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Résultats de recherche pour
carrez
(29 résultats)
Il y a 1 ans et 1 jours
La loi Carrez s'applique aux immeubles à construire
La détermination de la surface d'un immeuble d'ha1
Il y a 4 ans et 22 jours
Le coût du "chantier présidentiel" du château de Villers-Cotterêts débattu1
Tandis que certains députés d'opposition jugent l1
Il y a 4 ans et 154 jours
Budget : l'Assemblée aide les transports en IDF, les chambres de commerce1
De la droite à la gauche, en passant par le group1
Il y a 5 ans et 244 jours
Smart city : comment la Banque des territoires veut s'engager
Depuis 2016, la Caisse des dépôts accompagne l1
Il y a 6 ans et 87 jours
Des nouveaux moyens de financement pour la Société du Grand Paris
Pour assurer la pérennité du projet du Grand Pari1
Il y a 6 ans et 89 jours
Grand Paris Express : des coûts insuffisamment "anticipés"
PROPOSITIONS. Le député Gilles Carrez vient de re1
Il y a 8 ans et 126 jours
Lyon-Turin : le tunnel de base en voie de ratification
Le 29 juillet dernier, une délégation de députés1
Il y a 8 ans et 167 jours
Mesurage Carrez : l'ordonnance de référé faisant droit à une mesure d'expe1
La relative brièveté du délai d'action en diminut1
Il y a 8 ans et 179 jours
La surface n'est pas garantie dans l'achat de tout logement
Lors de l'achat d'un bien immobilier, la surface1
Il y a 9 ans et 254 jours
Les critères de la loi Carrez à respecter pour l'achat sur plans
La loi Carrez ne s'applique pas aux ventes d'imme1
Il y a 10 ans et 197 jours
Créer une mezzanine peut augmenter la surface " Carrez "
La création d'une mezzanine dans un appartement p1
Il y a 12 ans et 353 jours
TVA : le taux à 5.5% maintenu pour les devis signés avant le 20 décembre 21
Si la Commission des finances de l'Assemblée vien1
Il y a 12 ans et 358 jours
PTZ+ : un amendement de plus
A chaque jour son amendement. Un nouveau texte du1
Il y a 13 ans et 22 jours
Travaux dans les habitations en zones soumise à PPRT : doublement du plafo1
Les députés ont voté mardi 15 novembre le doublem1
Il y a 13 ans et 51 jours
Vers une augmentation du gazole non routier ?
Un amendement déposé le 13 octobre 2011 veux alou1
Il y a 13 ans et 174 jours
Achat de métaux : vers la fin du paiement en numéraire ?
Le projet de loi de finances rectificative pour 21
Il y a 13 ans et 174 jours
Achat de métaux : vers la fin du paiement en espèces ?
Le projet de loi de finances rectificative pour 21
Il y a 14 ans et 154 jours
Pas de révision des bases cadastrales pour les logements avant 2013
Alors que la réunion du comité des finances local1
Il y a 15 ans et 69 jours
La CSG sur les plus-values immobilières bientôt imposée ?
Le rapporteur général du budget à l'Assemblée nat1
Il y a 15 ans et 130 jours
Le Grand Paris en partie financé par les entreprises ?
Dans un pré-rapport destiné au Premier ministre,1
Il y a 15 ans et 182 jours
G.Carrez chargé de mission sur le financement des transports du Grand Paris
Le député UMP du Val-de-Marne Gilles Carrez a été1
Il y a 16 ans et 74 jours
Un bio-appart dans le Marais à Paris signé Karawitz
Prototype d'une série de petits appartements dest1
Il y a 16 ans et 74 jours
Petite échelle d'architecture mais vrai projet : le 'bio-appart' de Karawi1
Avec un maître d'ouvrage qui avait décidé de mise1
Il y a 17 ans et 363 jours
Une réduction d'impôt pour l'hébergement d'urgence
L'Assemblée nationale a voté jeudi un amendement1
Il y a 17 ans et 363 jours
Hébergement d’urgence : l’Assemblée nationale adopte la création d’une réd1
Proposé par les députés Pierre Méhaignerie et Gil1
Il y a 18 ans et 340 jours
CEBTP - Mesurage des Logements
" Loi Carrez "
Il y a 19 ans et 303 jours
Mise en place de "l'instance technique" chargée d'évaluer les conditions d1
Le Comité des finances locales (CFL), présidé par1
Il y a 20 ans et 94 jours
Gilles Carrez souhaite le maintien du prêt à taux zéro
Pour le rapporteur général du Budget à l'Assemblé1
Il y a 21 ans et 257 jours
Pour tout savoir sur les diagnostiqueurs
Créés par la loi Carrez, les diagnostics amiante,1
