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Toute l'actualité du bâtiment dans la catégorie Le Moniteur

(50637 résultats)
Il y a 14 ans et 32 jours

Tensions autour du PPP du Centre hospitalier Sud Francilien de l'Essonne

Issu d'un partenariat public-privé, le site du Centre hospitalier Sud Francilien (CHSF) dans l'Essonne doit ouvrir à l'automne. Mais syndicats et élus dénoncent d'importants surcoûts pour ce chantier pharaonique de 110.000 m2 et 344 millions d'euros.Le Centre hospitalier Sud Francilien (CHSF), qui regroupera sept établissements hospitaliers à Evry et Corbeil-Essonnes (Essonne), a été construit via un partenariat public-privé (PPP) avec Héveil, une filiale d'Eiffage. Un chantier pharaonique de 110.000 m2 et 344 millions d'euros....
Il y a 14 ans et 32 jours

Tensions autour du PPP du Centre hospitalier Sud Francilien de l'Essonne

Issu d'un partenariat public-privé, le site du Centre hospitalier Sud Francilien (CHSF) dans l'Essonne doit ouvrir à l'automne. Mais syndicats et élus dénoncent d'importants surcoûts pour ce chantier pharaonique de 110.000 m2 et 344 millions d'euros.Le Centre hospitalier Sud Francilien (CHSF), qui regroupera sept établissements hospitaliers à Evry et Corbeil-Essonnes (Essonne), a été construit via un partenariat public-privé (PPP) avec Héveil, une filiale d'Eiffage. Un chantier pharaonique de 110.000 m2 et 344 millions d'euros....
Il y a 14 ans et 32 jours

Ecoquartiers: 394 dossiers reçus pour le 2e appel à projets

Près de 400 dossiers, 394 exactement, ont été reçus après le deuxième appel à projets Ecoquartier lancé le 19 janvier, a annoncé vendredi 13 mai le ministère du Logement et de l'Ecologie.394 dossiers de projets d'écoquartiers reçus. 5 mois après le lancement du 2e appel à projet Ecoquartier, près de 90 dossiers ont été présentés par des communes de moins de 2.000 habitants, et environ 180 dossiers concernent des communes de 2.000 à 20.000 habitants, indique un communiqué...
Il y a 14 ans et 32 jours

La géothermie en quête d'optimisation

Implanté sur huit sites ayant pour point commun un climat de type méditerranéen, le projet européen Ground-Med vise à rationaliser la conception et la mise en "uvre de la géothermie verticale.Avec des besoins thermiques importants en été comme en hiver, le pourtour méditerranéen constitue une zone privilégiée pour la mise en "uvre de systèmes thermiques réversibles à base de pompes à chaleur (PAC) géothermales. Ou du moins pourrait l'être si l'on disposait d'équipements...
Il y a 14 ans et 32 jours

Une verrière en écailles de verre sur fine charpente

La verrière du lycée Bertran-de-Born de Périgueux adopte une charpente métallique sous-tendue, pour alléger la structure, et des attaches très fines, pour favoriser la transparence tout en produisant de l'énergie.La verrière qui couvre désormais le cloître du lycée Bertran-de-Born à Périgueux (Dordogne) constitue l'élément phare de la restructuration profonde du bâtiment, commencée il y a deux ans. Sa structure pyramidale, tronquée en son centre pour permettre la ventilation, sert aussi de support...
Il y a 14 ans et 32 jours

DTU Portes et fenêtres, tous matériaux : une boîte à outil complète

La qualité de la pose des menuiseries devient un enjeu important dans des constructions de plus en plus étanches à l'air. Le nouveau DTU 36.5 " Mise en "uvre des fenêtres et portes extérieures " fixe les règles de l'art tout type de menuiserie confondu.Applicable depuis le début du deuxième trimestre 2010, la norme NF DTU 36.5 " Mise en "uvre des fenêtres et portes extérieures ", dont les trois premières parties avaient été publiées en avril 2010, a été complétée en octobre 2010 par une quatrième partie consacrée au choix des menuiseries...
Il y a 14 ans et 32 jours

