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senat
(2179 résultats)
Il y a 7 jours
le logement interm diaire int gr la r forme de la loi sru
Guillaume Kasbarian, ministre délégué au Logement1
Il y a 9 jours
Une proposition de loi pour limiter le droit de grève dans les transports1
Vacances scolaires, jours fériés : une propositio1
Il y a 15 jours
Le Sénat adopte en commission des mesures d'encadrement du droit de grève1
Jours fériés, vacances scolaires... Le Sénat a ad1
Il y a 21 jours
Assurances des collectivités : les recommandations des sénateurs pour fair1
Augmentation des montants, résiliation ou imposs1
Il y a 21 jours
"Il y a d'autres manières de construire, et ce, sans s'étaler", (Ch. Lecon1
AMÉNAGEMENT. Les représentants du Conseil nationa1
Il y a 21 jours
Habitat dégradé : le texte de loi adopté... sans verser dans le "syndic ba1
LOGEMENT. Le Sénat a adopté définitivement en séa1
Il y a 22 jours
reconstruction de notre dame des budgets et d lais tenus
Philippe Jost, président de l’établissement charg1
Il y a 22 jours
Le chantier de reconstruction de Notre-Dame de Paris tient "délais et budg1
PATRIMOINE. Auditionné par la commission de la cu1
Il y a 27 jours
Niche fiscale Airbnb : le Conseil d'Etat rejette les requêtes en référé de1
Le Conseil d'Etat a rejeté la requête en référé d1
Il y a 31 jours
Ponts : un programme doté de moyens suffisants... pour le moment
INFRASTRUCTURES. Le Sénat a organisé, le 13 mars1
Il y a 34 jours
Le projet de loi habitat dégradé adopté en commission mixte paritaire
PROJET DE LOI. Députés et sénateurs sont parvenus1
Il y a 34 jours
"Il y aura une norme énergétique appliquée et applicable au bâti ancien" (1
PATRIMOINE. La ministre de la Culture a fait quel1
Il y a 35 jours
"Habitat dégradé" : compromis au Parlement pour soutenir les copropriétés1
Un compromis a été trouvé jeudi 14 mars entre sén1
Il y a 36 jours
Ouvrages d'art : le Sénat sur le pont
Ce mercredi 13 mars, la commission de l'amén1
Il y a 43 jours
Statut de l'élu local : le Sénat s'attaque à la crise des vocations
Indemnités, congé de maternité, réinsertion post-1
Il y a 44 jours
Des euros pour le ZAN : où et comment ?
La commission des finances du Sénat crée une mis1
Il y a 49 jours
Le Sénat vote à l'unanimité le projet de loi sur l'habitat dégradé
LOGEMENT. La Chambre haute a adopté le 28 février1
Il y a 49 jours
le s nat unanime sur le projet de loi contre l habitat d grad
Le Sénat a adopté le projet de loi contre l’habit1
Il y a 49 jours
Le Sénat unanime sur un projet de loi contre "l'habitat dégradé"
Le Sénat a adopté mercredi 28 février au soir à l1
Il y a 50 jours
Le Sénat se penche sur "l'habitat dégradé", faute d'une "grande loi logeme1
Le Sénat a commencé mardi 27 février l'examen du1
Il y a 51 jours
La loi contre l'habitat dégradé au Sénat, en attendant mieux
Le Sénat s'empare mardi 27 février d'un projet de1
Il y a 51 jours
Communes rurales : la proposition de loi pour déroger à la participation m1
Le texte revient sur l’exonération totale de par1
Il y a 65 jours
Une proposition de loi pour réserver la dotation d'équipement des territoi1
La dotation d'équipement des territoires rur1
Il y a 90 jours
Proposition de loi consacrant la responsabilité pour troubles anormaux du1
Adopté en première lecture à l’Assemblée nationa1
Il y a 98 jours
les maires bient t habilit s r quisitionner les logements vacants
En réponse à la vague de froid actuelle, le group1
Il y a 120 jours
Le Parlement adopte définitivement un texte de simplification de la mobili1
Le Parlement a définitivement adopté, par un vote1
Il y a 120 jours
Rénovation du bâti scolaire : le Sénat se prononce
Le 14 décembre dernier, le Sénat a adopté une1
Il y a 121 jours
RER métropolitains : la loi définitivement adoptée
PARLEMENT. Un an après la promesse du président d1
Il y a 121 jours
Les RER métropolitains concluent leur parcours législatif
Le parcours législatif des Services express régi1
Il y a 122 jours
Financement du rail : les Régions de France lancent la bataille
La remise à plat du financement du réseau ferré1
Il y a 125 jours
r novation nerg tique des coles le s nat vote pour un soutien financier de1
Le Sénat a voté à l'unanimité un texte du groupe1
Il y a 125 jours
Un soutien aux communes pour rénover leurs écoles voté au Sénat
Le Sénat a voté jeudi 14 décembre pour la mise en1
Il y a 133 jours
Les ténors de la majorité réclament un "redressement rapide" des comptes p1
Les chefs de file de la majorité à l'Assemblée na1
Il y a 134 jours
Au Sénat, les acteurs du logement remettent sur la table leurs idées anti-1
Les sénateurs de la commission économique du Sén1
Il y a 135 jours
La filière du diagnostic dénonce les accusations infondées contre le DPE
La saison de la chasse au DPE est rouverte ! Depu1
Il y a 139 jours
MaPrimeRénov’ : le compte n’y sera pas en 2023
Après plusieurs informations contradictoires, le1
Il y a 140 jours
Darmanin favorable à des "améliorations" de l'article 3 portant sur les mé1
L'article du projet de loi immigration portant su1
Il y a 142 jours
le s nat vote son tour pour le maintien du ptz
Le Sénat a voté ce dimanche majoritairement en fa1
Il y a 142 jours
Bouclier énergétique : le Sénat vote pour une aide ciblée sur l'électricité
Le Sénat a voté lundi 27 novembre pour supprimer1
Il y a 143 jours
Le Sénat réintroduit le PTZ, le Bâtiment garde espoir
LOGEMENT NEUF. Les sénateurs ont rétabli, dans le1
Il y a 149 jours
Hors-site et biosourcés : un mariage de raison
PRÉFABRICATION ET BIOSOURCÉS. A l'invitation de p1
Il y a 154 jours
Accord députés-sénateurs sur le projet de loi de "partage de la valeur" en1
Députés et sénateurs se sont accordés mercredi 151
Il y a 155 jours
Après son passage au Sénat, le projet de loi immigration durci par des mar1
Suppression des barrières à l'expulsion des étran1
Il y a 156 jours
Nomination de Géraldine Squenel, nouvelle directrice de la Communication e1
© Claire-Lise HavetÉtienne Crépon, président du C1
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