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Résultats de recherche pour commission affaires economiques

(151 résultats)
Il y a 139 jours

logement la sortie de crise discut e au s nat

Une table ronde sur le logement a été organisée p1
Il y a 1 ans et 88 jours

Les professionnels du bâtiment réagissent au lancement d'un outil d'analys1

Pour la CAPEBCette annonce va, en effet, permettr1
Il y a 1 ans et 97 jours

Les artisans du bâtiment dressent le bilan d'une année 2022 éprouvante et1

Si 2022 a été une année particulièrement difficil1
Il y a 1 ans et 138 jours

MaPrimeRénov' copropriétés : vers une hausse des aides en 2023 ?

RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE. Les aides consacrées à Ma1
Il y a 1 ans et 141 jours

La CAPEB poursuit la mise en place d’un mouvement de solidarité économique1

Depuis son lancement en avril dernier qui avait r1
Il y a 1 ans et 148 jours

L'Assemblée démarre l'examen d'une proposition de loi anti-squats litigieu1

Porté par les groupes de la majorité présidentiel1
Il y a 1 ans et 201 jours

Mondial du Bâtiment 2022 : une nouvelle formule couronnée de succès

Une mobilisation sans précédentOrganisé à Paris E1
Il y a 1 ans et 223 jours

La nomination de Valérie Metrich-Hecquet à la tête de l'ONF validée par le1

Les commissions des affaires économiques du Sénat1
Il y a 1 ans et 266 jours

Zéro artificialisation nette : donnons aux élus locaux les moyens d’agir

Le 28/07/2022 par France urbaine France urbaine,1
Il y a 1 ans et 270 jours

Projet de loi « pouvoir d’achat » : des objectifs clairs, des mesures conc1

Pour Frédérique Puissat, rapporteur, « Il faut êt1
Il y a 1 ans et 279 jours

Le Sénat plaide pour la construction effective d’au moins 14 EPR et soulig1

Lancée le 9 février, cette mission avait déjà pub1
Il y a 1 ans et 330 jours

L'Assemblée nationale, mode d'emploi

Quatre missionsVoter la loi, contrôler l'action d1
Il y a 1 ans et 337 jours

Le Sénat consulte les élus locaux pour la mise en œuvre du « zéro artifici1

L’examen du volet « artificialisation » de ce tex1
Il y a 2 ans et 35 jours

Le Sénat prône une réduction de la dépendance de l'Europe aux énergies fos1

Par cette résolution, le Sénat tient à faire valo1
Il y a 2 ans et 36 jours

Décrets Zan : le Sénat dénonce une "négation" de la volonté du législateur

ARTIFICIALISATION. Avec ses trois projets de décr1
Il y a 2 ans et 55 jours

La commission des affaires économiques du Sénat propose 5 mesures d'urgenc1

Le gaz russe représente, en effet, 20 % de la con1
Il y a 2 ans et 66 jours

Le Parlement adopte la réforme de l'assurance emprunteur

Portée par la députée Patricia Lemoine (Agir) et1
Il y a 2 ans et 80 jours

Députés et sénateurs d'accord pour la résiliation de l'assurance emprunteu1

Pour être définitivement adopté, le texte de com1
Il y a 2 ans et 88 jours

Le Sénat s'oppose à la possibilité de changer d'assurance emprunteur à tou1

Avec ces importantes modifications, la propositio1
Il y a 2 ans et 96 jours

Le Sénat épingle les mesures annoncées par le gouvernement face à la flamb1

La commission regrette que le Gouvernement n’ait1
Il y a 2 ans et 144 jours

Le Sénat appelle à l’inclusion de l’énergie nucléaire dans la taxonomie ve1

Alors que l’atteinte de l’objectif de neutralité1
Il y a 2 ans et 280 jours

Le Sénat dote le projet de loi Climat-Résilience d'un volet énergétique pl1

Alors que le projet de texte initial était étonna1
Il y a 2 ans et 286 jours

Feu vert du Sénat à la prolongation de la loi SRU mais sous conditions

La loi SRU (solidarité et renouvellement urbain)1
Il y a 2 ans et 343 jours

La commission des affaires économiques du Sénat invite Emmanuelle Wargon à1

La ministre a présenté le volet "Se loger", qui c1
Il y a 2 ans et 349 jours

"L'Etat continuera à financer les aides à la rénovation durant dix ans", B1

PROJET DE LOI. En juin sera débattu le projet de1
Il y a 2 ans et 353 jours

Élection au Bureau confédéral de la CAPEB

La composition du nouveau Bureau confédéralDavid1
Il y a 3 ans et 41 jours

La loi SRU qui impose un minimum de logements sociaux sera pérennisée au-d1

"L'obligation d'avoir 25% de logements sociaux ne1
Il y a 3 ans et 44 jours

Une étude commandée par le Sénat chiffre les conséquences de la RE2020

MARCHES. La commission des affaires économiques d1
Il y a 3 ans et 46 jours

RE 2020 : le Sénat à l'appui de ses opposants

Une mission d’information flash de la commissi1
Il y a 3 ans et 74 jours

La commission des affaires économiques du Sénat demande une concertation e1

Plutôt que de créer de la valeur et de renforcer1
Il y a 3 ans et 125 jours

La montée en puissance de l'hydrogène doit être "orchestrée", prévient le1

Le déploiement de l'hydrogène vert, utile pour dé1
Il y a 3 ans et 214 jours

Le gouvernement augmente de 300 millions d'euros la ponction déjà prévue s1

Cette somme promise à l'organisme de gestion du l1
Il y a 3 ans et 220 jours

Action Logement : le projet de ponction d'un milliard d'euros dénoncé au S1

La commission des Affaires économiques du Sénat a1
Il y a 3 ans et 220 jours

Nouveau numéro du magazine Planète Bâtiment

Rénover, enfin (?)   Y aurait-il un chan1
Il y a 3 ans et 227 jours

Le prélèvement d'1 milliard d'euros dans les caisses d'Action Logement cré1

"Action Logement, c'est un des grands partenaires1
Il y a 3 ans et 270 jours

L'ampleur du trou d'air de l'économie française au printemps sera dévoilée1

Dans sa dernière prévision à la mi-juin, l'Instit1
Il y a 3 ans et 297 jours

Relance et logement : les propositions du rapport Lioger

ASSEMBLÉE NATIONALE. La commission des affaires é1
Il y a 3 ans et 304 jours

Le Sénat présente 170 mesures pour relancer l'économie française

Le plan présenté par la commission des affaires é1
Il y a 3 ans et 308 jours

Le Sénat présente dix-sept mesures pour sauver et relancer les PME, le com1

Élaborées en coordination avec le bureau de la Dé1
Il y a 3 ans et 312 jours

Un rapport du Sénat propose des mesures pour soutenir les PME fragilisée p1

Ce rapport de la Commission des affaires économiq1
Il y a 3 ans et 319 jours

L'arrêt du BTP a été "plus brutal" en France qu'ailleurs selon Martin Bouy1

CRISE SANITAIRE. Auditionné par la commission des1
Il y a 3 ans et 356 jours

Covid-19 : La chute du PIB "alerte" sur la "violence du choc économique" s1

"Le plus dur est devant nous", a prévenu le minis1
Il y a 4 ans et 9 jours

Covid-19 : une commission du Sénat interpelle le Gouvernement sur le volet1

Elles sont notamment le fruit des nombreuses aler1
Il y a 4 ans et 10 jours

Covid-19 : comment éviter une année blanche pour le logement ?

Après avoir rendu hommage aux « héros du quotidie1