Le Conseil constitutionnel valide partiellement la loi de simplification du droit

Dans une décision n° 2011-629 du 12 mai 2011, le Conseil constitutionnel vient de valider partiellement la loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (SAQD) : un pavé de 200 articles modifiant pas moins de 48 codes !Saisi par des parlementaires d'opposition, le Conseil constitutionnel devait essentiellement se prononcer sur la complexité de la loi de... simplification. Le Conseil constitutionnel a considéré qu'en dépit de la complexité inhérente à l'exercice, aucune des dispositions prises...
Il y a 14 ans et 32 jours

LGV Montpellier-Perpignan: le financement des études préalables à la DUP est bouclé

Le montant des études préalables pour cette ligne grande vitesse de 160 km, qui pourrait être mise en service à l'horizon 2020, s'élève à 37,8 millions d'euros, selon le protocole.Le secrétaire d'Etat chargé des Transports, Thierry Mariani, a signé jeudi 12 mai à Montpellier avec les représentants de RFF et de huit collectivités locales le protocole définitif de financement des études préalables à la déclaration d'utilité publique de la LGV Montpellier-Perpignan,...
Il y a 14 ans et 32 jours

Lafarge cède ses activités ciment et béton dans le sud-est des USA...et son activité plâtre

Alors que Lafarge cède ses activités Ciment et Béton au sud-est des Etats-Unis, le premier tour de table pour la cession de l'activité plâtre s'achève.Lafarge vient d'annoncer la cession de ses activités Ciment et Béton au sud-est des Etats-Unis au conglomérat colombien Cementos Argos pour une valeur d'entreprise de 760 M de dollars ; activités qui avaient généré un CA 2010 de 240 M de dollars.A l'issue de cette opération, soumise...
Il y a 14 ans et 32 jours

La Société du Grand Paris s'installe à Saint-Denis

La Société du Grand Paris a signé mercredi 11 mai le bail relatif à ses prochains locaux : 2.224 m² de bureaux et 38 places de parking en sous-sol, dans l'immeuble Le Cézanne situé dans le secteur Landy-France.Avant la fin de l'année, le siège de la Société du Grand Paris aura rejoint l'immeuble Le Cézanne situé dans le secteur Landy-France de Saint-Denis. Un secteur stratégique du Grand Paris, lieu d'implantation d'une des gares majeures du futur réseau de transport etporte d'entrée...
Il y a 14 ans et 32 jours

Inauguration des centrales photovoltaïques des Mées (Alpes de Haute Provence) : 79.000 modules, 18.2 MW de puissance cumulés

Ce projet de centrales photovoltaïques au sol développé, financé, construit et exploité par le belge Enfinity représente un investissement de 70 millions d'euros.Ayant suscité un investissement de près de 70 millions d'euros, le projet des Mées, initié fin mai 2010 et achevé en janvier 2011, a impliqué et mobilisé pendant près d'un an 350 personnes dans l'élaboration de ces centrales au sol.Implanté sur un terrain de 36ha, le site comprenant...
Il y a 14 ans et 32 jours

Prêt social location-accession : budget en hausse de 40%

Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du Logement a annoncé jeudi 12 mai devant l'Assemblée Générale de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'Hlm, des mesures fortes pour favoriser l'accession sociale à la propriété.La location accession (PSLA), qui permet aux locataires de poser une option pour l'achat de leur résidence, est un dispositif sous plafond de ressources financé par l'Etat à travers un taux réduit de TVA à 5,5% en métropole, 15 ans d'exonération de taxe foncière et la possibilité...
Il y a 14 ans et 32 jours

ZAC Clichy-Batignolles : remise du rapport après l'enquête publique

La Ville de Paris a annoncé jeudi 12 mai  que le commissaire enquêteur lui avait remis son rapport d'enquête et un avis favorable suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 24 janvier au 4 mars portant sur la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme relative à la ZAC Clichy Batignolles (17e).Une enquête publique portant sur la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme relative à la ZAC Clichy Batignolles (17e) s'est déroulée du 24 janvier au 4 mars. Elle a permis de recueillir les avis  du public sur les modifications à venir du Plan Local d'Urbanisme concernant...
Il y a 14 ans et 32 jours

