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Pour l'éolien terrestre, l'objectif officiel de 24,1 gigawatts (GW) de capacités installées qui avait été fixé en 2020 pour la fin de l'année 2023 "ne sera pas atteint", le pays parvenant à peine à 20 GW à fin septembre 2022. "La progression actuelle n'est pas en phase avec le rythme demandé par la programmation pluriannuelle de l'énergie" sur la période 2019-2023, note ce rapport de référence qui pointe la complexité administrative, la contrainte spatiale ou encore le défaut d'"acceptabilité" des projets.Du côté du photovoltaïque, malgré un rebond en 2021 "partiellement confirmé en 2022", le sursaut arrive tard et "le secteur n'est toujours pas dans la bonne trajectoire".La France comptait 15,8 GW de capacités solaires en septembre 2022 et pourrait atteindre 19 GW fin 2023. Elle raterait les 20,1 GW attendus, et, à ce rythme, s'éloignerait toujours plus des ambitions déjà fixées pour 2028 (entre 35 et 44 GW), selon ce baromètre annuel réalisé en partenariat avec la Fédération des collectivités FNCCR et l'Ademe, l'agence de la transition écologique."La crise de l'approvisionnement en électricité, exacerbée par le conflit à l'Est de l'Europe, a révélé une prise de conscience générale du besoin d'indépendance énergétique nationale", souligne Pascal Sokoloff, directeur général de la FNCCR.Pour autant, cette édition du baromètre "démontre une fois encore le fossé entre les ambitions affichées, les déclarations et la réalité du terrain", déplore-t-il.Aujourd'hui, plus de 15 GW de projets prêts à se concrétiser sont bloqués en attente de validation des services de l'Etat, selon l'Ademe.500 millions d'euros d'amendeCe constat intervient au moment où le Parlement débat d'un projet de loi d'accélération des procédures administratives pour faciliter le déploiement des énergies renouvelables.Le contenu actuel du texte est accueilli avec circonspection par les acteurs, qui craignent au contraire une complexification et placent plutôt leurs espoirs dans une consigne gouvernementale d'accélération récemment transmise aux préfets."Le vote de cette loi montre le chemin qui reste à faire: en 2022, on pouvait s'attendre à plus d'ambition au Parlement français", a regretté mardi Vincent Jacques Le Seigneur, président d'Observ'ER, qui publie le baromètre sur la base de chiffres officiels (EDF, Enedis, etc).Cette année, le Parlement devra aussi définir, au plus tôt cet été, les nouveaux objectifs énergétiques nationaux à l'horizon de 2033, sur fond de lutte contre le réchauffement climatique et de besoins d'électricité accrus. Or toutes les projections sur la neutralité carbone promise en 2050 montrent que, relance du nucléaire ou pas, les renouvelables électriques devront être déployées massivement, pour représenter au moins 50% du total. S'ajoutent les obligations européennes. "On n'est pas dans le bon rythme pour réaliser tant les objectifs que nous nous sommes fixés, que ceux que nous avons inscrits dans le marbre européen en décembre 2022", souligne encore M. Jacques Le Seigneur.La France a déjà été condamnée à une amende de 500 millions d'euros pour n'avoir pas respecté en 2020 son engagement de parvenir à 27% d'électricité d'origine renouvelable. Selon les derniers chiffres, elle n'y arrive toujours pas, atteignant tout juste 24,2% à fin 2021.A fin 2022, le pays affichait environ 66 GW de capacités électriques renouvelables totales réparties entre 40% pour l'hydraulique (barrages), 31% pour l'éolien terrestre et 24% pour le photovoltaïque.

L'absence de climatisation dans les chambres du village des athlètes pour les Jeux olympiques de Paris en 2024, soulève des inquiétudes de la part de certaines fédérations et athlètes.

