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Il y a 161 jours
Nomination de Géraldine Squenel, nouvelle directrice de la Communication e1
© Claire-Lise HavetÉtienne Crépon, président du C1
Il y a 166 jours
Loi immigration : le Sénat supprime la mesure "métiers en tension" et durc1
Le Sénat a imprimé dans la nuit mercredi à jeudi1
Il y a 166 jours
Immigration : le Sénat durcit la mesure « régularisation dans les métiers1
Le Sénat a adopté avec force amendements, dans l1
Il y a 167 jours
Loi immigration : le Sénat s'empare du volet "régularisations", durci par1
Le Sénat examine mercredi 8 novembre dans l'après1
Il y a 167 jours
Loi immigration : ce que prévoit le nouvel article sur les métiers en tens1
La mesure la plus discutée du projet de loi immig1
Il y a 168 jours
L'examen au Sénat de l'article 3 du projet de loi immigration repoussé, da1
Le Sénat a décalé de mardi à mercredi 8 novembre1
Il y a 176 jours
modification des modalit s de calcul du dpe la fnaim se f licite
Deux sénateurs ont déposé une proposition de loi1
Il y a 176 jours
Des sénateurs veulent changer les règles du diagnostic de performance éner1
DPE. Une proposition de loi déposée par deux séna1
Il y a 180 jours
Dussopt défend la trajectoire financière du dispositif Territoires zéro ch1
Le ministre du Travail Olivier Dussopt a défendu1
Il y a 182 jours
Projet de loi "plein emploi" : compromis entre députés et sénateurs sur un1
Députés et sénateurs sont parvenus lundi 23 octob1
Il y a 182 jours
Nouvelle étape franchie pour les RER métropolitains
PARLEMENT. Le Sénat a, à son tour, adopté le 23 o1
Il y a 182 jours
RER métropolitains : quels financements pour les projets ?
Le Sénat a adopté lundi 23 octobre une propositi1
Il y a 182 jours
JO-2024 : un sénateur "doute" du respect du timing de livraison des chanti1
Le rapporteur spécial de la commission des financ1
Il y a 183 jours
jo 2024 des doutes sur les d lais de livraison des chantiers
Un sénateur émet des doutes concernant le respect1
Il y a 189 jours
Union sacrée pour les RER métropolitains
Autour de l’espoir d’une « déferlante d’offre de1
Il y a 194 jours
Loi immigration : Darmanin ouvert au "compromis" avec le Sénat sur les mét1
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin s'est1
Il y a 194 jours
Industrie verte : comment les « 50 sites clés en main » seront sélectionnés
En complément de la loi industrie verte adoptée1
Il y a 196 jours
Industrie verte : les objectifs et les moyens se précisent
INDUSTRIE VERTE. Un accord entre les sénateurs et1
Il y a 196 jours
Industrie verte : après une CMP conclusive, le projet de loi bientôt adopté
Députés et sénateurs ont trouvé un accord dans l1
Il y a 223 jours
"La réindustrialisation de la France ne se fera pas sans immigration", sel1
"La réindustrialisation de la France ne se fera p1
Il y a 264 jours
Rénovation énergétique : le Sénat appelle à ne pas oublier le bâti ancien
FOCUS. La lutte contre le dérèglement climatique1
Il y a 266 jours
Bientôt une carte professionnelle pour les diagnostiqueurs ?
L’idée d'une carte professionnelle du diagnostic1
Il y a 267 jours
Reconstruction après les émeutes : le texte adopté à l'unanimité au Sénat
Le Sénat a voté mardi à l'unanimité, en première1
Il y a 272 jours
Décryptage du projet de loi industrie verte adopté en 1ere lecture par le1
Le 22 juillet dernier, l’Assemblée nationale a ad1
Il y a 272 jours
Rénovation énergétique : les dix propositions de la FFB pour lutter contre1
Plus de 10.000 arnaques à la rénovation énergétiq1
Il y a 277 jours
Incendie et aménagement (1/5) : « La loi appréhende le risque à l’échelle1
La prévention du risque incendie entre dans le q1
Il y a 279 jours
Sénat : Accélération du processus de reconstruction des bâtiments après le1
Mardi 18 juillet 2023, le Sénat a adopté à l'u1
Il y a 280 jours
reconstruction apr s les meutes le projet de loi adopt au s nat
Le projet de loi visant à accélérer la reconstruc1
Il y a 280 jours
Reconstruction après les émeutes : première étape franchie haut la main au1
Le Sénat a voté mardi 18 juillet à l'unanimité le1
Il y a 280 jours
La carte D validée par une commission d’enquête au Sénat, la CDI Fnaim sou1
La carte professionnelle du diagnostic immobilier1
Il y a 280 jours
Reconstruction après les émeutes: le texte adopté à l'unanimité au Sénat
Porté par le ministre de la Transition écologiqu1
Il y a 281 jours
avec 326 voix pour la loi d application du zan adopt e
Après des mois de débats et de compromis entre sé1
Il y a 285 jours
gestion de l eau davantage de financements demand s par les s nateurs
Ce mardi 11 juillet, la mission sénatoriale d’inf1
Il y a 285 jours
La saga du Zan s’achève sur un vote quasi-unanime
Avec une voix contre et 326 pour sur 343 votants1
Il y a 286 jours
Le Sénat adopte le projet de loi "pour le plein emploi"
Le Sénat à majorité de droite a adopté en premièr1
Il y a 286 jours
A Belfort, la start-up Purple Alternative Surface propose une innovation i1
Les députés ont adopté mardi 27 juin en première1
Il y a 287 jours
Reconstruction après les émeutes : un projet de loi court attendu au Parle1
Sénat et Assemblée nationale devraient se pencher1
Il y a 287 jours
Émeutes : l'examen parlementaire du projet de loi de reconstruction prévu1
LÉGISLATIF. Le Sénat et l'Assemblée nationale dev1
Il y a 288 jours
Zan : la "garantie rurale" d'un hectare sera "contreproductive", selon Fra1
ARTIFICIALISATION. Alors que députés et sénateurs1
Il y a 288 jours
Projet de loi "pour le plein emploi" : le Sénat vote deux articles clés
Le Sénat à majorité de droite a voté lundi 10 jui1
Il y a 288 jours
Le Sénat se penche sur le projet de loi "pour le plein emploi", la gauche1
Le Sénat à majorité de droite s'attelle à partir1
Il y a 291 jours
zan d put s et s nateurs s accordent sur des assouplissements
Ce jeudi 6 juillet, députés et sénateurs ont fina1
Il y a 291 jours
Lutte contre la bétonisation : compromis députés-sénateurs pour plus de "s1
Après six heures de tractations, députés et sénat1
Il y a 291 jours
Zan : accord entre députés et sénateurs sur la proposition de loi
ARTIFICIALISATION. La commission mixte paritaire1
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