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Résultats de recherche pour legislation

(287 résultats)
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ONDULINE : Une toiture amiantée de 4 200 m2 rénovée avec ONDUCLAIR RENOV FC

Changer l’ensemble d’une toiture en fibrociment a1
Il y a 4 ans et 173 jours

ACBI gagne son procès pour son produit breveté: Le Modulogard

Cette semaine, le tribunal de grande instance de1
Il y a 4 ans et 201 jours

Les meilleures sources d’information dans le domaine du BTP et du bâtiment

Chaque jour qui passe, les entreprises font face1
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Covid-19 : focus sur l'exposition des riverains à la pollution automobile

Des mesures locales en complément des modélisatio1
Il y a 4 ans et 237 jours

Layher vous forme à distance

Durant la période de confinement imposé, Layher1
Il y a 4 ans et 258 jours

Construction d’une maison comment renégocier son prêt immobilier ?

Reconstruire sa maison demande souvent des conces1
Il y a 4 ans et 262 jours

Airbnb : 22 villes européennes appellent à "passer à l'action"

MEUBLÉS TOURISTIQUES. Une coalition de 22 villes1
Il y a 4 ans et 272 jours

Revêtement de sol et accessibilité dans les ERP

La loi Handicap et PMR de 2015 impose aux Établis1
Il y a 4 ans et 297 jours

L’innovation au service des pros : Zoom sur les dernières nouveautés Simps1

Publi-info Les dernières innovations Simpson1
Il y a 4 ans et 298 jours

Tout savoir sur le diagnostic de performance énergétique en cas de locatio1

A l’heure de la transition écologique, climatique1
Il y a 4 ans et 307 jours

Neutralité carbone : les députés européens veulent aller encore plus loin

LÉGISLATION. Après que la nouvelle Commission eur1
Il y a 4 ans et 313 jours

Vols et disparitions d’objets mobiliers protégés au titre des monuments hi1

Sur la dernière décennie, la baisse du nombre de1
Il y a 4 ans et 317 jours

Etats-Unis : Trump souhaite assouplir la législation de la construction

RÉGLEMENTATION. Ce 9 janvier 2020, l'administrati1
Il y a 4 ans et 334 jours

La transformation du CITE attaquée devant le Conseil constitutionnel

LEGISLATION. Trois groupes de parlementaires ont1
Il y a 4 ans et 356 jours

Le coliving se cherche un statut juridique en France

LOGEMENT. En plein essor, ce nouveau mode d'habit1
Il y a 5 ans et 9 jours

Réaction des matériaux au feu : vers une harmonisation des législations

La résistance au feu des produits et matériaux do1
Il y a 5 ans et 16 jours

FLSmidth China rejoint la WCA

La branche chinoise de FLSmidth fait, elle aussi1
Il y a 5 ans et 23 jours

Airbnb : le gouvernement renforce le contrôle de la location de courte dur1

LOGEMENT. Un décret publié ce jeudi 31 octobre au1
Il y a 5 ans et 39 jours

Opération promotionnelle Daitem jusqu’au 30 novembre.

Du 1er octobre au 30 novembre 2019, avec l’opérat1
Il y a 5 ans et 45 jours

"De l'indignité à l'habitabilité" du logement : ce que dit le rapport Vuil1

HABITAT INDIGNE. Le député (LREM) Guillaume Vuill1
Il y a 5 ans et 129 jours

Loi Elan : quatre ordonnances bientôt ratifiées

LÉGISLATION. Lors du Conseil des ministres du 171
Il y a 5 ans et 136 jours

Assainissement traditionnel : kit pour filtre à sable vertical drainé avec1

Ce kit pour filtre à sable vertical drainé offre1
Il y a 5 ans et 200 jours

Travail détaché : le projet de loi présenté en Conseil des ministres

LÉGISLATION. Ce mardi 07 mai 2019, la ministre du1
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Le Royaume-Uni est le premier pays à décréter l'urgence climatique

LÉGISLATION. Le Royaume-Uni est devenu le premier1
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Qualit’EnR défent la mention RGE face aux critiques de la Commission europ1

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Il y a 5 ans et 204 jours

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Il y a 5 ans et 205 jours

Accessibilité : un arrêté modifié pour les habitations et locaux

LÉGISLATION. Un arrêté publié le 2 mai 2019 au Jo1
Il y a 5 ans et 207 jours

Construction de maisons individuelles : une ordonnance en Conseil des mini1

LÉGISLATION. Ce mardi 30 avril 2019, une ordonnan1
Il y a 5 ans et 225 jours

Les ascenseurs officiellement obligatoires dans les immeubles R+3

LÉGISLATION. Ce vendredi 12 avril 2019, le décret1
Il y a 5 ans et 298 jours

Accessibilité et PMR : quelles sont les normes à respecter dans une salle1

La salle de bains est devenue en quelques années1
Il y a 5 ans et 311 jours

Essoc : un projet de loi ratifiant la 1e ordonnance présenté au Gouverneme1

LÉGISLATION. Ce mercredi 16 janvier, plusieurs me1
Il y a 6 ans et 26 jours

PRM et accessibilité handicapés : définition et règlementation

La notion de PMR (Personnes à Mobilité réduite) e1
Il y a 6 ans et 35 jours

Le péage urbain, une idée qui trace sa route

LEGISLATION. Le Gouvernement prépare son projet d1
Il y a 6 ans et 53 jours

77% des bailleurs sociaux souhaitent que le logement social se réinvente

Depuis quelques années les législations sur le lo1
Il y a 6 ans et 57 jours

Le permis de construire est restrictif

D'après la Chambre criminelle de la Cour de cassa1
Il y a 6 ans et 57 jours

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Il y a 6 ans et 73 jours

Il est permis de modifier un mur mitoyen

Selon la Cour de cassation, il est tout à fait po1
Il y a 6 ans et 84 jours

SSI (ex-RSI) : un projet de loi présenté en Conseil des ministres

LÉGISLATION. Ce vendredi 31 août, un projet de lo1
Il y a 6 ans et 100 jours

Les questions juridiques seront au c"ur des débats du Salon de la Copropri1

Comment éviter les pièges en copropriété ? Quelle1
Il y a 6 ans et 149 jours

Le marché de l'immobilier toujours aussi porteur, mais?

La Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) o1
Il y a 6 ans et 176 jours

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RISQUE. Le gendarme des assurances, en 2017, a re1
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Loi Elan : le carnet numérique du bâtiment est de retour !

LEGISLATION. Retiré dans un premier temps du proj1