Elles souhaitent la création de cursus de formation initiale et continue adaptés aux exigences professionnelles en France afin que les étudiants s’engagent massivement dans les métiers du diagnostic immobilier, indispensables pour une transition énergétique du logement et du bâti réussie. Elles demandent un système de contrôle des diagnostiqueurs renforcé par rapport à celui en vigueur.D'après les deux organisations professionnelles, "qui peut croire qu’une carte professionnelle réglerait la question des qualifications professionnelles des diagnostiqueurs et rétablirait la confiance parfois malmenée entre eux et leurs clients ? Surtout que la certification des techniciens existe."Selon ses promoteurs, la carte D serait une carte professionnelle du diagnostiqueur lui permettant d’exercer son activité, de monter son entreprise, de souscrire à une assurance RC pro. Le diagnostiqueur devrait la produire à ses clients en début de mission.Pour SIDIANE et la FIDI, la carte D n’apporterait que de la confusion en créant un niveau supplémentaire « au dessus » de la certification. Est-ce bien réaliste ? Poursuivre le travail d’amélioration de la certification nous semble beaucoup plus efficace et réalisable dés 2023.En outre, alors qu’il manque des diagnostiqueurs bien formés pour couvrir l’ensemble des besoins du marché, l’obtention de cette carte empêcherait des diagnostiqueurs indépendants de se lancer dans le métier alors qu’ils ont été formés et certifiés par un organisme indépendant.Plus de formations d’Etat disponibles et plus de Contrôles-sanctionsPour Lionel JANOT, président de la FIDI : « La carte D est une mauvaise réponse à deux vrai défis : celui des filières de formation professionnelle initiale et continue des diagnostiqueurs et celui du contrôle in situ de ces professionnels du diagnostic immobilier. »Depuis 2007, les diagnostiqueurs se sont professionnalisés sur l’ensemble des secteurs de la transaction, de la location et des travaux. Aujourd’hui, ils sont certifiés par des organismes accrédités par le COFRAC. Près de 5 millions de diagnostics sont réalisés chaque année. Ce chiffre augmente et devra continuer d’augmenter : le marché a besoin de milliers de diagnostiqueurs supplémentaires formés, compétents, certifiés.C’est pourquoi la FIDI et SIDIANE appellent de leurs vœux des mesures structurantes et durables pour le renforcement de la professionnalisation des métiers du diagnostic permettant une confiance accrue en la filière.Concernant la formation au métier de diagnostiqueur, la FIDI et SIDIANE demandent :la mise en place sur tous les territoires de métropole et d’outre-mer d’une filière post-bac pour former en 2 ans des techniciens diagnostiqueurs. Avec possibilité de bachelor et de masters pour ceux qui voudraient aller plus loin et développer des spécialisations ;l’évaluation indépendante des organismes de formation des diagnostiqueurs et la publication et l’accessibilité à tous des résultats ;la création de cycles de formations permanentes ;l’instauration d’un dispositif de tutorat pour les nouveaux entrants.Concernant le contrôle des diagnostiqueurs, les deux organisations professionnelles veulent revoir, pour les intensifier, les process et les contrôles liés à la certification.Pour Président de SIDIANE, Jean-Christophe PROTAIS : « aujourd’hui, les contrôles sur sites ne sont pas suffisants, avec une occurrence de sept ans, sur un nouveau diagnostic. Ce dispositif ne permet pas de vérifier la qualité du travail du diagnostiqueur et ne peut servir de base à une sanction. Oui, il faut donner les outils aux organismes de certification les rendant capables de sanctionner les diagnostiqueurs qui font mal leur travail. Le risque de sanction des professionnels permettra de purger le métier des diagnostiqueurs les moins professionnels et cela permettra de rétablir la confiance dans la profession. »Pour les deux syndicats professionnels, c’est bien parce que la majorité des diagnostiqueurs immobiliers sont des professionnels compétents, engagés, responsables et honnêtes que le Gouvernement et le Législateur leur ont confié la mission clé de pivot de la rénovation énergétique. Il est donc impératif de prendre très au sérieux les avertissements et le « choc de défiance » provoqué par la médiatisation et la politisation des défis que pose la fiabilité du DPE.

Certes la crise climatique a été depuis longtemps annoncée mais qui saurait en prédire les effets sur telle ville de Californie, du Bassin parisien ou de la Côte d’Azur ? Pourtant, à Romorantin, dans le Loir-et-Cher… Les enchaînements climatiques inattendus appellent des réponses en termes d’aménagement urbain, nous obligeant donc à repenser l’urbanisme. L’urbanisme contemporain, […] L’article En finir avec l’urbanisme de la boule de cristal, à Romorantin déjà… est apparu en premier sur Chroniques d‘architecture.

Contrairement au casque, gants ou chaussures renforcées, les genouillères ne sont que trop rarement utilisées sur chantier. ToughBuilt souhaite sensibiliser les professionnels à l’importance de la protection des genoux.

RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE. L'Agence nationale de l'habitat a atteint son objectif de massifier les rénovations de logements, mais veut augmenter la part de rénovations dites globales bénéficiant de la subvention MaPrimeRénov'.

URBANISME. La Métropole de Rennes souhaite redonner une qualité d'usage aux logements de son territoire en modifiant son PLUi. Les nouvelles règles s'appliquent depuis mi-janvier.

VANDALISME. Dans la nuit du 24 janvier 2023, un incendie a détérioré 48 câbles alimentant des installations de signalisation et d'aiguillage en Seine-et-Marne. Un acte de malveillance volontaire qui a entraîné l'interruption du trafic à la gare de l'Est, au moins pour la journée, et sans doute davantage. Des interventions sont en cours.

La France a enregistré 42.500 défaillances d'entreprises en 2022, dont 10.033 dans le secteur de la construction. C'est 49,5% de plus qu'en 2021.

