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Résultats de recherche pour deputes

(773 résultats)
Il y a 30 jours

Loi Energie-Climat: "Nous attendons une politique ambitieuse de résorption des...

Sophie Primas, sénatrice LR et présidente de la...
Il y a 30 jours

Loi Energie : « Nous attendons une politique ambitieuse de résorption des passoires...

La Commission mixte paritaire, chargée d’étudier...
Il y a 30 jours

Lyon-Turin: des députés français soutiennent le chantier

Une délégation de députés français a exprimé sa "vigilance"...
Il y a 31 jours

Loi Energie : les députés obtiennent gain de cause sur les passoires thermiques

LEGISLATIF. Réunis ce jeudi 25 juillet en commission...
Il y a 33 jours

Les députés se penchent sur les offres de rénovation énergétique à un euro

RENOVATION. La commission d'enquête de l'Assemblée...
Il y a 34 jours

Les passoires thermiques reviennent sous l'oeil des parlementaires

RENOVATION. Adopté en fin de semaine dernière par le...
Il y a 45 jours

Loi mobilités: un acte II à la rentrée

Le 10 juillet, députés et sénateurs ne sont pas...
Il y a 51 jours

Projet de loi Notre-Dame: l’Assemblée nationale circonscrit le champ des dérogations

La nouvelle version du texte, adopté le 2 juillet...
Il y a 52 jours

"Passoires thermiques": le groupe LREM pas favorable à la consignation

Le chef de file des députés LREM Gilles Le Gendre a...
Il y a 53 jours

Les députés adoptent un projet de loi Notre-Dame plus consensuel

LEGISLATIF. Le gouvernement a réécrit l'article 9 de...
Il y a 55 jours

Adopté par l'Assemblée, le projet de loi énergie arrivera au Sénat le 16 juillet

RENOVATION. Ce texte, adopté vendredi en première lecture...
Il y a 55 jours

"Passoires thermiques": les députés prévoient une expérimentation sur les ventes

Les députés ont prévu une expérimentation lors de la...
Il y a 58 jours

L'amendement sur les "passoires" thermiques est adopté par les députés

RENOVATION. Le compromis porté par le gouvernement...
Il y a 59 jours

Un rapport de députés propose de "reprendre la trajectoire de la taxe carbone"

La transition énergétique exige d'aller plus loin pour...
Il y a 59 jours

L'exécutif prêt à un compromis sur les "passoires énergétiques"

RENOVATION. Dans le cadre de l'examen du projet de...
Il y a 60 jours

François de Rugy monte au créneau sur le projet de loi Energie

INTERVENTION. Le ministre de la Transition écologique...
Il y a 60 jours

Photovoltaïque, pompes à chaleur, crédit d'impôt... ces députés qui veulent...

Une mission d'information parlementaire s'est penchée...
Il y a 61 jours

Projet de loi énergie : les "passoires thermiques" sur le devant de la scène

RÉNOVATION. Une trentaine de députés et des associations...
Il y a 65 jours

Les députés prévoient une expérimentation sur les ventes des logements "passoires...

Les députés ont prévu une expérimentation lors de la...
Il y a 67 jours

Les principales mesures du projet de loi mobilités

Voici les principales dispositions du projet de loi...
Il y a 67 jours

La loi d’orientation des mobilités passe (largement) l’étape de l’Assemblée...

Au bout de plus de 130 heures de débats, le projet...
Il y a 73 jours

Le Bâtiment craint d'être le bouc-émissaire de la baisse des impôts

BUDGET. Au cours de son discours de politique générale...
Il y a 80 jours

Projet de loi Notre-Dame : députés et sénateurs n'arrivent pas à trouver un...

Députés et sénateurs ont échoué à s'accorder sur une...
Il y a 81 jours

Loi Notre-Dame : sénateurs et députés partent sur un désaccord

LÉGISLATIF. Ce mardi 4 juin, les sénateurs et députés...
Il y a 81 jours

Projet de loi Notre-Dame: députés et sénateurs échouent à s'accorder sur un...

Le projet de loi pour la conservation et la restauration...
Il y a 103 jours

Le projet de loi pour la restauration de Notre-Dame adopté par les députés

LÉGISLATIF. Ce lundi 13 mai 2019, l'Assemblée nationale...
Il y a 104 jours

Les députés communistes proposent des mesures contre le logement indigne

Clarifier les responsabilités, refaire du logement...
Il y a 107 jours

Les députés français au chevet de Notre-Dame de Paris avec un projet de loi...

Gestion des dons qui ont afflué, conduite de travaux...
Il y a 110 jours

Une loi pour résorber l'habitat indigne en 10 ans

LÉGISLATIF. Dépositaires d'une proposition de loi,...
Il y a 114 jours

Premier feu vert des députés au projet de loi Notre-Dame

Déduction fiscale pour les dons, établissement public...
Il y a 115 jours

Les députés adoptent le projet de loi pour la reconstruction de Notre-Dame

Alors que les promesses de dons dépasseraient les...
Il y a 129 jours

Les promoteurs interpellent les candidats aux européennes

ELECTIONS. A un mois de l'échéance électorale européenne,...
Il y a 132 jours

La FFB publie un manifeste pour les élections européennes

A l’occasion des élections du 26 mai prochain, la FFB...
Il y a 138 jours

Le Parlement européen, les pieds à Strasbourg, la tête à Bruxelles

Le Parlement européen a son siège à Strasbourg, à quelque...
Il y a 156 jours

Le parc Corot, copropriété dégradée dans l'enlisement

REPORTAGE. Deux députés LREM missionnés par le Premier...
Il y a 160 jours

Biogaz et éolien : 120 députés veulent accélérer la transition écologique

RENOUVELABLES. Un groupe de 120 parlementaires, issus...
Il y a 163 jours

Privatisation d'ADP: «Vinci ne bénéficiera d’aucun privilège»

Bruno Le Maire a donné de nouveaux gages face aux...
Il y a 165 jours

Le gouvernement défend la privatisation d’ADP

Face à des députés remontés, Edouard Philippe estime...
Il y a 206 jours

Financement des infrastructures : Christophe Béchu tire la sonnette d'alarme

Auditionné par les sénateurs le 29 janvier, puis par...
Il y a 249 jours

Vinci renonce à l'argent perdu aux péages bloqués par les "gilets jaunes"

"Incongru" : Vinci s'est attiré les foudres des "gilets...
Il y a 258 jours

Le Sénat vote pour le rétablissement des fenêtres dans le cadre du CITE

Les rebondissements se succèdent autour de la réintégration,...
Il y a 276 jours

Le combat pour rétablir le CITE sur les fenêtres se poursuit au Sénat

Alors que le salon EquipBaie bat son plein et arrive...
Il y a 279 jours

CITE : les députés disent " non " à la réintégration des fenêtres

Dans le cadre de l'examen en première lecture du projet...
Il y a 285 jours

Efficacité énergétique : des objectifs toujours plus ambitieux pour l'Union...

Le Parlement européen s'est prononcé favorable à un...