Energies renouvelables : ajustements d'ici la fin de l'année

Après les tensions des derniers mois, le temps est venu de redonner souffle et perspectives au développement des énergies renouvelables en France. Ce à quoi s'est appliquée, avec sa conviction habituelle, la ministre de l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, lors des deuxièmes rencontres parlementaires sur l'énergie organisées le 12 mai par le président de la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, Serge Poignant.Quoi de mieux pour " redonner l'envie " à une profession quelque peu désabusée que d'annoncer des échéances précises et de promettre des ajustements là où ce sera nécessaire ? C'est ainsi que la ministre de l'Ecologie a annoncé le lancement " le plus rapidement possible "...
Il y a 14 ans et 32 jours

Bercy va revoir à la baisse les normes incendie pour les petits hôtels

Le gouvernement s'apprête à reporter de quelques mois et à revoir à la baisse une série de mesures anti-incendie, qui devaient être obligatoires dans les hôtels dès le mois d'août mais que les professionnels jugeaient "disproportionnées" pour certains établissements."Il ne s'agit pas de réduire le niveau de sécurité, mais bien d'adapter les mesures aux plus petits hôtels."  La précision du secrétariat d'Etat au Tourisme, s'imposait. Alors qu'une série de mesures anti-incendie obligatoires devaient entrer en vigueur dans...
Il y a 14 ans et 32 jours

Des retards sur le chantier de l'EPR à Flamanville

La construction du bâtiment réacteur de l'EPR à Flamanville (Manche) a pris "quelques mois" de retard, après l'accident mortel intervenu sur le chantier, a indiqué, mercredi, EDF, précisant que la mise en service était "pour l'instant" toujours prévue en 2014.Cette partie du chantier a été arrêtée pour enquête, le 24 janvier, jour où un soudeur a trouvé lamort. Le travail y a repris deux mois plus tard à un rythme "un peu moins rapide" car les règles ont été modifiées pour éviter qu'un tel drame ne se reproduise, a indiqué le directeur...
Il y a 14 ans et 32 jours

Signature d'un accord entre LeMoniteur.fr, Batiprix et l'Observatoire des Prix Constatés de la Construction

Pierre Mit, président de l'Untec (Union nationale des économistes de la construction), Jacques Allemand, d'EGF.BTP et Olivier de La Chaise Directeur Général du Groupe Moniteur ont signé jeudi 12 mai un accord de partenariat pour la promotion sur les services numériques du Groupe, de l'Observatoire des Prix Constatés de la Construction. Objectif : développer ce service, base de données sur des prix globaux et finaux d'ouvrages réalisés.L'observatoire des prix constatés d'opérations de construction (http://www.prix-constates-construction.com) est une base de données brutes sur des prix globaux et finaux d'ouvrages réalisés. Outil de constat, dont la vocation est d'aider les maîtres d'ouvrage à définir...
Il y a 14 ans et 32 jours

L'Observatoire des Prix Constatés de la Construction avec LeMoniteur.fr et Batiprix

Pierre Mit, président de l'Untec (Union nationale des économistes de la construction), Jacques Allemand, d'EGF.BTP et Olivier de La Chaise Directeur Général du Groupe Moniteur ont signé jeudi 12 mai un accord de partenariat pour la promotion sur les services numériques du Groupe, de l'Observatoire des Prix Constatés de la Construction. Objectif : développer ce service, base de données sur des prix globaux et finaux d'ouvrages réalisés.L'observatoire des prix constatés d'opérations de construction (http://www.prix-constates-construction.com) est une base de données brutes sur des prix globaux et finaux d'ouvrages réalisés. Outil de constat, dont la vocation est d'aider les maîtres d'ouvrage à définir...
Il y a 14 ans et 33 jours