L'exécutif pourrait-il muscler son projet de loi, afin de le rendre plus contraignant en matière d'emploi des seniors ? "Mais pourquoi pas", a répondu dimanche le porte-parole du gouvernement Olivier Véran sur BFMTV."Vous savez que nous ne sommes pas sur une ligne coercitive de but en blanc, on a plutôt tendance à faire confiance aux gens. Mais s'il faut qu'on mette en place des garde-fous pour assurer que les seniors ont toute leur place dans l'entreprise...", a-t-il poursuivi."C'est quand même fort de café que la France soit un pays dans lequel on ne reconnaîtrait pas à des gens qui ont de l'expertise, de l'expérience, du savoir faire et ont envie de bosser cette capacité à le faire valoir", a-t-il ajouté.Samedi soir, le ministre des Comptes publics Gabriel Attal avait de son côté affirmé au Parisien que sur ce point l'exécutif était "très ouvert à des propositions sur l'incitation, la reconversion, et à regarder sans tabou des mesures coercitives pour les entreprises qui ne joueraient pas le jeu".Dans son projet dévoilé le 10 janvier, le gouvernement mise d'abord sur un "index seniors" destiné à faire changer les comportements des entreprises, mais qui laisse les syndicats largement dubitatifs, alors que le taux d'emploi des 55-64 ans est de 56% en France, en dessous de la moyenne européenne (60,5%).Cet index "permettra de valoriser les bonnes pratiques et de dénoncer les mauvaises", selon la Première ministre, Elisabeth Borne. Si le refus de le renseigner sera sanctionné, aucune rétorsion n'est prévue pour les entreprises où l'emploi des seniors ne progresse pas, si ce n'est l'obligation renforcée de négocier un accord social afin d'améliorer la situation.Alors que le texte doit être présenté lundi en Conseil des ministres, avant une arrivée à l'Assemblée à la fin du mois de janvier, "c'est justement un des aspects de la loi sur lequel nous disons: nous sommes ouverts aux propositions que les parlementaires pourraient faire", a insisté M. Véran.Le porte-parole du gouvernement a également mis en garde les "groupes d'opposition" à l'Assemblée, les appelant à "laisser les parlementaires débattre"."Le danger démocratique, il est si un groupe d'opposition décidait de transformer l'Assemblée nationale en ZAD, c'est-à-dire de priver les députés de pouvoir examiner, enrichir, transformer, amender ce texte de loi", a assuré M. Véran.Il faisait allusion à des propos de la secrétaire nationale d'Europe Écologie-Les Verts Marine Tondelier qui avait appelé à transformer le Palais Bourbon en "zone à défendre"."C'est sûr que s'il y a un groupe qui arrive et qui vous balance des dizaines de milliers d'amendements pour vous empêcher d'examiner ce texte, alors là, si vous avez 70.000 amendements, il y aurait 4 ans de débat au Parlement, on ne ferait que ça dans le pays", a encore prévenu M. Véran.L'exécutif a toutefois fait le choix de porter cette réforme au sein d'un budget rectificatif de la Sécurité sociale (PLFSSR), qui permet de limiter les débats à 20 jours en première lecture à l'Assemblée, commission et hémicycle compris.

New York ne change pas mais elle prend de la hauteur et évolue dans le temps alors que d’autres métropoles sont immuables, nous pensons à Paris… Chronique de l’architecte Jean-Pierre Heim. La vie trépidante, le bruit, les sirènes  de police, la construction, les sites de démolition, les grues, les bennes de déchargement ; la fumée […] L’article New York, personne n’oubliera jamais est apparu en premier sur Chroniques d‘architecture.

Le 9 janvier 2023, la frugalité heureuse et créative a lancé une pétition pour une baisse de la TVA sur les matériaux biosourcés, géosourcés et de réemploi. Une mesure qui, de la part des pouvoirs en place, témoignerait selon les signataires d’une réelle volonté de changement dans le monde des bâtisseurs. LA PÉTITION Baissons la […] L’article Pour une baisse de la TVA sur les matériaux biosourcés, géosourcés et de réemploi est apparu en premier sur Chroniques d‘architecture.

