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Résultats de recherche pour tribunal administratif

(519 résultats)
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Nouvelle route du littoral: «Nous sommes dans l’attente, mais les travaux se...

Olivier Tricoire, directeur des opérations de la...
Il y a 93 jours

Pour revoir son "plan écoles", Marseille cherche un assistant à maîtrise d'ouvrage

La Ville de Marseille a lancé une consultation pour...
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Le projet Center Parcs à Poligny dans le Jura compromis par la justice

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Il y a 100 jours

La construction de la Tour Triangle validée par la justice

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Il y a 104 jours

La nouvelle route du littoral de la Réunion retardée par le tribunal

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Il y a 104 jours

La LGV passe près de son château, il obtient plus de 700.000 euros

Le tribunal administratif de Nantes a condamné Eiffage...
Il y a 106 jours

Le projet Center Parcs à Poligny compromis par la justice

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Il y a 107 jours

La construction de la Tour Triangle à Paris validée par la justice

Le tribunal administratif a validé le projet de construction...
Il y a 107 jours

Un pas de plus vers la construction de la tour Triangle

JUSTICE. Le projet controversé de la tour Triangle...
Il y a 107 jours

A Paris, la Tour Triangle franchit une nouvelle étape judiciaire

Selon le tribunal administratif de Paris, le permis...
Il y a 107 jours

Le chantier de la nouvelle route du littoral à La Réunion retardé par le tribunal

Le tribunal administratif (TA) a annulé l'arrêté préfectoral...
Il y a 111 jours

La Nouvelle Route du Littoral à l'arrêt, faute de rochers ?

JUSTICE. Le tribunal administratif de Saint-Denis de...
Il y a 113 jours

La Réunion: le tribunal retarde le chantier de la Nouvelle route du littoral

Le tribunal administratif vient de mettre un coup...
Il y a 118 jours

La Ville de Marseille fait appel de l'annulation de son plan de rénovation des...

La municipalité a fait appel de la décision du tribunal...
Il y a 125 jours

A Bordeaux, le conflit se poursuit entre Darwin et Bastide Niel

La médiation s’est interrompue, mais les désaccords...
Il y a 125 jours

La Ville de Marseille fait appel de l'annulation de son plan de rénovation des...

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La Ville de Marseille fait appel du jugement annulant son plan «Ecole d’Avenir»

La Ville de Marseille a déposé le 12 avril auprès...
Il y a 134 jours

En Dordogne, la justice annule le chantier de déviation de Beynac

Suspendu par le Conseil d'Etat en décembre, le chantier...
Il y a 156 jours

La justice annule le plan d'urbanisme du mégacomplexe Europacity

Le tribunal administratif de Pontoise a annulé le plan...
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A Marseille, l'épineux dossier de rénovation des écoles

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Il y a 162 jours

La justice annule le plan d'urbanisme de Gonesse (95) où doit s'implanter le...

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JUSTICE. Ce mardi 12 mars 2019, le tribunal administratif...
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A Marseille, petit recul pour les PPP, grand pas pour les architectes ?

Victoire (elles sont rares) ! Le Tribunal Administratif...
Il y a 190 jours

A Marseille, le tribunal administratif annule le "PPP écoles" à 1 milliard d'euros

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La justice annule le partenariat public-privé pour les écoles à Marseille

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Il y a 190 jours

A Marseille, la justice annule le PPP "écoles"

COUP D'ARRÊT. Le projet de PPP "écoles" marseillais...
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A Marseille, un PPP pour les écoles remis en question

MAITRISE D'OUVRAGE. Un partenariat public-privé d'1...
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A Marseille, le rapporteur public demande l'annulation du PPP "écoles" à 1 milliard...

Largement critiqué depuis son adoption à l'automne...
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Contournement de Beynac : brutal arrêt du chantier

Le Conseil d'Etat a suspendu, fin décembre, les travaux...
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Marseille : la construction du futur tribunal administratif est lancée

Pitch Promotion a annoncé la signature d'une VEFA (vente...
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Effondrements d'immeubles : une propriétaire qui souhaitait rentrer chez elle...

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La justice ordonne la suspension d'une partie des travaux de la rocade controversée...

Nouvelle anicroche judiciaire pour la rocade controversée...
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Encadrement des loyers : la Mairie de Paris persiste !

Il y a un an, presque jour pour jour, le tribunal administratif...
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GCO : interdiction des travaux de raccordement nord

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Paris : les voies sur berges resteront piétonnes

JUSTICE. Le Tribunal administratif de Paris a validé...
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Projet de rocade à Strasbourg : rejet d'un référé pour suspendre les travaux

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Contournement Ouest de Strasbourg : les travaux devraient reprendre

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Rejet d'un référé pour suspendre les travaux du projet de rocade à Strasbourg

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Rocade à Strasbourg : rejet d'un référé de suspension des travaux

DÉCISION. Le tribunal administratif de Strasbourg (Alsace)...
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Le tribunal administratif se prononcera mardi sur la validité du projet de rocade...

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Strasbourg : nouveaux rebondissements pour la rocade

JUSTICE. Le feuilleton du projet de grand contournement...
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Un permis d'aménagement suspendu sur le tracé de la rocade à Strasbourg

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Contournement ouest de Strasbourg: suspension du permis d'aménager

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