Délégation de service public : le rejet d'une candidature n'a pas à être motivé

La décision rejetant une candidature dans le cadre d'une procédure de passation de DSP n'a pas à être motivée.Un particulier, candidat au renouvellement du contrat de délégation de service public (DSP) dont il était titulaire pour un lot de plage, a contesté la décision rejetant sa candidature. Il estimait que cette décision, n'étant pas motivée, était en infraction avec la loi du 11 juillet 1979...
Il y a 14 ans et 33 jours

L'Afpa lance son offre +PRO secteur BTP

Afin de soutenir les métiers en tension qui peinent à recruter des collaborateurs qualifiés, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes lance l'offre +PRO Secteur BTP, soit 21 formations dans les secteurs de la peinture, du génie climatique, du gros "uvre, des Travaux publics, etc.Secteur d'excellence de l'Afpa, qui, avec ses 118 campus dédiés aux métiers du BTP, forme 45.000 personnes chaque année, le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics cible principalement les moins de 26 ans (à 90%). Or le BTP représente 8.4% des entrées en formation. +Pro secteur BTP...
Il y a 14 ans et 33 jours

Sécurité incendie : une étude montre l'efficacité des détecteurs de flammes, mais avec certaines réserves

L'Ineris dévoile les résultats d'une campagne de tests portant sur les détecteurs de flammes, campagne menée dans le cadre d'un programme sur l'évaluation des performances des barrières techniques de sécurité (BTS). Financée par le ministère en charge de l'écologie, cette opération fournit des éléments d'appréciation supplémentaires aux services de l'Inspection des installations classées, mais intéressera également les bureaux d'études et les maîtres d'ouvrages industriels.Chargés de détecter la naissance d'un feu et de déclencher un signal d'alarme, les détecteurs de flammes font partie intégrante des barrières techniques de sécurité (BTS) communément utilisées pour la protection incendie des installations industrielles, dans le domaine des industries...
Il y a 14 ans et 33 jours

Permis de construire dès 40 m² : pour ou contre ?

Sondage. Répondez dès à présent à la question de la semaine : faut-il relever de 20 à 40 m² le seuil à partir duquel la demande de permis de construire est obligatoire ?Pour répondre, cliquer-ici Vous pouvez voter jusqu'au mardi 17 mai, 13 heures.
Il y a 14 ans et 33 jours

Permis de construire dès 40 m2 : pour ou contre ?

Sondage. Répondez dès à présent à la question de la semaine : faut-il relever de 20 à 40 m2 le seuil à partir duquel la demande de permis de construire est obligatoire ?Pour répondre, cliquer ici Vous pouvez voter jusqu'au mardi 17 mai, 13 heures.
Il y a 14 ans et 33 jours

Dominique Dron, nouvelle Commissaire générale au développement durable : "Livrer des services d'habitat, plutôt que vendre un bâtiment"

Dominique Dron a succédé à Michèle Pappalardo, depuis mai, comme Déléguée interministérielle au développement durable et Commissaire générale au développement durable. Ancienne conseillère spéciale auprès de Jean-Louis Borloo, lorsqu'il était ministre de l'Ecologie, elle livre sa vision du monde du bâtiment.Comment avez-vous été amenée à remplacer Michèle Pappalardo ?Après 5 ans de présidence de l'Ademe et 3 ans et demi au Commissariat général au développement durable, Michèle Pappalardo a souhaité prendre un peu de recul. Comme j'ai beaucoup travaillé à l'élaboration du Grenelle...
Il y a 14 ans et 33 jours

"Remplacer l'idée de vendre un bâtiment par celle de livrer des services d'habitat"

Dominique Dron a succédé à Michèle Pappalardo, depuis mai,comme Déléguée interministérielle au développement durable et Commissaire générale au développement durable au ministère de l'Ecologie. Ancienne conseillère spéciale auprès de Jean-Louis Borloo, lorsqu'il était ministre de l'Ecologie, elle précise son sentiment sur le monde du bâtiment.Comment avez-vous été amenée à remplacer Michèle Pappalardo ?Après 5 ans de présidence de l'Ademe et 3 ans et demi au Commissariat général au développement durable, Michèle Pappalardo a souhaité prendre un peu de recul. Comme j'ai beaucoup travaillé à l'élaboration du Grenelle...
Il y a 14 ans et 33 jours