D'une surface de 26.000 m2, le siège social de SAIPEM en France reçoit ses 2.000 salariés dans un immeuble R+6 divisé en 4 zones (A, B, C, D). Il est constitué d'un rez-de-chaussée où se trouve l'espace d'accueil et de 6 étages identiques où sont réunis les plateaux de bureaux, les salles de réunion et deux zones de confort. Construit en 2001, le bâtiment aux larges façades vitrées disposait, entre autres, d'un éclairage indirect par dalle équipée de deux tubes fluocompacts d'une puissance de 55W chacun, allumé en permanence de 6h00 à 21h00. Celui-ci devenu obsolète, l'entreprise décide fin 2021 de procéder à son remplacement afin de répondre aux objectifs de réduction de consommations énergétiques fixés par la loi ELAN.Sur recommandation de Bouygues Energies & Services, en charge des travaux et de la maintenance du bâtiment, David Halluin - Responsable des Services Généraux SAIPEM France – a choisi les luminaires LED éco-performants de Sylvania associés à la solution de gestion d'éclairage intelligent SylSmart Connected.Un objectif initial de 75% d'économie d'énergie en hiverAfin d'atteindre les économies d'énergie visées par SAIPEM France, Sylvania a commencé par effectuer un audit énergétique des systèmes d'éclairage en place, de leurs coûts et des réglementations à respecter (loi ELAN, arrêt des tubes fluorescents au 1er septembre 2023). Il a été suivi par une étude d'éclairage réalisée par le bureau d'études de Sylvania qui a ainsi préconisé de remplacer :les dalles lumineuses en blanc chaud (3000 K) par le luminaire éco-responsable OPTICLIP à modules LED remplaçables, associé à la solution de gestion d'éclairage intelligent SylSmart Connected,les spots fluocompacts d'une puissance de 26W situés dans les zones de circulation par le downlight décoratif ASCENT 100 II.Pour apprécier l'efficacité de la solution d'éclairage recommandée et s'assurer qu'elle répondait aux besoins de SAIPEM France, 8 luminaires OPTICLIP avec double détection (capteur de présence et prise en compte de l'apport de lumière naturelle) ont d'abord été installés pendant 6 mois dans un bureau. Le résultat étant concluant, le remplacement de l'ensemble des luminaires des ailes A et B au 4ème étage a débuté en avril 2022.Associant une haute efficacité lumineuse (122 lm/W) et un bon indice d'éblouissement (UGR80, SDCM

Cette distinction crédibilise et récompense l’engagement fort du groupe dans sa démarche de Responsabilité Sociétale des Entreprises, commencée depuis 2021, sous l’impulsion de la nouvelle génération d’actionnaires et de la Direction.Sous l’impulsion actionnariale, la direction du groupe a créé fin 2020 un Comité de Pilotage RSE lui confiant notamment la mission de définir les 4 piliers fondateurs de la démarche RSE du groupe :décarboner les produits et les activités,limiter son impact sur l’environnement et préserver la biodiversité,assurer la sécurité et le bien-être au travail,maintenir son ancrage territorial.Afin de mieux la structurer et la crédibiliser, Rector a créé une Direction RSE et a décidé de s’engager dans le processus de labellisation « Engagé RSE de l’AFNOR » qui repose sur la norme ISO 26000, norme en vigueur en matière de RSE.Pour préparer l’audit de labellisation de l’AFNOR en juin 2022, Rector Lesage s’est fait accompagner par le CERIB pour constituer l’ensemble documentaire et rédiger son premier rapport RSE.« Label Engagé RSE » de l’AFNOR, une évaluation du niveau d’avancement de Rector sur tous ses axes RSELe « label Engagé RSE » de l’AFNOR est structuré en 5 indicateurs de moyens (vision et gouvernance, mise en oeuvre, RH, modes de production et ancrage territorial) et 3 indicateurs de résultats (environnementaux, économiques et sociaux). Au travers de chacun d’eux, les 4 axes de la démarche RSE de Rector ont été explorés et évalués au siège du groupe et sur 3 sites de production (Mulhouse, Couëron et Ravel) en incluant des interviews auprès d’une trentaine de salariés et des parties prenantes externes (fournisseurs, clients, actionnaires, …).Des initiatives concrètes pour faire de la RSE un projet d’entrepriseLa stratégie RSE de Rector se déploie sur la base d’une démarche d’amélioration continue. Elle implique aussi un vaste programme d’appropriation de celle-ci et des objectifs qui en découlent auprès des managers puis des collaborateurs.Les actions déjà entreprises par le groupe sur les 4 axes de la démarche ont permis d’atteindre le niveau confirmé du Label Engagé RSE de l’AFNOR. Parmi celles-ci, citons :Décarboner les produits et les activités Axe prioritaire de la stratégie RSE du groupe, il