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Résultats de recherche pour carrez

(29 résultats)
Il y a 241 jours

La loi Carrez s'applique aux immeubles à construire

La détermination de la surface d'un immeuble d'habitation...
Il y a 1 ans et 17 jours

Le coût du "chantier présidentiel" du château de Villers-Cotterêts débattu à...

Tandis que certains députés d'opposition jugent le...
Il y a 1 ans et 149 jours

Budget : l'Assemblée aide les transports en IDF, les chambres de commerce et...

De la droite à la gauche, en passant par le groupe...
Il y a 2 ans et 239 jours

Smart city : comment la Banque des territoires veut s'engager

Depuis 2016, la Caisse des dépôts accompagne les...
Il y a 3 ans et 81 jours

Des nouveaux moyens de financement pour la Société du Grand Paris

Pour assurer la pérennité du projet du Grand Paris...
Il y a 3 ans et 84 jours

Grand Paris Express : des coûts insuffisamment "anticipés"

PROPOSITIONS. Le député Gilles Carrez vient de remettre...
Il y a 5 ans et 121 jours

Lyon-Turin : le tunnel de base en voie de ratification

Le 29 juillet dernier, une délégation de députés et...
Il y a 5 ans et 162 jours

Mesurage Carrez : l'ordonnance de référé faisant droit à une mesure d'expertise...

La relative brièveté du délai d'action en diminution...
Il y a 5 ans et 174 jours

La surface n'est pas garantie dans l'achat de tout logement

Lors de l'achat d'un bien immobilier, la surface évoquée...
Il y a 6 ans et 249 jours

Les critères de la loi Carrez à respecter pour l'achat sur plans

La loi Carrez ne s'applique pas aux ventes d'immeubles...
Il y a 7 ans et 192 jours

Créer une mezzanine peut augmenter la surface " Carrez "

La création d'une mezzanine dans un appartement peut...
Il y a 9 ans et 347 jours

TVA : le taux à 5.5% maintenu pour les devis signés avant le 20 décembre 2011

Si la Commission des finances de l'Assemblée vient...
Il y a 9 ans et 352 jours

PTZ+ : un amendement de plus

A chaque jour son amendement. Un nouveau texte du rapporteur...
Il y a 10 ans et 17 jours

Travaux dans les habitations en zones soumise à PPRT : doublement du plafond...

Les députés ont voté mardi 15 novembre le doublement...
Il y a 10 ans et 46 jours

Vers une augmentation du gazole non routier ?

Un amendement déposé le 13 octobre 2011 veux alourdir...
Il y a 10 ans et 169 jours

Achat de métaux : vers la fin du paiement en numéraire ?

Le projet de loi de finances rectificative pour 2011...
Il y a 10 ans et 169 jours

Achat de métaux : vers la fin du paiement en espèces ?

Le projet de loi de finances rectificative pour 2011...
Il y a 11 ans et 148 jours

Pas de révision des bases cadastrales pour les logements avant 2013

Alors que la réunion du comité des finances locales...
Il y a 12 ans et 63 jours

La CSG sur les plus-values immobilières bientôt imposée ?

Le rapporteur général du budget à l'Assemblée nationale,...
Il y a 12 ans et 124 jours

Le Grand Paris en partie financé par les entreprises ?

Dans un pré-rapport destiné au Premier ministre, le...
Il y a 12 ans et 176 jours

G.Carrez chargé de mission sur le financement des transports du Grand Paris

Le député UMP du Val-de-Marne Gilles Carrez a été chargé...
Il y a 13 ans et 68 jours

Un bio-appart dans le Marais à Paris signé Karawitz

Prototype d'une série de petits appartements destinés...
Il y a 13 ans et 68 jours

Petite échelle d'architecture mais vrai projet : le 'bio-appart' de Karawitz

Avec un maître d'ouvrage qui avait décidé de miser...
Il y a 14 ans et 357 jours

Une réduction d'impôt pour l'hébergement d'urgence

L'Assemblée nationale a voté jeudi un amendement de...
Il y a 14 ans et 357 jours

Hébergement d’urgence : l’Assemblée nationale adopte la création d’une réduction...

Proposé par les députés Pierre Méhaignerie et Gilles...
Il y a 15 ans et 334 jours

CEBTP - Mesurage des Logements

" Loi Carrez "
Il y a 16 ans et 297 jours

Mise en place de "l'instance technique" chargée d'évaluer les conditions de...

Le Comité des finances locales (CFL), présidé par Gilles...
Il y a 17 ans et 88 jours

Gilles Carrez souhaite le maintien du prêt à taux zéro

Pour le rapporteur général du Budget à l'Assemblée...
Il y a 18 ans et 251 jours

Pour tout savoir sur les diagnostiqueurs

Créés par la loi Carrez, les diagnostics amiante, plomb,...