Concours pour l'aménagement du parc olympique de Rio 2016

La municipalité de Rio de Janeiro, en collaboration avec l'Institut des architectes brésiliens, lance un concours international ouvert et anonyme en une seule phase pour la conception du schéma directeur du parc olympique de Rio 2016.D'une superficie de 1,18 million de mètres carrés, le parc accueillera, durant les Jeux olympiques d'été 2016, les équipements requis pour quinze disciplines sportives. Après les JO, de nouveaux programmes seront édifiés à proximité afin de développer un secteur de référence en...
Il y a 14 ans et 33 jours

Marchés publics : qu'est-ce qu'une copie de sauvegarde ?

Aussi appelée "roue de secours", il s'agit d'une copie des dossiers de candidature et d'offre destinée à se substituer, en cas d'anomalie, aux dossiers transmis par voie électronique.Une particularité des marchés pu­blics dématérialisés réside dans la possibilité pour les entreprises d'avoir recours à une "copie de sauvegarde" dont l'objectif est de remédier aux aléas de la tech­nique, comme : - la présence d'un "programme informatique...
Il y a 14 ans et 33 jours

Une licence professionnelle au service de la prévention des risques

Créé en 2011, ce diplôme préparé en alternance atteste les compétences des professionnels en matière d'évaluation et de managment des risques pour la santé  et la sécurité dans le secteur du BTP. La deuxième promotion ouvrira en janvier 2012.Professionnaliser la fonction prévention dans le BTP, tel est l'objectif de la toute nouvelle licence professionnelle proposée par le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) en partenariat avec l'OPPBTP. " La prévention n'est pas seulement une question de bonne volonté....
Il y a 14 ans et 33 jours

Entretien avec le paysagiste Michel Desvigne

Depuis une vingtaine d'années, Michel Desvigne travaille souvent sur des projets à grande échelle. Il s'exprime dans " AMC " sur les profondes évolutions en cours dans le métier de paysagiste, et notamment son rôle dans la conception de l'urbanisme et l'aménagement du territoire.Vous êtes mandataire d'équipes de maîtrise d'"uvre chargées de l'aménagement de grands territoires à Saclay ou à Lens. Comment analysez-vous cette situation ?   La commande publique en matière de paysage a beaucoup évolué en 20 ans. Parfois réduite autrefois à une fonction...
Il y a 14 ans et 33 jours

Entretien avec le paysagiste Michel Desvigne

Depuis une vingtaine d'années, Michel Desvigne travaille souvent sur des projets à grande échelle. Il s'exprime dans " AMC " sur les profondes évolutions en cours dans le métier de paysagiste, et notamment son rôle dans la conception de l'urbanisme et l'aménagement du territoire.Vous êtes mandataire d'équipes de maîtrise d'"uvre chargées de l'aménagement de grands territoires à Saclay ou à Lens. Comment analysez-vous cette situation ?   La commande publique en matière de paysage a beaucoup évolué en 20 ans. Parfois réduite autrefois à une fonction...
Il y a 14 ans et 34 jours

Le marché de l'éclairage de Paris sur la sellette

Un recours en annulation en date du 24 février 2011 a été déposé au tribunal administratif contre la signature d'un contrat de 800 M¤ entre la Ville de Paris et le groupement Etde/Satelec/Vinci Energies/Aximum pour l'éclairage de la ville.Qui va éclairer les rues de Paris ? Le préfet d'Ile-de-France, Daniel Canépa vient de relancer un feuilleton que l'on pensait terminé avec l'attribution le 11 janvier dernier (lire notre article) du marché de l'éclairage de Paris (éclairage de 150.000 points lumineux, maintenance...
Il y a 14 ans et 34 jours