vise à mettre sur le marché des gammes de produits moins carbonés, à développer et promouvoir des modes constructifs plus vertueux et à réduire les émissions de CO2 directement liées à ses activités.La priorité de Rector a donc été de réduire l’empreinte carbone des bétons en substituant les clinckers par des laitiers de haut fourneau, en utilisant de l’acier recyclé à la place d’acier primaire et en optimisant l’énergie en phase de production. C’est ainsi que Rector a développé sa gamme de prédalles et prémurs RSOFT Bas Carbone. Un autre axe de réflexion a consisté à concevoir une solution de plancher qui permet plus de sobriété à l’échelle du bâtiment et donc une réduction de l’indice carbone du bâti par surface de plancher. Le système plancher dalle Caméléo, qui permet de s’affranchir de mètres linéaires de murs porteurs et de poutres tout en favorisant l’intégration de façades légères tels que des panneaux de façade bois , en est le parfait exemple. Offrant plus de modularité, cette solution permettra par ailleurs une modification d’usage du bâtiment plus facile et plus sobre après sa première phase de vie.Concernant ses activités, Rector a lancé un vaste programme de rénovation des systèmes de régulation énergétique de ses étuves. En permettant le contrôle en temps réel de la performance de chaque résistance et de chaque zone de chauffe de l’équipement de production, il est possible de mieux contrôler l’efficience électrique de celui-ci. Rector a ainsi constaté une réduction pouvant atteindre jusqu’à 50% des puissances nominales sur les étuves des sites concernés. En parallèle, le groupe projette l’installation de 80 000 m2 de panneaux photovoltaïques sur 5 de ses sites de production qui permettront de couvrir près de 90% de ses consommations électriques sans augmenter les surfaces imperméables.Limiter son impact sur l’environnement et préserver la biodiversitéUn levier d’action pour améliorer la performance environnementale de son activité est de s’approvisionner autant que possible en matériaux recyclés (vs matières vierges) réduisant ainsi la pression sur la ressource naturelle. A titre d’exemple, 100% des entrevous en plastique et 90% des aciers passifs utilisés dans la fabrication des bétons armés sont d’origine recyclée, tout comme 100% des emballages carton des Box.Au-delà des bassins de décantation dont 100% des sites Rector français sont équipés, l’entreprise a défini une politique « eau » ambitieuse visant notamment à réduire les consommations d’eau et la production d’effluents. Dans ce cadre, ce sont d’ores et déjà 86% des sites qui recyclent les eaux de lavage des machines à béton.Assurer la sécurité et le bien-être au travailEn plus des actions déjà engagées depuis plus de deux ans, Rector a mis en place trois jours de télétravail par semaine pour les postes télétravaillables et sur la base du volontariat. Pour les salariés qui ne peuvent pas en bénéficier, un jour de congés supplémentaire leur est alloué en compensation. En parallèle, Rector a poursuivi ses actions pour réduire la pénibilité des taches des opérateurs (réduction de moitié du poids de certains outils permettant de vérifier la qualité du béton, par exemple).Maintenir son ancrage territorialOutre ses sites industriels implantés au plus proche de ses fournisseurs de granulats et de ciment favorisant les circuits courts, Rector mène des actions de mécénat participant à l’attractivité du territoire. Ainsi, Rector vient de signer une convention avec le Centre national de Réadaptation de Mulhouse qui permet à des personnes ayant subi un accident de se former à un nouveau métier. Parmi les formations proposées, une est dédiée à l’apprentissage de logiciels utilisés par les Bureaux d’Etudes de Rector qui accueillera des stagiaires.« L’obtention du label Engagé RSE de l’AFNOR au niveau confirmé n’est pas une fin en soi. Rector agit avec humilité et détermination. Nous ne comptons et ne devons pas nous arrêter là » conclut Cécile Roland, nouvelle Directrice RSE de Rector.Reflet de la volonté du groupe de placer la RSE au coeur de sa stratégie, Cécile Roland est arrivée en Février 2022 pour structurer et formaliser la politique RSE de l’entreprise jusqu’à sa mise en oeuvre opérationnelle. Cette démarche vise à rendre l’entreprise plus durable et responsable tout en se préparant à répondre aux enjeux de la nouvelle directive CSRD. Celle-ci rendra obligatoire, à horizon 2030, pour toutes les entreprises - à l’exception des micro-entreprises - le déploiement d’une stratégie RSE et la déclaration de leur performance en la matière.

