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Résultats de recherche pour code marches publics

(221 résultats)
Il y a 15 ans et 155 jours

Marchés publics : la réforme est avancée
La réforme du Code des marchés publics annoncée l1
Il y a 15 ans et 156 jours

Relance : la réforme du Code des marchés publics adoptée vendredi en conse1
Un conseil des ministres exceptionnel est convoqu1
Il y a 15 ans et 157 jours

Relance : la réforme du Code des marchés publics serait adoptée par une loi
Dans le cadre du volet rénovation urbaine du plan1
Il y a 15 ans et 169 jours

Plan de relance : vers un assouplissement du Code des marchés publics
Parmi les mesures présentées dans le cadre du pla1
Il y a 15 ans et 169 jours

Le décret modifiant le Code des marchés publics bientôt publié ?
Le ministère de l’Economie et des Finances annonc1
Il y a 15 ans et 183 jours

Le Code 2008 va dynamiser la dématérialisation des achats publics
Dans le cadre d'une réunion de travail de l'Obser1
Il y a 15 ans et 194 jours

Bibliographie : nouvelle édition du Code des marchés publics commenté
Le droit des marchés publics est aujourd'hui une1
Il y a 15 ans et 225 jours

Révision des prix : le CCEN s'empare du dossier
La modification de l'article 18 V du Code des mar1
Il y a 15 ans et 234 jours

Code des marchés publics : l?APASP fait le point sur la prochaine réforme
Le 14 octobre prochain, l’Association pour l'acha1
Il y a 15 ans et 243 jours

Code des marchés publics : extension de l?article 18.V ?
Selon le site Localtis, l'Association pour l'acha1
Il y a 15 ans et 248 jours

Code des marchés publics : le décret modificatif pour la mi-octobre
Le Code des marchés publics adopté en 2006 va êtr1
Il y a 15 ans et 271 jours

Marchés publics : localisation de la publication de l?appel d?offres
"Le journal d’annonces légales visé à l’article 41
Il y a 15 ans et 309 jours

Parution de la nouvelle édition de l?ouvrage "Droit des contrats administr1
La 6ème édition du manuel "Droit des contrats adm1
Il y a 15 ans et 312 jours

Marchés publics : tables de conversion des codes CPV (vocabulaire commun p1
La nouvelle structure des codes CPV doit être mis1
Il y a 16 ans et 9 jours

Le groupement de commandes
Le groupement de commande est prévu à l'article 81
Il y a 16 ans et 23 jours

Marchés publics : le délai de paiement de l'Etat ramené à 30 jours
Conformément à ce qui avait été annoncé depuis pl1
Il y a 16 ans et 23 jours

Code des marchés publics : le délai de paiement de l’Etat ramené à 30 jours
Dans un décret publié mardi au Journal Officiel,1
Il y a 16 ans et 52 jours

Colloque : à quoi sert le Code des marchés publics ?
La question est pour le moins provocatrice. Mais1
Il y a 16 ans et 133 jours

Veille réglementaire : ce qu'il faut savoir en ce début d'année
La modification du Code de l'Urbanisme relative a1
Il y a 16 ans et 140 jours

Marchés publics : publication au JO du décret modifiant les seuils
Le décret no 2007-1850 du 26 décembre 2007 modifi1
Il y a 16 ans et 141 jours

Code des marchés publics : publication des nouveaux seuils
En vertu du décret 2007-1850 du 26 décembre 2007,1
Il y a 16 ans et 190 jours

Les avenants aux marchés de maîtrise d'oeuvre
Les marchés de maîtrise d'oeuvre, comme n'importe1
Il y a 16 ans et 312 jours

Réaction de la Capeb aux annulations des dispositions du code des marchés1
La Capeb a réagi vendredi à l'annulation du conse1
Il y a 16 ans et 315 jours

Le SNSO satisfait de la validation de l’allotissement
Le recours d'une coalition de grandes entreprises1
Il y a 16 ans et 318 jours

Le Conseil d’Etat annule des dispositions du code des marchés publics
Le Conseil d'Etat a annulé lundi plusieurs dispos1
Il y a 16 ans et 318 jours

Du rififi dans le nouveau code des marchés publics
Le Conseil d'Etat a annulé, lundi, plusieurs disp1
Il y a 16 ans et 318 jours

Code des marchés publics : plusieurs dispositions annulées en Conseil d'Et1
Le Conseil d'Etat a annulé plusieurs dispositions1
Il y a 16 ans et 345 jours

Recours contre le Code des marchés publics 2006 : les quotas en faveur des1
Après l'adoption du Code des marchés publics par1
Il y a 16 ans et 357 jours

Code des marchés publics : un an après la réforme, les praticiens jugent
Dans un sondage exclusif Ipsos/Le Moniteur (*) à1
Il y a 17 ans et 28 jours

Code des marchés publics 2006 : le juge européen bientôt appelé à la resco1
L'avocat Patrice Cossalter, exaspéré par la stagn1
Il y a 17 ans et 34 jours

Avec "Le Moniteur" du 20 avril, découvrez le projet de CCAG Travaux
Après l'adoption du Code des marchés publics le 11
Il y a 17 ans et 57 jours

Code des marchés publics 2006 : Les accords-cadres ne sont pas des marchés1
Le code des marchés publics 2006 donne une défini1
Il y a 17 ans et 78 jours

Veille règlementaire : le CNOA interpelle les ministres de l'Economie et d1
Le CNOA interpelle à nouveau le ministre de l'Eco1
Il y a 17 ans et 106 jours

Code des marchés publics 2006 : Les accords-cadres ne sont pas des marchés1
Le code des marchés publics 2006 donne une défini1
Il y a 17 ans et 111 jours

Code des marchés publics : le mécontentement gronde chez les prestataires1
Les architectes, graphistes et prestataires de la1
Il y a 17 ans et 184 jours

Marchés publics : le premier modèle d'accord-cadre
Principale innovation du Code 2006 des marchés pu1
Il y a 17 ans et 232 jours

La difficile notion de maîtrise d'œuvre urbaine
Qu'est-ce qu'un urbaniste ? Même si cette questio1
Il y a 17 ans et 240 jours

"Nouveau code des marchés publics : une occasion manquée" selon le Syntec1
A la Conférence mondiale de l'ingénierie, qui se1
Il y a 17 ans et 258 jours

Les associations veulent plus de clarté dans le code des marchés publics
La Conférence permanente des Coordinations associ1
Il y a 17 ans et 259 jours

Le Train de réformes du Code des marchés publics
Le mois d'Août 2006 a été choisi par le Ministère1
Il y a 17 ans et 261 jours

Entrée en vigueur du Code 2006 des marchés publics
Le Code 2006 des marchés publics entre en vigueur1
Il y a 17 ans et 266 jours

Le Train de réformes du Code des marchés publics
Le mois d'Août 2006 a été choisi par le Ministère1
Il y a 17 ans et 282 jours

Entrée en vigueur des nouvelles règles de l'accès des PME aux marchés publ1
Le décret sur le code des marchés publics, qui do1
Il y a 17 ans et 283 jours

Code des marchés publics 2006 : mode d'emploi
Attendu depuis un an, le Code des marchés publics1