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Résultats de recherche pour carrez

(29 résultats)
Il y a 341 jours

La loi Carrez s'applique aux immeubles à construire

La détermination de la surface d'un immeuble d'ha1
Il y a 3 ans et 362 jours

Le coût du "chantier présidentiel" du château de Villers-Cotterêts débattu1

Tandis que certains députés d'opposition jugent l1
Il y a 4 ans et 129 jours

Budget : l'Assemblée aide les transports en IDF, les chambres de commerce1

De la droite à la gauche, en passant par le group1
Il y a 5 ans et 219 jours

Smart city : comment la Banque des territoires veut s'engager

Depuis 2016, la Caisse des dépôts accompagne l1
Il y a 6 ans et 61 jours

Des nouveaux moyens de financement pour la Société du Grand Paris

Pour assurer la pérennité du projet du Grand Pari1
Il y a 6 ans et 64 jours

Grand Paris Express : des coûts insuffisamment "anticipés"

PROPOSITIONS. Le député Gilles Carrez vient de re1
Il y a 8 ans et 101 jours

Lyon-Turin : le tunnel de base en voie de ratification

Le 29 juillet dernier, une délégation de députés1
Il y a 8 ans et 142 jours

Mesurage Carrez : l'ordonnance de référé faisant droit à une mesure d'expe1

La relative brièveté du délai d'action en diminut1
Il y a 8 ans et 154 jours

La surface n'est pas garantie dans l'achat de tout logement

Lors de l'achat d'un bien immobilier, la surface1
Il y a 9 ans et 229 jours

Les critères de la loi Carrez à respecter pour l'achat sur plans

La loi Carrez ne s'applique pas aux ventes d'imme1
Il y a 10 ans et 172 jours

Créer une mezzanine peut augmenter la surface " Carrez "

La création d'une mezzanine dans un appartement p1
Il y a 12 ans et 327 jours

TVA : le taux à 5.5% maintenu pour les devis signés avant le 20 décembre 21

Si la Commission des finances de l'Assemblée vien1
Il y a 12 ans et 332 jours

PTZ+ : un amendement de plus

A chaque jour son amendement. Un nouveau texte du1
Il y a 12 ans et 362 jours

Travaux dans les habitations en zones soumise à PPRT : doublement du plafo1

Les députés ont voté mardi 15 novembre le doublem1
Il y a 13 ans et 26 jours

Vers une augmentation du gazole non routier ?

Un amendement déposé le 13 octobre 2011 veux alou1
Il y a 13 ans et 149 jours

Achat de métaux : vers la fin du paiement en numéraire ?

Le projet de loi de finances rectificative pour 21
Il y a 13 ans et 149 jours

Achat de métaux : vers la fin du paiement en espèces ?

Le projet de loi de finances rectificative pour 21
Il y a 14 ans et 128 jours

Pas de révision des bases cadastrales pour les logements avant 2013

Alors que la réunion du comité des finances local1
Il y a 15 ans et 43 jours

La CSG sur les plus-values immobilières bientôt imposée ?

Le rapporteur général du budget à l'Assemblée nat1
Il y a 15 ans et 104 jours

Le Grand Paris en partie financé par les entreprises ?

Dans un pré-rapport destiné au Premier ministre,1
Il y a 15 ans et 156 jours

G.Carrez chargé de mission sur le financement des transports du Grand Paris

Le député UMP du Val-de-Marne Gilles Carrez a été1
Il y a 16 ans et 48 jours

Un bio-appart dans le Marais à Paris signé Karawitz

Prototype d'une série de petits appartements dest1
Il y a 16 ans et 48 jours

Petite échelle d'architecture mais vrai projet : le 'bio-appart' de Karawi1

Avec un maître d'ouvrage qui avait décidé de mise1
Il y a 17 ans et 337 jours

Une réduction d'impôt pour l'hébergement d'urgence

L'Assemblée nationale a voté jeudi un amendement1
Il y a 17 ans et 337 jours

Hébergement d’urgence : l’Assemblée nationale adopte la création d’une réd1

Proposé par les députés Pierre Méhaignerie et Gil1
Il y a 18 ans et 314 jours

CEBTP - Mesurage des Logements

" Loi Carrez "
Il y a 19 ans et 277 jours

Mise en place de "l'instance technique" chargée d'évaluer les conditions d1

Le Comité des finances locales (CFL), présidé par1
Il y a 20 ans et 68 jours

Gilles Carrez souhaite le maintien du prêt à taux zéro

Pour le rapporteur général du Budget à l'Assemblé1
Il y a 21 ans et 231 jours

Pour tout savoir sur les diagnostiqueurs

Créés par la loi Carrez, les diagnostics amiante,1