TRANSPORTS. A l'occasion du 60e anniversaire du Traité de l'Elysée, les gouvernements français et allemand ont assuré leur volonté de favoriser les coopérations, afin de faciliter les déplacements entre les deux puissances européennes.

NUISANCES SONORES. Les unités extérieures des pompes à chaleur peuvent être à l'origine de conflits de voisinages "importants". L'État est ainsi sollicité pour revoir la réglementation en la matière.

Jean-Christophe Repon est le président de la Capeb. [©Capeb] Comme tous les ans, la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) a dressé le bilan 2022 de l’activité du secteur et a présenté les perspectives de l’année qui vient de s’ouvrir. Evidemment, le bilan de l’année 2022 n’est pas des plus réjouissant. L’année a été marquée par la hausse brutale et continue du coût des matériaux de construction (+ 27 % entre janvier 2022 et janvier 2023), des prix de l’énergie (carburants, gaz, électricité…), ainsi que les difficultés d’approvisionnement. Elle a plongé les entreprises artisanales du bâtiment dans une situation d’incertitude économique inédite. Lire aussi : Suivez la semaine des start-up avec nous Il faut toutefois noter une croissance globale toujours dynamique (2,4 % sur l’année), même si l’activité du secteur n’a eu de cesse de ralentir tout au long de l’année 2022. La croissance d’activité de l’artisanat du bâtiment est ainsi passée de 3,5 % au 1er trimestre à 3 % au 2e trimestre, avant de diminuer à hauteur de 2 % au 3e trimestre et de 1 % au dernier trimestre. Cette tendance est observable dans toutes les régions de France et pour tous les corps de métier. Les entreprises rapportant des besoins de trésorerie sont plus nombreuses (22 %), le solde d’opinion sur l’évolution des marges se dégrade de nouveau (s’établissant à – 42 points) et les défaillances accélèrent sur un an au 3e trimestre 2022 (+ 42,3 %). 2022, une année maussade Pour la Capeb, c’est bien entendu le contexte économique dont résulte cette année 2022 maussade. Mais aussi d’une certaine inertie du gouvernement et des pouvoirs publics. « Le nombre de décisions annoncées qui ne sont toujours pas mises en application est inadmissible et nuit à notre activité, déclare Jean-Christophe Repon, président de la Capeb. En tant que première organisation professionnelle, en termes d’adhérents (61 000). Nous sommes en prise directe avec le terrain et les propositions que nous portons répondent directement aux besoins que nous expriment nos entreprises. Toute l’année, nous avons alerté, interpellé sur la situation inquiétante que nous traversions. Nos prévisions se sont révélées exactes, la croissance de notre activité n’a cessé de ralentir pour terminer sur un bilan presque atone. Nous sommes à un tournant. Nous demandons au gouvernement des actes. » Propositions de la Capeb pour 2023 Pour 2023, la Capeb a fait plusieurs propositions au gouvernement, pour aider le secteur à passer la crise et relever la tête. Comme faciliter la mise en œuvre des Groupements momentanés d’entreprises pour les artisans du BTP, afin de permettre aux artisans du BTP d’accéder à des travaux de plus grande ampleur et répondre aux attentes des clients sur la rénovation énergétique globale. De généraliser la TVA à 5,5 % à l’ensemble des travaux de rénovation. Mais aussi de créer un prêt garanti “vert” en trois clics pour financer l’investissement colossal que demande la rénovation énergétique. Enfin, deux éléments structurels devraient être mis sur la table selon la Confédération : la question de la représentativité patronale, sujet qui reste crucial pour la reconnaissance des entreprises artisanales du bâtiment. Ainsi que la question de la représentativité des organisations de salariés pour un dialogue social apaisé dans le secteur du bâtiment. Et suivez-nous sur tous nos réseaux sociaux !

Car si « la filière souhaite rétablir la confiance, elle doit travailler sur la concrétisation d'un cadre réglementaire permettant de garantir les compétences et le savoir-faire du diagnostiqueur. » indique Yannick Ainouche, Président de la CDI FNAIM.Il poursuit : « Nous souhaitons avancer vite, aussi, la CDI FNAIM va lancer début janvier une plateforme collaborative qui sera accessible à tous les diagnostiqueurs. Lieu d'échanges, elle aura vocation à concrétiser ensemble les contours de la carte D et à réfléchir à ce que nous voulons faire de notre filière dans l'intérêt général. Chacun pourra s'exprimer, et nous nous assurerons de porter l'ensemble de la parole des diagnostiqueurs à l'attention du ministre. »Une carte D co-construite avec l'ensemble de la professionDès le 9 janvier, la CDI FNAIM mettra en ligne une plateforme participative accessible à tous les diagnostiqueurs de France. L'objectif est simple : mener collectivement une réflexion démocratique avec un appel à contributions afin de construire les contours de la carte D et ses implications.Plusieurs sujets très concrets seront lancés de manière hebdomadaire afin que chacun puisse apporter ses idées.Par exemple :Quelles seront les garanties proposées par cette carte professionnelle, pour les particuliers comme pour les professionnels ?Quels seront les prérequis pour obtenir la carte D ?Comment fonctionnera l'autorité indépendantes qui délivrera la carte D ?Quelles seront les règles à respecter et les sanctions en cas de manquement au règlement ?Etc.Les sujets seront proposés sous la forme de conversation ouverte où chacun pourra exposer son point de vue. L'objectif est ainsi de créer un consensus pour permettre d'intégrer l'avis des diagnostiqueurs dans la création de la carte D.La CDI FNAIM souhaite également inclure à ce projet le règlement des prestations des diagnostiqueurs à la vente, c'est-à-dire chez le notaire, comme pour les agents immobiliers, avec une base tarifaire qui serait un pourcentage sur le prix de vente. Les diagnostiqueurs n'auront ainsi plus à gérer de longs processus de recouvrement de leurs factures, qui sont légion dans cette profession. Une question qui sera aussi débattue sur la plateforme.Rappel des propositions portées par la CDI FNAIMEncadrement des tarifs du DPE avec l'instauration d'un prix plancher en dessous duquel le DPE ne pourrait être vendu afin d'éviter la casse des prix qui entraîne inévitablement une détérioration de la qualité.Un règlement chez le notaire au moment de la vente (si le client n'a toujours pas payé) pour éviter les impayés qui gangrènent la professionUn système de certification davantage adapté à la filière pour les petites et les grandes entreprises : que les entrepreneurs du diagnostic aient désormais le choix entre la certification d'entreprise et la certification de personne.La création d'une véritable branche professionnelle, avec la création d'une carte « D » délivrée par une autorité indépendante

Une information judiciaire a été ouverte contre le promoteur immobilier lyonnais Alila, spécialisé dans les logements sociaux, dont le dirigeant est en garde à vue, a-t-on appris lundi auprès du parquet de Lyon.

