Toute l’actualité du bâtiment regroupée sur un seul site

Résultats de recherche pour fiscal

(1278 résultats)
Il y a 1 ans et 94 jours

Lutte contre les squats : débats animés en vue au Sénat

Anti-squatsLa proposition de loi du député macron1
Il y a 1 ans et 95 jours

Taxe sur l'éolien en mer : le maire de Saint-Nazaire salue le vote d'un no1

M. Samzun a salué dans un communiqué les travaux1
Il y a 1 ans et 95 jours

Baisse de la TVA sur le biosourcé : encore un effort !

Le collectif Frugalité Heureuse et Créative, conn1
Il y a 1 ans et 101 jours

Affaire Helvet Immo : le procès en appel fixé en mai-juin

BNP Paribas Personal Finance, connue en France so1
Il y a 1 ans et 101 jours

Le casse-tête du partage de la valeur en entreprise

"Quand une entreprise a les moyens de verser des1
Il y a 1 ans et 104 jours

Les aides à la rénovation énergétique boostées en 2023

Quel est l'impact de cette évolution pour les par1
Il y a 1 ans et 105 jours

Le ministre des Outre-mer simplifie la rétrocession du foncier aux commune1

"Désormais, les demandes ordinaires et urgentes s1
Il y a 1 ans et 106 jours

La ville de Paris lance une assurance habitation pour les locataires modes1

Cette assurance, lancée officiellement le 9 janvi1
Il y a 1 ans et 106 jours

les metropoles francaises gagnent de plus en plus d habitants

Entre 2013 et 2019, la population a augmenté dava1
Il y a 1 ans et 108 jours

Hidalgo ne veut pas vendre le Parc des Princes, le Paris SG prêt "à quitte1

Impasse. "C'est une position ferme et définitive.1
Il y a 1 ans et 109 jours

DPE et rénovation énergétique : les propriétaires immobiliers se mobilisent

C'est pourtant sur la base de ces diagnostics que1
Il y a 1 ans et 112 jours

Les élus locaux en première ligne pour déployer les énergies renouvelables

Où s'implanter? Comment mieux répartir les sites,1
Il y a 1 ans et 112 jours

La nouvelle capitale indonésienne, une menace sur le paradis vert de Bornéo

Située dans l'Est de Bornéo, troisième plus gran1
Il y a 1 ans et 114 jours

Des architectes lancent une pétition pour baisser la TVA sur les matériaux1

TRANSITION. Des architectes et un ingénieur souha1
Il y a 1 ans et 118 jours

Le seuil de renégociation des contrats d’électricité pour les artisans ser1

Ce seuil sera fonction du "prix de référence de l1
Il y a 1 ans et 120 jours

Le gouvernement demande aux fournisseurs d'énergie de renforcer l'aide aux1

Cette réunion visait à s’assurer de l’engagement1
Il y a 1 ans et 122 jours

Économie circulaire, énergie, rénovation, logement... changements et entré1

Mieux consommer, mieux produirePour les particuli1
Il y a 1 ans et 133 jours

Reconvertir les bureaux et bâtiments d’activités en logements : un potenti1

Un contexte favorable Les objectifs ZAN et ZEN,1
Il y a 1 ans et 134 jours

Comment la pandémie a-t-elle redéfini l’usage et la conception du logement1

En s'appuyant sur les données provenant de 12 pay1
Il y a 1 ans et 139 jours

Le Vietnam fait des promesses pour l'environnement, malgré une addiction t1

Hanoï a promis de suivre le mouvement lancé lors1
Il y a 1 ans et 140 jours

Ne gaspillons plus nos énergies à les opposer, engageons-nous pour un mix1

Le nucléaire décline partout dans le monde… sauf1
Il y a 1 ans et 141 jours

Entreprises : tour d'horizon des bonnes pratiques en matière de gestion

FICHE PRATIQUE. Problèmes de financements, croiss1
Il y a 1 ans et 141 jours

Les bons conseils pour gérer son entreprise avec Entreprendre.Service-Publ1

Tout savoir sur la protection sociale de l'entrep1
Il y a 1 ans et 141 jours

7 choses à savoir avant d'investir dans un programme immobilier

Investir dans l'immobilier neuf présente de nomb1
Il y a 1 ans et 142 jours

Le remboursement des PGE accordés aux entreprises a démarré laissant crain1

Entre mars 2020 et juin 2022, près de 700.000 PGE1
Il y a 1 ans et 142 jours

Sortir de l’impasse du logement (pourquoi cela peut ne pas être qu’un vœu1

Il n’y a toutefois aucune fatalité à être parmi l1
Il y a 1 ans et 150 jours

Logement : le ministre envisage de "modifier la fiscalité du foncier"

CONSTRUCTION. Le ministre du Logement, Olivier Kl1
Il y a 1 ans et 155 jours

Le gouvernement détaille le dispositif amortisseur électricité pour aider1

Efficacité : l’amortisseur électricité permettra1
Il y a 1 ans et 161 jours

Salon des maires et des collectivités locales : accélérer la transition éc1

3 questions à... Christophe Béchu, ministre de la1
Il y a 1 ans et 162 jours

Crise du logement et résidences secondaires : le Sénat peine à trouver une1

Le débat, sensible, s'est tenu alors que de nombr1
Il y a 1 ans et 164 jours

En Haute-Savoie un promoteur immobilier interdit la "location Airbnb" dans1

"Dans nos programmes, nous avons de plus en plus1
Il y a 1 ans et 164 jours

Le réseau des Chambres de métiers et de l’artisanat alerte sur un trou de1

En l’état des discussions au Parlement, le projet1
Il y a 1 ans et 165 jours

Les maires tentés par une augmentation des taux de la taxe foncière en 2023

L'annonce d'une augmentation de 52% de la taxe fo1
Il y a 1 ans et 183 jours

Budget rectificatif 2022 : le déficit public un peu moins fort que prévu,1

Des recettes fiscales meilleures qu'attendu, nota1
Il y a 1 ans et 186 jours

Les élus des grandes villes demandent à l’État de tenir ses engagement sur1

L’obsolescence des valeurs locatives, sur lesquel1
Il y a 1 ans et 190 jours

Sophie Sabot-Barcet première femme élue à la tête du Conseil supérieur du1

Notaire à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire), la n1
Il y a 1 ans et 193 jours

Taux de TVA à appliquer pour une pergola : l'Etat fait le point

FISCALITÉ. Quel taux de TVA faut-il appliquer pou1
Il y a 1 ans et 195 jours

Les expatriations des plus fortunés ont baissé depuis la suppression de l'1

"Depuis 2018, le nombre de retours de foyers taxa1
Il y a 1 ans et 197 jours

Budget vert : +4.5Md€ pour l'environnement en 2023, hors impact exceptionn1

Le budget vert permet d’identifier, selon une mét1
Il y a 1 ans et 198 jours

Aidez à la restauration de la Porte Dorée du château de Fontainebleau

La Porte Dorée du château de Fontainebleau1
Il y a 1 ans et 203 jours

Dans le sud du Niger, le plus grand oléoduc d'Afrique prend corps

A Gaya, dans le sud-ouest du Niger, près du Bénin1
Il y a 1 ans et 205 jours

Projet de Loi de Finances : alerte à la crise du logement

Le texte débattu en première lecture à l’Assem1
Il y a 1 ans et 205 jours

PLF 2023 : les organisations professionnelles du logement dénoncent plusie1

Le premier anticipe l’extinction du dispositif «1
Il y a 1 ans et 206 jours

Le Pinel va-t-il prendre fin l'année prochaine ?

LOI DE FINANCES. Un amendement au projet de loi d1