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Il y a 10 ans et 48 jours
Recours " Tropic 2 " : questions soulevées par les praticiens sur les " me1
Depuis la jurisprudence du Conseil d'Etat " Dépar1
Il y a 10 ans et 65 jours
Maisons individuelles : les dérives des constructeurs en matière de public1
La direction générale de la concurrence, de la co1
Il y a 10 ans et 73 jours
Attention aux publicités pour la construction de maisons individuelles
Une enquête menée en 2013 par la DGCCRF a mis en1
Il y a 10 ans et 73 jours
La construction individuelle embarrassée par des pratiques commerciales tr1
La dernière enquête menée en 2013 par la DGCCRF d1
Il y a 10 ans et 73 jours
La construction individuelle embarassée par des pratiques commerciales tro1
La dernière enquête menée en 2013 par la DGCCRF d1
Il y a 10 ans et 142 jours
Concours : les critères d'évaluation doivent être annoncés dans l'avis de1
Dans le cadre d'un concours, le pouvoir adjudicat1
Il y a 10 ans et 252 jours
Marchés publics : quelle marge de man"uvre pour conclure, entre personnes1
La jurisprudence européenne récente le montre, le1
Il y a 11 ans et 12 jours
Petits marchés sans formalités : le seuil de 15 000 euros est sauvé
Menacé par un recours en annulation, le décret du1
Il y a 11 ans et 23 jours
Comptable public : pas de contrôle de la mise en concurrence sous 15 000 e1
Le Code des marchés publics permet au pouvoir adj1
Il y a 11 ans et 29 jours
Batiweb tend vers la qualuité
Batiweb a légèrement revu sa newsletter ces derni1
Il y a 11 ans et 33 jours
Elus locaux : comment contrôler les SPL
Les collectivités territoriales peuvent faire int1
Il y a 11 ans et 49 jours
Consulter les entreprises par SMS, c'est possible? mais peu sûr
Le Code des marchés publics permet à l'acheteur,1
Il y a 11 ans et 69 jours
Publicité extérieur : le dispositif affiche complet
Un décret du 11 mars 2013, applicable le 1er avri1
Il y a 11 ans et 71 jours
Taxe locale sur la publicité extérieure : le dispositif enfin parachevé !
Un décret du 11 mars 2013, applicable le 1er avri1
Il y a 11 ans et 97 jours
Des défenseurs de l'Aéroport de Notre-Dame-des-Landes prennent la parole
Le futur Aéroport de Notre-Dame-des-Landes n'en f1
Il y a 11 ans et 99 jours
Marchés à bons de commande : les informations à ne pas oublier dans la pub1
La cour de Marseille rappelle qu'il est indispens1
Il y a 11 ans et 112 jours
On n'arrête pas le futur : Publicité nationale de la FNTP
Consciente des difficultés à venir en 2013 dans l1
Il y a 11 ans et 113 jours
On n'arrête pas le futur : Publicité nationale de la FNTP
Consciente des difficultés à venir en 2013 dans l1
Il y a 11 ans et 126 jours
Une campagne de pub nationale pour les Travaux Publics
La Fédération nationale des travaux publics (FNTP1
Il y a 11 ans et 126 jours
Les Travaux Publics s'offrent une belle campagne de publicité
La Fédération nationale des travaux publics (FNTP1
Il y a 11 ans et 215 jours
Offres anormalement basses : la FFB Bretagne tape encore du poing
La Fédération du bâtiment de la région Bretagne a1
Il y a 11 ans et 215 jours
Coup de gueule des patrons bretons contre les prix anormalement bas
La FFB de Bretagne s'offre une page de publicité1
Il y a 11 ans et 232 jours
Camille Lacourt enlève le bas pour un énergéticien (vidéo)
Le nageur français Camille Lacourt se dévergonde1
Il y a 11 ans et 259 jours
BEA : ni publicité, ni mise en concurrence obligatoires
Rien n'impose de publier un avis ou de mettre en1
Il y a 11 ans et 296 jours
Affichage publicitaire: le décret modificatif enfin publié !
Un décret interministériel, applicable dès le 5 a1
Il y a 11 ans et 322 jours
Mapa : l'avis de publicité sur le " profil d'acheteur " ne suffit pas touj1
Le Code des marchés publics ne permet pas aux ach1
Il y a 12 ans et 29 jours
Il est temps de parler du bâtiment !
C'est le slogan de la récente campagne de publici1
Il y a 12 ans et 36 jours
Affichage publicitaire : le délai de mise en conformité passe à six ans
Un amendement à la Loi Warsmann adoptée en mars 21
Il y a 12 ans et 70 jours
Marchés publics de la défense : nouvelles modalités de publicité
Un arrêté du 8 mars 2012 fixe les modalités de pu1
Il y a 12 ans et 118 jours
La publicité extérieure encadrée
Dans le cadre de l'engagement national pour l'env1
Il y a 12 ans et 133 jours
Knauf Insulation : à chaque produit son QR code
Knauf Insulation, fabricant d'isolants, a bien co1
Il y a 12 ans et 165 jours
Marchés publics : la FFB accueille positivement le relèvement du seuil
Dans ce contexte de rigueur où les bonnes nouvell1
Il y a 12 ans et 168 jours
Marchés publics : le seuil de dispense de procédure est relevé à 15.000 €
Un décret paru au Journal officiel du 11 décembre1
Il y a 12 ans et 168 jours
Marchés publics : appels d'offres à partir de 15 000 euros
L'obligation de publicité et de mise en concurren1
Il y a 12 ans et 179 jours
Conventions d'aménagement : coup de grâce pour la validation législative
Le Conseil d'Etat a tranché : les conventions d'a1
Il y a 12 ans et 182 jours
L'Autorité de la concurrence avalise le régime des sociétés publiques loca1
Mieux vaut tard... L'Autorité de la concurrence v1
Il y a 12 ans et 194 jours
Marchés publics : François Fillon s'apprête à signer un décret relevant le1
Surprise ! Le relèvement à 15 000 euros du seuil1
Il y a 12 ans et 223 jours
Quid des marchés réservés ?
La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 223 jours
Marchés publics : le point sur les obligations en matière de publicité
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 12 ans et 228 jours
Marchés publics : les députés ont adopté le relèvement de seuil à 15 000 e1
Dans le cadre de la proposition de loi de simplif1
Il y a 12 ans et 274 jours
Marchés publics : simplification des modalités de publicité en-dessous de1
Les acheteurs publics ne sont plus tenus d'utilis1
Il y a 12 ans et 274 jours
MAPA : simplification des modalités de publicité
Les acheteurs publics ne sont plus tenus d'utilis1
Il y a 12 ans et 302 jours
Livre : Yatuu la jeune stagiaire exploitée... Ah ce n'est pas dans l'archi1
Divertissante lecture de plage entre Pascal Bon1
Il y a 12 ans et 302 jours
Livre : Yatuu la jeune stagiaire exploitée... Ah ce n'est pas dans l'archi1
Divertissante lecture de plage entre Pascal Bon1
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