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Résultats de recherche pour
affaire marches publics
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Il y a 9 ans et 85 jours
Accès aux marchés publics : pour un renforcement et une extension du princ1
La CAPEB a répondu à la concertation lancée par l1
Il y a 9 ans et 127 jours
Le CNOA et les partenaires de la maitrise d'"uvre alertent sur la transpos1
Le CNOA, l'UNSFA, CINOV, Syntec Ingénierie et l'U1
Il y a 9 ans et 127 jours
Le CNOA et les partenaires de la maitrise d'"uvre alertent sur la transpos1
Le CNOA, l'UNSFA, CINOV, Syntec Ingénierie et l'U1
Il y a 9 ans et 159 jours
Salon des maires : une transposition des directives " pratique " et " conc1
Lors du Club Marchés, organisé par le Groupe Moni1
Il y a 9 ans et 214 jours
Marchés publics : la DAJ met à jour le Guide de bonnes pratiques
La Direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 9 ans et 216 jours
Simplification des marchés publics : ce qu'en dit le DAJ de Bercy
Quelques heures après leur entrée en vigueur, Jea1
Il y a 9 ans et 231 jours
Seul le titulaire pressenti doit produire une attestation d'assurance déce1
La Direction des affaires juridiques de Bercy cla1
Il y a 9 ans et 315 jours
Marchés publics : le formulaire DC4 mis à jour pour intégrer l'autoliquida1
Depuis le 1er janvier 2014, l'entreprise principa1
Il y a 11 ans et 173 jours
Les procédures de passation de marchés publics en un coup d'oeil
La Direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 11 ans et 240 jours
Marchés soumis à l'ordonnance du 6 juin 2005 : des tableaux pour connaître1
La Direction des affaires juridiques de Bercy vie1
Il y a 12 ans et 80 jours
Exclusif : Catherine Bergeal commente le nouveau Guide de bonnes pratiques1
Le Guide de bonnes pratiques en matière de marché1
Il y a 12 ans et 114 jours
Dématérialisation : la signature électronique à la concertation
La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 12 ans et 199 jours
Marchés publics : le point sur les obligations en matière de publicité
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 12 ans et 207 jours
Bercy apporte des précisions concernant les avis d'attribution
A quoi correspond la date dite "date d'attributio1
Il y a 12 ans et 208 jours
Marchés publics : que faire en cas de défaillance d'un groupement ?
Bercy apporte des précisions pour le cas où le ma1
Il y a 12 ans et 215 jours
Bercy apporte des précisions sur l'allotissement
Dans une fiche technique, la direction des affair1
Il y a 12 ans et 229 jours
Les seuils européens des marchés publics devraient augmenter en 2012
La Direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 291 jours
"Publication imminente" du décret modifiant le Code des marchés publics
La Direction des affaires juridiques de Bercy l'a1
Il y a 12 ans et 316 jours
Quelles sont les conséquences, sur les marchés subséquents, de la résiliat1
La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 325 jours
Marchés publics : audition en appel d'offres
Dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ou1
Il y a 12 ans et 326 jours
Marchés publics : précisions concernant les options
Quelle est la différence entre les options et les1
Il y a 12 ans et 334 jours
Marchés publics : précisions concernant la résiliation unilatérale par l'a1
La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 344 jours
Le pouvoir adjudicateur définit les règles de fonctionnement de la CAO
Les convocations à la commission d'appel d'offres1
Il y a 12 ans et 362 jours
Marchés publics : comment apporter la preuve de la régularité de sa situat1
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 8 jours
Marchés publics : précisions concernant la remise d'échantillons, maquette1
La direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 13 ans et 28 jours
Marchés publics : Bercy précise la notion d'acomptes
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 38 jours
Marchés publics : les évolutions à venir en 2011
Catherine Bergeal, directrice des affaires juridi1
Il y a 13 ans et 38 jours
Marchés publics : les évolutions à venir
Catherine Bergeal, directrice des Affaires juridi1
Il y a 13 ans et 42 jours
Marchés publics : le point sur les procédures, les délais et la publicité1
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 42 jours
Marchés publics : le point sur les procédures, les délais et la publicité1
La direction des affaires juridiques de Bercy a m1
Il y a 13 ans et 58 jours
Mise à jour de certains formulaires "marchés publics"
La Direction des affaires juridiques de Bercy app1
Il y a 13 ans et 93 jours
PPP à Paris .; Un cas d'école ! ... universitaire ?
Jessica Label et Philippe Blandin, architectes, p1
Il y a 13 ans et 93 jours
PPP à Paris .; Un cas d'école ! ... universitaire ?
Jessica Label et Philippe Blandin, architectes, p1
Il y a 13 ans et 101 jours
Marchés publics : paiement des frais de reprographie des documents de la c1
Le pouvoir adjudicateur peut-il faire payer les f1
Il y a 13 ans et 101 jours
Marchés publics : peut-on prévoir un mode de rémunération au mérite ?
La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 13 ans et 108 jours
Marchés de maîtrise d'oeuvre : comment informer les candidats non retenus ?
La direction des affaires juridiques (DAJ) de Ber1
Il y a 13 ans et 116 jours
Acheteurs publics : ce qui vous attend en 2011
La direction des affaires juridiques de Bercy pré1
Il y a 13 ans et 116 jours
Acheteurs publics : ce qui vous attend en 2011
La direction des affaires juridiques de Bercy pré1
Il y a 13 ans et 116 jours
Marchés publics : computation des seuils et année civile
La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 13 ans et 120 jours
Cahier pratique - Marchés publics : les nouveaux formulaires "DC"
Le Moniteur publie un cahier pratique regroupant1
Il y a 13 ans et 120 jours
Cahier pratique - Marchés publics : les nouveaux formulaires "DC"
Le Moniteur publie un cahier pratique regroupant1
Il y a 13 ans et 121 jours
Montant du marché public atteint : peut-on poursuivre l'exécution des pres1
La Direction des affaires juridiques de Bercy a p1
Il y a 15 ans et 133 jours
Directive "recours" : la transposition est en cours
Dans le tumulte réglementaire de cette fin d'anné1
Il y a 15 ans et 166 jours
Le Code 2008 va dynamiser la dématérialisation des achats publics
Dans le cadre d'une réunion de travail de l'Obser1
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