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Le Sénat italien approuve le Lyon-Turin ferroviaire

Le Sénat italien a voté deux motions - purement...
Il y a 11 jours

Dépôts sauvages : la colère des maires

Alors que le maire de Signes (Var) est décédé après...
Il y a 13 jours

Entretien des ponts: l’Etat met fin au «casse-tête» du rétablissement des voies

La liste des ouvrages d’art encadrés par la loi...
Il y a 23 jours

Loi Energie-Climat: "Nous attendons une politique ambitieuse de résorption des...

Sophie Primas, sénatrice LR et présidente de la...
Il y a 23 jours

Loi Energie : « Nous attendons une politique ambitieuse de résorption des passoires...

La Commission mixte paritaire, chargée d’étudier...
Il y a 24 jours

Loi Energie : les députés obtiennent gain de cause sur les passoires thermiques

LEGISLATIF. Réunis ce jeudi 25 juillet en commission...
Il y a 25 jours

Le Parlement adopte définitivement un texte pour faciliter la gestion de l'indivision...

Le Parlement a adopté définitivement mardi, par un...
Il y a 26 jours

Niveau des océans : relocaliser les bâtis à risque

Un rapport du think tank la Fabrique écologique fait...
Il y a 27 jours

Les passoires thermiques reviennent sous l'oeil des parlementaires

RENOVATION. Adopté en fin de semaine dernière par le...
Il y a 27 jours

Le Sénat donne plus d’ambition à la loi énergie climat

Le Sénat estime que le projet de loi relatif à l’énergie...
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Le Sénat durcit la loi sur les "passoires thermiques", pour combien de temps?

LEGISLATIF. Le projet de loi Energie et Climat a été...
Il y a 30 jours

Le Sénat adopte le projet de loi énergie et climat en première lecture

Le Sénat à majorité de droite a adopté dans la nuit...
Il y a 32 jours

Elisabeth Borne prend le relais de Rugy pour défendre la loi Energie

LEGISLATIF. La nouvelle ministre de la Transition écologique...
Il y a 32 jours

Sécurité des ponts : les professionnels interpellent les collectivités

INFRASTRUCTURES. Dans la foulée du rapport sénatorial...
Il y a 33 jours

François de Rugy annonce qu’il quitte ses fonctions

François de Rugy, ministre de la Transition écologique...
Il y a 34 jours

"Passoires thermiques" : le Sénat préfère l'incitation à la sanction

RENOVATION. Le projet de loi Energie et Climat, qui...
Il y a 37 jours

Un plan de sauvetage adoubé par le secteur

Ouvrages d'art - Pour remettre en état les ponts,...
Il y a 38 jours

Le Sénat adopte en nouvelle lecture le projet de loi Notre-Dame, avec modifications

Le Sénat à majorité de droite a adopté mercredi à main...
Il y a 38 jours

Loi mobilités: un acte II à la rentrée

Le 10 juillet, députés et sénateurs ne sont pas...
Il y a 38 jours

Loi Notre-Dame: des modifications encore insuffisantes pour le Sénat

PATRIMOINE. Le projet de loi sur la restauration et...
Il y a 40 jours

Le Sénat se penche sur l'adaptation des territoires aux catastrophes naturelles

URGENCE CLIMATIQUE. La sénatrice Nicole Bonnefoy a...
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Faut-il interdire les chauffages bois "non performants" ?

THERMIQUE. Le combat en faveur de la qualité de l'air...
Il y a 45 jours

Un sénateur pointe du doigt le travail détaché en marché public

ENTREPRISES GÉNÉRALES. La sous-traitance de marchés...
Il y a 47 jours

Le Sénat appelle à un “Plan Marshall” pour les ponts de France

Près d’un quart des ponts de l’Etat arriveront bientôt...
Il y a 48 jours

Adopté par l'Assemblée, le projet de loi énergie arrivera au Sénat le 16 juillet

RENOVATION. Ce texte, adopté vendredi en première lecture...
Il y a 51 jours

Sécurité des ponts : le Sénat appelle à la prise de conscience pour éviter «...

Il est grand temps d’agir ! C’est en quelque sorte...
Il y a 52 jours

Les sénateurs alertent sur la méconnaissance et la dégradation des ponts

INFRASTRUCTURES. La mission d'information sénatoriale...
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Des sénateurs réclament un "plan Marshall" pour rénover les ponts

Des sénateurs s'inquiètent dans un rapport publié jeudi...
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Ouvrages d'art: un plan Marshall pour rénover au moins 25 000 ponts

L'état préoccupant d'"au moins 25.000 ponts" routiers...
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Après le drame de Marseille, quelles réponses politiques à l'habitat indigne...

ASSISES DU LOGEMENT. Après l'effondrement de deux immeubles...
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Feu vert du Sénat à un nouveau cadre de dialogue social dans la fonction publique

Le Sénat à majorité de droite a voté mercredi, malgré...
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Le Sénat a débuté l'examen du projet de transformation de la fonction publique

Recours accru aux contractuels, rupture conventionnelle,...
Il y a 59 jours

Création d'une "police du logement" pour lutter contre l'habitat insalubre

Le Sénat a adopté une proposition de loi du sénateur...
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Face aux sénateurs, Edouard Philippe lance le chantier de la décentralisation

TERRITOIRES. Dans un deuxième round de discours de...
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Le Sénat adopte une procédure unique de lutte contre l'habitat indigne

LÉGISLATIF. Le Sénat a adopté ce 11 juin en première...
Il y a 67 jours

Bientôt une "police du logement" pour lutter contre l'habitat insalubre

Le Sénat a adopté dans la nuit de mardi à mercredi,...
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Projet de loi Notre-Dame : députés et sénateurs n'arrivent pas à trouver un...

Députés et sénateurs ont échoué à s'accorder sur une...
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"Plus de 260 regroupements" de bailleurs sociaux en cours (J.Denormandie)

LOI ELAN. Auditionné par le Sénat, le ministre du Logement...
Il y a 74 jours

Loi Notre-Dame : sénateurs et députés partent sur un désaccord

LÉGISLATIF. Ce mardi 4 juin, les sénateurs et députés...
Il y a 74 jours

Projet de loi Notre-Dame: députés et sénateurs échouent à s'accorder sur un...

Le projet de loi pour la conservation et la restauration...
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La loi Mobilités en débat à l'Assemblée nationale

Le projet de loi Mobilités commence son marathon...
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Notre-Dame: les sénateurs opposés aux dérogations en matière d'urbanisme

Les sénateurs ont supprimé en commission l'article...
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Notre-Dame : le Sénat remanie le projet de loi en profondeur

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Le projet de loi pour la restauration de Notre-Dame examiné par le Sénat

Le Sénat dominé par l'opposition de droite examine...