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Résultats de recherche pour
code marches publics
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Il y a 12 ans et 167 jours
Marchés publics : l'architecte acceptera-t-il de " manger son chapeau " ?
Patrick Colombier, président du Syndicat de l'arc1
Il y a 12 ans et 168 jours
Salon des maires : les praticiens jugent les nouveautés du Code des marché1
Le Salon des maires et des collectivités locales1
Il y a 12 ans et 174 jours
Marchés publics : la Miqcp fait le point sur les dernières évolutions impa1
La mission interministérielle pour la qualité des1
Il y a 12 ans et 188 jours
Achat public durable : où en est-on ?
L'Observatoire économique de l'achat public (OEAP1
Il y a 12 ans et 210 jours
Bercy apporte des précisions concernant les avis d'attribution
A quoi correspond la date dite "date d'attributio1
Il y a 12 ans et 211 jours
Marchés publics : que faire en cas de défaillance d'un groupement ?
Bercy apporte des précisions pour le cas où le ma1
Il y a 12 ans et 216 jours
Modalités de jugement des offres : quelle reformulation de l'article 53 du1
Les dispositions de l'article 53 du Code des marc1
Il y a 12 ans et 217 jours
Marchés publics : les idées des candidats sont-elles suffisamment protégée1
Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 222 jours
Le prochain " nouveau Code des marchés publics " : pas avant 2015
Invité à ouvrir la session d'études annuelle de l1
Il y a 12 ans et 232 jours
Les seuils européens des marchés publics devraient augmenter en 2012
La Direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 236 jours
Critères d'attribution et sous-traitance : le Code des marchés publics à n1
Le " décret défense " publié au Journal officiel1
Il y a 12 ans et 236 jours
Le Code des marchés publics intègre une nouvelle partie " défense "
La directive européenne de 2009 relative aux marc1
Il y a 12 ans et 237 jours
Eclairage sur les mesures phare du Code des marchés publics : le dialogue1
Le Code des marchés publics a été modifié cet été1
Il y a 12 ans et 237 jours
Eclairage sur les mesures phare du Code des marchés publics : les variantes
Le Code des marchés publics a été modifié cet été1
Il y a 12 ans et 238 jours
Cahier pratique : le Code des marchés publics consolidé et annoté
C'est la 12ème ! Par décret du 25 août dernier, c1
Il y a 12 ans et 238 jours
Cahier pratique : le Code des marchés publics consolidé et annoté
C'est la 12ème ! Par décret du 25 août dernier, c1
Il y a 12 ans et 238 jours
Cahier pratique : le Code des marchés publics annoté
C'est la 12ème ! Par décret du 25 août dernier, c1
Il y a 12 ans et 238 jours
Marchés publics : précisions concernant la notion d'offre inacceptable
Les sages du Palais-Royal ont apporté des éclairc1
Il y a 12 ans et 238 jours
Marchés publics : précisions concernant la notion d'offre inacceptable
Les sages du Palais-Royal ont apporté des éclairc1
Il y a 12 ans et 238 jours
Paiement des acomptes : un droit...conditionné ?
Le silence du marché concernant le versement d'ac1
Il y a 12 ans et 245 jours
Dossier chaud de la rentrée (8/10) : "Le Code des marchés publics"
Une des très importantes actualités de la rentrée1
Il y a 12 ans et 246 jours
Code des marchés publics modifié : le point de vue des acheteurs publics
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 247 jours
Code des marchés publics modifié : le point de vue des architectes
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 249 jours
Code des marchés publics modifié : le point de vue des sociétés de l'ingén1
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 249 jours
Code des marchés publics modifié : le point de vue des ingénieristes et de1
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 249 jours
Code des marchés publics modifié : le point de vue des ingénieristes
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 251 jours
Code des marchés publics : le point de vue des entreprises (2/2)
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 252 jours
Code des marchés publics modifié : le point de vue des entreprises (1/2)
A peine remanié par le décret du 25 août 2011, le1
Il y a 12 ans et 253 jours
Le Code des marchés publics s'offre quelques aménagements
Deux décrets publiés les 26 et 27 août dernier ap1
Il y a 12 ans et 254 jours
Marchés publics : simplification des modalités de publicité en-dessous de1
Les acheteurs publics ne sont plus tenus d'utilis1
Il y a 12 ans et 256 jours
Le Code des marchés publics sensiblement modifié
Le décret modifiant le Code des marchés publics v1
Il y a 12 ans et 256 jours
Le Code des marchés publics enfin modifié
Le décret modifiant le Code des marchés publics v1
Il y a 12 ans et 272 jours
Il y a 15 ans ... "Vers une réforme du Code des marchés publics" (4/14)
A quoi pensait le BTP il y a 15 ans ? Du 8 au 261
Il y a 12 ans et 274 jours
Marchés publics : obligation d'aviser les candidats du rejet de leurs cand1
Le défaut de communication immédiat des motifs de1
Il y a 12 ans et 288 jours
Marchés publics : concertation lancée sur le Guide de bonnes pratiques
En attendant la "publication imminente" du décret1
Il y a 12 ans et 293 jours
Marché public : un candidat peut-il exiger d'assister aux travaux de la CA1
Le sénateur Jean-Louis Masson a interrogé le mini1
Il y a 12 ans et 294 jours
"Publication imminente" du décret modifiant le Code des marchés publics
La Direction des affaires juridiques de Bercy l'a1
Il y a 12 ans et 294 jours
Marchés publics : quelles évolutions souhaiteriez-vous ?
Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 295 jours
Commission d'appel d'offres : participation des services techniques d'un a1
Un membre des services techniques d'un pouvoir ad1
Il y a 12 ans et 301 jours
Marchés publics : dialogue compétitif pour la maîtrise d'oeuvre
Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 308 jours
Marchés publics : introduction des contrats globaux de performance
Sondage. Répondez dès à présent à la question de1
Il y a 12 ans et 319 jours
Quelles sont les conséquences, sur les marchés subséquents, de la résiliat1
La direction des affaires juridiques du ministère1
Il y a 12 ans et 328 jours
Marchés publics : audition en appel d'offres
Dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ou1
Il y a 12 ans et 329 jours
Quelle est la durée de validité des offres pour un marché de travaux ?
Dans le cadre de la passation d'un marché de trav1
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