Toute l’actualité du bâtiment regroupée sur un seul site
Résultats de recherche pour
carrez
(29 résultats)
Il y a 241 jours
La loi Carrez s'applique aux immeubles à construire
La détermination de la surface d'un immeuble d'habitation...
Il y a 1 ans et 17 jours
Le coût du "chantier présidentiel" du château de Villers-Cotterêts débattu à...
Tandis que certains députés d'opposition jugent le...
Il y a 1 ans et 149 jours
Budget : l'Assemblée aide les transports en IDF, les chambres de commerce et...
De la droite à la gauche, en passant par le groupe...
Il y a 2 ans et 239 jours
Smart city : comment la Banque des territoires veut s'engager
Depuis 2016, la Caisse des dépôts accompagne les...
Il y a 3 ans et 81 jours
Des nouveaux moyens de financement pour la Société du Grand Paris
Pour assurer la pérennité du projet du Grand Paris...
Il y a 3 ans et 84 jours
Grand Paris Express : des coûts insuffisamment "anticipés"
PROPOSITIONS. Le député Gilles Carrez vient de remettre...
Il y a 5 ans et 121 jours
Lyon-Turin : le tunnel de base en voie de ratification
Le 29 juillet dernier, une délégation de députés et...
Il y a 5 ans et 162 jours
Mesurage Carrez : l'ordonnance de référé faisant droit à une mesure d'expertise...
La relative brièveté du délai d'action en diminution...
Il y a 5 ans et 174 jours
La surface n'est pas garantie dans l'achat de tout logement
Lors de l'achat d'un bien immobilier, la surface évoquée...
Il y a 6 ans et 249 jours
Les critères de la loi Carrez à respecter pour l'achat sur plans
La loi Carrez ne s'applique pas aux ventes d'immeubles...
Il y a 7 ans et 192 jours
Créer une mezzanine peut augmenter la surface " Carrez "
La création d'une mezzanine dans un appartement peut...
Il y a 9 ans et 347 jours
TVA : le taux à 5.5% maintenu pour les devis signés avant le 20 décembre 2011
Si la Commission des finances de l'Assemblée vient...
Il y a 9 ans et 352 jours
PTZ+ : un amendement de plus
A chaque jour son amendement. Un nouveau texte du rapporteur...
Il y a 10 ans et 17 jours
Travaux dans les habitations en zones soumise à PPRT : doublement du plafond...
Les députés ont voté mardi 15 novembre le doublement...
Il y a 10 ans et 46 jours
Vers une augmentation du gazole non routier ?
Un amendement déposé le 13 octobre 2011 veux alourdir...
Il y a 10 ans et 169 jours
Achat de métaux : vers la fin du paiement en numéraire ?
Le projet de loi de finances rectificative pour 2011...
Il y a 10 ans et 169 jours
Achat de métaux : vers la fin du paiement en espèces ?
Le projet de loi de finances rectificative pour 2011...
Il y a 11 ans et 148 jours
Pas de révision des bases cadastrales pour les logements avant 2013
Alors que la réunion du comité des finances locales...
Il y a 12 ans et 63 jours
La CSG sur les plus-values immobilières bientôt imposée ?
Le rapporteur général du budget à l'Assemblée nationale,...
Il y a 12 ans et 124 jours
Le Grand Paris en partie financé par les entreprises ?
Dans un pré-rapport destiné au Premier ministre, le...
Il y a 12 ans et 176 jours
G.Carrez chargé de mission sur le financement des transports du Grand Paris
Le député UMP du Val-de-Marne Gilles Carrez a été chargé...
Il y a 13 ans et 68 jours
Un bio-appart dans le Marais à Paris signé Karawitz
Prototype d'une série de petits appartements destinés...
Il y a 13 ans et 68 jours
Petite échelle d'architecture mais vrai projet : le 'bio-appart' de Karawitz
Avec un maître d'ouvrage qui avait décidé de miser...
Il y a 14 ans et 357 jours
Une réduction d'impôt pour l'hébergement d'urgence
L'Assemblée nationale a voté jeudi un amendement de...
Il y a 14 ans et 357 jours
Hébergement d’urgence : l’Assemblée nationale adopte la création d’une réduction...
Proposé par les députés Pierre Méhaignerie et Gilles...
Il y a 15 ans et 334 jours
CEBTP - Mesurage des Logements
" Loi Carrez "
Il y a 16 ans et 297 jours
Mise en place de "l'instance technique" chargée d'évaluer les conditions de...
Le Comité des finances locales (CFL), présidé par Gilles...
Il y a 17 ans et 88 jours
Gilles Carrez souhaite le maintien du prêt à taux zéro
Pour le rapporteur général du Budget à l'Assemblée...
Il y a 18 ans et 251 jours
Pour tout savoir sur les diagnostiqueurs
Créés par la loi Carrez, les diagnostics amiante, plomb,...