Les ventes de logements neufs en chute de 24 % au premier trimestre

Le chiffre total des ventes pour l'ensemble de l'année 2011 devrait rester sous la barre des 100.000 unités (au lieu des 110.000 envisagés jusqu'à présent) contre 115.000 en 2010."Ce net fléchissement des ventes plus important que ce qui était prévu" devrait amener le chiffre total des ventes pour l'ensemble de l'année 2011 sous la barre des 100.000 unités, au lieu des 110.000 envisagés jusqu'à présent, contre 115.000 en 2010 et 106.000 en 2009,...
Il y a 14 ans et 34 jours

Forte baisse des ventes des promoteurs au 1er trimestre

24%, c'est la baisse des ventes enregistrée par les promoteurs immobiliers au 1er trimestre. S'il est un peu tôt pour dire s'il s'agit d'une tendance lourde, la situation est préoccupante pour le président de la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI), Marc Pigeon, qui présentait le 11 mai à Paris un bilan du trimestre écoulé.  Les promoteurs ont vu leurs ventes de logements neufs chuter de 24% au premier trimestre 2011 par rapport à la même période de 2010 à 15 162 unités (*). "Ce qui devrait faire repasser le total de l'année 2011 sous la barre symbolique des 100 000 unités au lieu des 110 000 prévues jusqu'ici...
Il y a 14 ans et 34 jours

Agrément pour le dispositif de traitement des eaux usées " Epuralia "

Un avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques, paru au JO du 11 mai, fixe les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif de la société Advisaen.En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes...
Il y a 14 ans et 34 jours

La ligne Très Haute Tension France-Espagne déclarée d'utilité publique

La DUP a été publiée le 4 mai dernier.Le projet d'interconnexion électrique France-Espagne a été déclaré d'utilité publique par un arrêté ministériel publié le 4 mai. Cette décision va permettre à Inelfe, filiale commune de RTE et de l'opérateur espagnol REE, d'engager la construction d'une liaison souterraine...
Il y a 14 ans et 34 jours

Une réalisation atypique de forme ovoïde habillée d'un bardage aluminium

En contraste avec le bâtiment principal, l'amphithéâtre en forme d'"uf couché du nouveau siège social du groupe Cesbron apporte une note high-tech à une réalisation jouant avec les contrastes et la nature environnante.A l'occasion de ses 100 ans, le Groupe Cesbron, fournisseur de solutions globales de services dans les domaines frigorifiques, thermiques et énergétiques, a inauguré son nouveau siège social dans la région d'Angers (49). Un bâtiment vitrine à énergie positive. L'ensemble architectural...
Il y a 14 ans et 34 jours

Affaire du bitume : la Cour d'appel demande un complément d'enquête

La cour d'appel de Lyon a renvoyé mardi 10 mais son jugement dans l'affaire d'un ouvrier d'Eurovia (groupe Vinci) décédé en 2008 d'un cancer qui pourrait être lié au bitume, en demandant un nouveau débat scientifique.Les débats sont rouverts. Ce n'est pas une décision sur le fond qu'a rendu la Cour d'appel de Lyon, le 10 mai dernier, dans l'affaire dite "du bitume", qui oppose Eurovia (groupe Vinci) à la famille de Francisco Andrade Serrano, un de ses ouvriers décédé d'un cancer de...
Il y a 14 ans et 34 jours

Débat sur le RSA : la Capeb prône une meilleure attractivité du travail

Au-delà de la question des minima sociaux soulevée par Laurent Wauquiez qui demande des contreparties pour leur attribution et qui fait débat depuis plusieurs jours, la Capeb veut " renforcer l'attractivité du travail " comme l'explique son président Patrick Liébus.Depuis plusieurs années, le secteur de l'artisanat du bâtiment peine à recruter de la main d'"uvre. En 2011, 6000 offres d'emplois, hors intérim, restent ainsi à pourvoir. Face à cette pénurie persistante de candidats à l'embauche qui, estime la Capeb, freine la reprise économique...
Il y a 14 ans et 34 jours