Le gouvernement fait la chasse aux passoires thermiques. [DR] Xerfi Canal est l’un des leaders en France des études économiques sectorielles. Vincent Desruelles a effectué, pour le compte de l’entreprise, une étude poussée sur la rénovation de l’habitat, et notamment des passoires thermiques. Si l’ensemble de l’étude est disponible sur le site de la société, son communiqué en retrace les grandes lignes et nous en apprend un peu plus sur les perspectives du secteur. Portée par les subventions MaPrimeRénov’ et les aides directes comme les CEE ou les dispositifs complémentaires des collectivités locales, la rénovation énergétique tirera le marché de l’entretien-rénovation de bâtiments. Estimé à 114 Md€ (résidentiel et non résidentiel, avec les petits travaux), ce dernier bondira en moyenne de plus de 4 %/an de 2024 à 2025, après un ralentissement en 2023 lié au recul des ventes dans l’ancien et aux pressions sur le pouvoir d’achat, d’après les experts de Xerfi Precepta. Une forte croissance du secteur de l’entretien-rénovation Les dépenses en entretien-rénovation pour le seul habitat devraient augmenter de 4,3 %/an en moyenne d’ici 2025 pour s’établir à 100 Md€. Cette hausse est 2,5 fois supérieure à celle de la décennie 2010. Le marché profite donc bien d’un coup de pouce lié à la transition énergétique. Déjà, quelque 50 000 biens en étiquette G et dont la consommation dépasse 450 kWh/m²/an doivent sortis du marché locatif. Au total, près de 150 Md€ seront nécessaires d’ici 2034 pour supprimer les passoires thermiques du parc locatif, dont 35 à 40 Md€ avant la première grande échéance de 2025 (interdiction à la location de tous les biens étiquetés G). Les moteurs pour la rénovation des bâtiments tertiaires, industriels et commerciaux (36 Md€ en 2022) resteront, eux aussi, puissants à moyen terme. Face aux difficultés à construire des projets neufs, les opérations de reconversion-réhabilitation auront en effet la cote. Celles-ci sont d’ailleurs encouragées par les collectivités et peuvent se traduire par des associations entre promoteurs et investisseurs. Un objectif inatteignable ? Toutefois, les objectifs ambitieux d’éradication des passoires thermiques pourraient bien ne pas être atteints. De nombreux propriétaires bailleurs pourraient s’abstenir d’engager une profonde rénovation faute de rentabilité suffisante (coût des travaux par rapport à la valeur du bien). De la même façon, les opérations en copropriété seront difficiles à mener (règles de décision et de priorisation des travaux curatifs ou d’urgence). En clair, un programme associant aides directes (nationales et locales), propositions de financement du reste à charge et innovation en matière d’ingénierie patrimoniale et financière semble le seul moyen d’accélérer les opérations de rénovation de l’habitat en France. Dans le logement, les ménages sont les principaux donneurs d’ordre avec 90 % des dépenses (contre 10 % pour les bailleurs sociaux). Ils mobilisent surtout des fonds propres pour financer les travaux et ont recours aux prêts, aidés ou non, à hauteur d’un tiers des dépenses engagées. Et alors que le cadre réglementaire s’oriente vers davantage d’obligations de rénovation, les entreprises du bâtiment vont devoir pallier le manque de main-d’œuvre pour atteindre l’objectif de massification des opérations ou au moins répondre aux besoins croissants des prochaines années. Aides et accompagnements sont nécessaires Dans le même temps, il serait judicieux d’adapter les dispositifs d’aide aux besoins. Le chemin s’apparente de fait à un véritable parcours du combattant administratif et les solutions disponibles pour le reste à charge restent insuffisantes. A tel point que les dysfonctionnements recensés sur le dispositif de MaPrimeRénov’ ont conduit de nombreux ménages à renoncer aux aides. Une tendance qui a d’ailleurs fait émerger un marché de l’accompagnement. Le recours à des options alternatives de type tiers financement pourrait aussi être une piste à creuser. Parmi les différents acteurs du marché de la rénovation, plusieurs lignes directrices se dégagent, en termes de stratégies de croissance. L’accompagnement des ménages dans leurs démarches techniques et administratives est l’une d’entre elles. Les plates-formes d’intermédiation tentent ainsi de se faire une place entre les artisans et les porteurs de projet de rénovation. Les délégataires de CEE cherchent aussi à accompagner les particuliers et les entreprises. Les grands groupes de construction veulent rationaliser Pour faciliter les parcours clients désireux d’accéder aux aides, les collaborations entre acteurs et distributeurs voient également le jour. Les négoces essaient pour leur part d’apporter des solutions aux artisans en appui de leur prospection commerciale, permettant à ces derniers d’offrir une gamme complète (des travaux à leur financement). Les fabricants de matériaux et autres acteurs de la construction investissent pour se renforcer sur le marché de la rénovation. Cela passe notamment par des capacités de production étoffées, en particulier dans les produits isolants ou sur des offres destinées à la rénovation. De leur côté, les groupes de construction proposent des solutions pour gagner en efficacité dans les travaux, à travers l’industrialisation. Vinci Construction ou Bouygues Construction ont ainsi conçu des offres pour réaliser des opérations d’envergure dans des délais très courts, en ayant recours à la préfabrication de panneaux isolants. Basées sur des référentiels faciles à dupliquer, ces démarches ouvrent la voie à un financement par contrats de performance énergétique. Et constituent alors une option sérieuse pour répondre aux objectifs de massification des rénovations. Et suivez-nous sur tous nos réseaux sociaux !

