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deputes
(1157 résultats)
Il y a 4 jours
Christophe Clergeau demande un vote du Parlement européen pour contrer le1
Comme Christophe Clergeau l’avait annoncé en débu1
Il y a 8 jours
L'Europe vote une réduction des émissions de méthane du secteur de l'énerg1
TRANSITION. Les eurodéputés ont adopté une nouvel1
Il y a 34 jours
Le projet de loi habitat dégradé adopté en commission mixte paritaire
PROJET DE LOI. Députés et sénateurs sont parvenus1
Il y a 35 jours
Décarbonation : l'Europe confirme sa feuille de route pour le secteur du b1
EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE. Les eurodéputés viennent1
Il y a 36 jours
"Habitat dégradé" : compromis au Parlement pour soutenir les copropriétés1
Un compromis a été trouvé jeudi 14 mars entre sén1
Il y a 37 jours
Logement : les objectifs de rénovations énergétiques de l'UE
Logements neufs "zéro émission" d'ici 2030, accél1
Il y a 42 jours
vers une simplification de la transformation des bureaux en logements
Un texte visant à faciliter la transformation de1
Il y a 42 jours
Un texte visant à simplifier la transformation de bureaux en logements ado1
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité jeud1
Il y a 42 jours
Transformation de bureaux en logements : le texte de loi adopté à l'Assemb1
ÉVOLUTION. Dérogation au PLU, permis réversible..1
Il y a 44 jours
Les bureaux des députés de l'Assemblée nationale se refont une beauté
EN IMAGES. Le projet de rénovation de l'Hôtel de1
Il y a 44 jours
Paris : l'hôtel de Broglie, nouvel écrin pour 70 bureaux de députés
...-Vie du BTP
Il y a 49 jours
Les députés votent l'accès de toutes les TPE aux tarifs réglementés de l'é1
ENTREPRISES. Déjà présente dans le texte initial1
Il y a 50 jours
le s nat unanime sur le projet de loi contre l habitat d grad
Le Sénat a adopté le projet de loi contre l’habit1
Il y a 58 jours
Pollution de l'air : l'UE durcit ses normes mais sans suivre l'OMS
L'UE a renforcé mardi ses normes sur la qualité d1
Il y a 60 jours
Réglementation : ce que va changer la décision européenne sur les diisocya1
DÉCRYPTAGE. Les eurodéputés ont voté la création1
Il y a 67 jours
Les eurodéputés restreignent l'exposition au plomb et aux diisocyanates
SANTÉ. Le Parlement européen vient d'adopter de n1
Il y a 72 jours
L'Europe se fixe (encore) un nouvel objectif dans sa course à la décarbona1
TRANSITION. La Commission européenne recommande d1
Il y a 78 jours
Une mission sur la semaine de quatre jours lancée à l'Assemblée nationale
Des députés vont explorer les "enjeux de la semai1
Il y a 80 jours
Fiscalité, pouvoirs des maires... l'Assemblée adopte un texte pour réguler1
Après une longue gestation à l'Assemblée, les dép1
Il y a 81 jours
Une proposition de loi pour réguler Airbnb de retour à l'Assemblée
Les députés s'attellent à nouveau lundi 29 janvie1
Il y a 88 jours
Un texte contre l'habitat indigne à l'Assemblée, sans ministre du logement
Les députés entament lundi 22 janvier l'examen d'1
Il y a 93 jours
gaz fluor s les eurod put s votent pour le calendrier d interdiction
Trois mois après un premier accord avec les États1
Il y a 94 jours
Les gaz fluorés, présents dans des pompes à chaleur, seront bannis d'ici à1
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE. Les eurodéputés ont voté1
Il y a 94 jours
Les eurodéputés votent l'interdiction des gaz fluorés d'ici à 2050
Les eurodéputés ont approuvé mardi 16 janvier des1
Il y a 122 jours
RER métropolitains : la loi définitivement adoptée
PARLEMENT. Un an après la promesse du président d1
Il y a 128 jours
notre dame de paris sera quip e d un syst me anti incendie
Le dirigeant de la société chargée de la reconstr1
Il y a 135 jours
Un texte très attendu sur les meublés touristiques de type Airbnb, examiné1
C'est une proposition de loi très attendue par le1
Il y a 136 jours
La filière du diagnostic dénonce les accusations infondées contre le DPE
La saison de la chasse au DPE est rouverte ! Depu1
Il y a 147 jours
Discriminations à l'embauche : vers l'adoption à l'Assemblée d'un texte po1
Les députés devraient approuver dans la semaine d1
Il y a 148 jours
Précarité énergétique : une proposition de loi transpartisane pour mieux p1
Une proposition de loi transpartisane visant à lu1
Il y a 154 jours
La gauche saisit le Conseil constitutionnel contre le projet de loi "plein1
Des députés de gauche ont déposé jeudi 16 novembr1
Il y a 155 jours
Accord députés-sénateurs sur le projet de loi de "partage de la valeur" en1
Députés et sénateurs se sont accordés mercredi 151
Il y a 155 jours
Loi immigration et métiers en tension : le camp présidentiel planche sur u1
Des députés de la majorité planchent avec le gouv1
Il y a 176 jours
Un amendement PS au projet de budget pourrait augmenter les recettes de l'1
Les recettes de l'impôt sur la fortune immobilièr1
Il y a 178 jours
Projet de loi "plein emploi" : compromis entre députés et sénateurs sur un1
Députés et sénateurs sont parvenus lundi 23 octob1
Il y a 192 jours
Industrie verte : les objectifs et les moyens se précisent
INDUSTRIE VERTE. Un accord entre les sénateurs et1
Il y a 192 jours
Industrie verte : après une CMP conclusive, le projet de loi bientôt adopté
Députés et sénateurs ont trouvé un accord dans l1
Il y a 196 jours
Les eurodéputés votent des règles pour protéger les travailleurs des risqu1
Le Parlement européen a approuvé mardi 3 octobre1
Il y a 200 jours
Des députés souhaitent une "concorde nationale" sur la planification énerg1
DÉCRYPTAGE. Fustigeant les "postures" des uns et1
Il y a 205 jours
Les députés MoDem veulent supprimer des abattements fiscaux sur les réside1
Le chef des députés MoDem, Jean-Paul Mattei, récl1
Il y a 205 jours
interdiction de location des passoires thermiques bruno le maire r trop da1
Dans un contexte d’inflation et de remontée des t1
Il y a 206 jours
Les députés lancent l'examen du projet de loi "plein emploi", fustigé à ga1
Les députés ont commencé lundi 25 septembre l'exa1
Il y a 207 jours
"Plein emploi" et spectre du 49.3 : une rentrée pied au plancher à l'Assem1
Finie la trêve estivale. Les députés font leur re1
Il y a 218 jours
"La réindustrialisation de la France ne se fera pas sans immigration", sel1
"La réindustrialisation de la France ne se fera p1
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