Réouverture de la tribune du stade Chaban-Delmas de Bordeaux fermée pour fissures

La sous-commission départementale de sécurité a autorisé la réouverture de la tribune du stade Chaban-Delmas à Bordeaux fermée en octobre dernier après l'apparition de fissures d'environ trois centimètres.La sous-commission départementale de sécurité a procédé mardi 10 mai à la visite de la tribune du stade Chaban-Delmas à Bordeaux fermée depuis le 23 octobre 2010 pour des raisons de sécurité - des fissures d'environ trois centimètres étaient apparues - et s'est "prononcée...
Il y a 14 ans et 34 jours

Qualification des installateurs: avertissement aux fraudeurs

Qualit'EnR, association qualifiant les installateurs de systèmes à énergie renouvelable annonce la première condamnation en référé d'une entreprise pour utilisation frauduleuse de sa marque Quali'PV.L'association Qualit'EnR, qui gère les appellations QualiPV, Qualisol Qualibois QualiPAC pour l'habitat individuel, prévient les " entreprises peu scrupuleuses " qui " affichent des logos d'appellation  alors qu'elles n'en sont pas titulaires ". Qualit'EnR...
Il y a 14 ans et 34 jours

Marchés publics : précisions concernant l'accès des bureaux d'études

Dans le cadre d'un marché d'ingénierie, est-il possible de consulter indépendamment l'architecte, l'ingénieur structures, l'ingénieur fluides et l'économiste qui formeraient à terme une équipe d'ingénierie ?Telle est la question posée par le député de Haute-Savoie, Marc Francina. Réponse du ministère de l'Economie : "la mission de maîtrise d'oeuvre définie à l'article 7 (cliquez ici) de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et...
Il y a 14 ans et 34 jours

Les salariés de Richard Ducros mis en liquidation demandent à Fayat de "payer"

Plusieurs dizaines de salariés du métallurgiste Richard Ducros ont manifesté mardi 10 mai à Montpellier, quelques jours après le prononcé de la liquidation judiciaire de cette entreprise gardoise rachetée il y a quelques mois par Fayat, qui doit entraîner quelque 300 licenciements,Ils ont défilé jusqu'à la préfecture du Languedoc-Roussillon à Montpellier, derrière une banderole proclamant : "Fayat doit payer". Pour les employés de Richard Ducros entreprise de métalurgie créée en 1868 à Alès (Gard), Fayat (qui pèse pourtant 2,3 milliards d'euros...
Il y a 14 ans et 34 jours

Bordeaux séduit par X-TU pour son futur centre du vin

Le projet architectural et scénographique des agences X-TU (Paris) et Casson Mann Limited (Londres) pour le centre culturel et touristique du vin à Bordeaux a été retenu lundi par le jury présidé par Alain Juppé. Ce choix doit encore être validé par le conseil municipal le 30 mai." Les dix-huit membres du jury, répartis en trois collèges (élus, personnalités, professionnels qualifiés) ont été séduits par l'audace architecturale du projet ainsi que la très grande qualité et l'originalité de la scénographie ", communique la Ville de Bordeaux, maître d'ouvrage...
Il y a 14 ans et 34 jours

Collectivités locales : une circulaire pour clarifier leur mode d'emploi des SPL

A la veille du premier anniversaire de la loi du 28 mai 2010 qui les a consacrées en droit positif, les sociétés publiques locales (SPL) et les sociétés publiques locales d'aménagement (SPLA) font l'objet d'une circulaire publiée sur le site de la direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'Intérieur. Rappelant les conditions auxquelles les  collectivités territoriales peuvent recourir à ces nouveaux outils,  sans publicité ni concurrence préalables, elle en fixe le mode d'emploi, pour éviter tout dérapage.1)   Des garde-fous Les SPL et les SPLA sont des sociétés anonymes dont l'actionnariat est uniquement composé de collectivités locales et de leurs groupements (au moins deux actionnaires, par dérogation au Code du commerce). Compte tenu de leur  champ d'intervention très large (opérations...