y a 9 ans et 233 jours
Simplification des marchés publics : ce qu'en dit le DAJ de Bercy
Quelques heures après leur entrée en vigueur, Jea1
Il y a 9 ans et 236 jours
Code des marchés publics : enfin des candidatures plus simples
La transposition des directives européennes march1
Il y a 9 ans et 304 jours
Performance énergétique : tendre vers l'harmonisation européenne
La performance énergétique des bâtiments relève a1
Il y a 9 ans et 330 jours
Le gouvernement dépose un nouveau projet de loi de simplification
Pour traduire en actes les recommandations présen1
Il y a 9 ans et 332 jours
11 propositions pour faciliter l'accès aux marchés publics
La Capeb a présenté 11 propositions pour améliore1
Il y a 9 ans et 334 jours
Les artisans dans les marchés publics : la plateforme de la CAPEB
A l'approche de la transposition des deux nouvell1
Il y a 9 ans et 341 jours
Performance énergétique des bâtiments : Colloque AFNOR sur l'évolution des1
La Commission européenne soutient le développemen1
Il y a 9 ans et 355 jours
Commande publique : la commission des lois du Sénat hostile à une réforme1
Jean-Pierre Sueur, président (PS) de la commissio1
Il y a 9 ans et 362 jours
L'été sera marchés publics
Deux textes, concernant la facture dématérialisée1
Il y a 10 ans et 9 jours
Travailleurs détachés : Le Conseil européen adopte la nouvelle directive
A quelques jours des élections européennes, le pr1
Il y a 10 ans et 9 jours
Directives marchés publics et concessions : la Commission européenne expli1
Bruxelles publie une série de fiches pratiques po1
Il y a 10 ans et 14 jours
Acheteurs publics : cap sur une exigence environnementale accrue
Jusqu'à maintenant, les exigences contractuelles1
Il y a 10 ans et 14 jours
Travailleurs détachés : un nouveau texte "musclé" pour renforcer les oblig1
Le texte transposant de façon anticipée la future1
Il y a 10 ans et 18 jours
Directive européenne "Détachement" : Marine Le Pen s'est abstenue
Lors du vote du Parlement européen relatif à un c1
Il y a 10 ans et 24 jours
Les auteurs de pratiques anticoncurrentielles n'échapperont plus à l'indem1
La proposition de directive européenne visant à f1
Il y a 10 ans et 36 jours
Travailleurs détachés : le Parlement européen adopte les nouvelles règles1
Le Parlement européen a adopté, mercredi 16 avril1
Il y a 10 ans et 66 jours
Directive concessions : transposition sous haute surveillance
La directive européenne sur les concessions a été1
Il y a 10 ans et 71 jours
Les marchés publics sous le coup de la simplification
A l'occasion d'un colloque le 12 mars dernier, Pi1
Il y a 10 ans et 71 jours
Bercy dévoile le tempo des réformes de la commande publique
Le ministre de l'Economie et des Finances, Pierre1
Il y a 10 ans et 81 jours
Extension de l'indemnisation des arrêts de travail aux conjoints collabora1
La mise en oeuvre de la directive européenne 20101
Il y a 10 ans et 108 jours
La directive sur la facturation électronique des marchés publics en bonne1
Le Parlement européen et le Conseil se sont mis d1
Il y a 10 ans et 118 jours
Nouveau : Règlement européen pour les Produits de Construction. Qu'est-ce1
Depuis le 1er juillet 2013, un Règlement européen1
Il y a 10 ans et 119 jours
Deux ans de sursis pour les ampoules halogènes
La France soutient un report de septembre 2016 à1
Il y a 10 ans et 127 jours
Le Parlement Européen dépoussière l'accès aux marchés publics
Le Parlement Européen a adopté mercredi 16 janvie1
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