Grâce au dispositif Geiq, ces trois réfugiés afghans ont pu s'intégrer dans des entreprises du BTP en tant que coffreurs génie civil et coffreurs-bancheurs, deux métiers en tension.

Le fil conducteur de cette alliance, ce sont les surplus de profilés en aluminium de Delta Light. Pour les architectes de MVRDV, cette alliance est l’occasion de démontrer que la beauté est partout, y compris dans les solutions les plus écoresponsables. La face cachée des solutions d'éclairage Delta Light devient le point de départ séduisant d’un projet architectural dont le design porte un regard critique sur le processus de fabrication des produits du quotidien et sur des objets destinés au rebut.Cette collection exceptionnelle, qui a reçu le Dezeen Award “Best in lighting design 2022”, est désormais disponible à la commande.L’art du réemploiFabriquée à partir d'éléments industriels, la collection High Profile est l’occasion de réfléchir à la réutilisation des matériaux et le concept de durabilité tout au long du processus de production. En réutilisant ce qui existe déjà, les nouvelles pièces en aluminium ne doivent plus être fabriquées ou transportées depuis l'usine de production, ce qui réduit considérablement l'impact environnemental. La lampe peut également être démontée, ce qui signifie qu'une partie des matières premières peut être réutilisée. Le design invite donc les consommateurs à réfléchir aux matériaux qui les entourent, à percevoir la beauté dans le quotidien et à saisir les opportunités qu’offrent les objets que nous avons l’habitude de bouder. En même temps, cette série est un hommage à l'artisanat. Chaque luminaire est soigneusement fabriqué à la main à partir de profilés sélectionnés avec précision.Delta Light rencontre MVRDVC’est en découvrant tous les éléments qui composent un luminaire dans l'usine de Delta Light - du câblage à l'emballage en passant par les cadres en aluminium - que les architectes de MVRVD ont posé les bases de cette collection : « Nous avons été très surpris et en même temps très heureux de voir qu’ils appréciaient le niveau de précision et d'expertise qui entre dans la conception et la production de ces profilés, mais qu'ils voulaient aussi mettre la matière première au premier plan » , déclare Peter Ameloot, PDG de Delta Light. « Voir un élément généralement intégré - et donc anonyme – devenir l’élément central d’une nouvelle pièce – a été une expérience particulièrement inspirante. »Conformément à l'approche de l’architecture qui a fait la renommée de MVRDV, cette collaboration sort donc du cadre. L'équipe d'architectes et d’architectes d’intérieur dirigée par Jacob van Rijs a décidé de souligner la différence entre l’esthétique léchée des collections de produits présentés dans une salle d'exposition et la réalité moins glamour de la fabrication des solutions d’éclairage. Si les profilés constituent un élément clé de l'architecture, les chutes sont souvent peu ou pas valorisées. Dans le cadre de ce projet, les pièces métalliques deviennent l’élément principal de la collection. En faisant varier l'échelle et la taille des éléments de la large gamme de profilés Delta Light, les architectes du studio ont imaginé une série de luminaires inédite. « Les détails étonnants de ces profilés sont généralement cachés à l'intérieur du mur ou du plafond ; nous voulions valoriser leur esthétique en les plaçant au centre de nos nouvelles créations », précise Jacob van Rijs, associé fondateur de MVRDV.

CHANTIER. Située à proximité immédiate avec la gare de Lyon La Part-Dieu, la tour To Lyon a atteint sa hauteur définitive. La livraison est prévue cette année et les premiers occupants devraient arriver dès fin 2023.

L’agence MAO Architectes (Fabien Brissaud) a livré en 2022 six logements sociaux et un local d’activités (318 m²), rue Robert Blache à Paris (Xe) pour la RIVP. La petite parcelle faubourienne était propice à une conception et à un chantier très bas carbone. Le montage de la structure en panneaux de bois préfabriqués sur cinq […] L’article Six logements montés vitesse grand V par MAO à Paris Xe est apparu en premier sur Chroniques d‘architecture.

D'une qualité incroyable pour un croquis datant de 1419 environ, ce dessin d'une taille de 2,05 mètres de long par 54 centimètres de large est attribué à celui qui était alors l'architecte de la cathédrale Notre-Dame de Strasbourg, Johannes Hültz."C'est le premier dessin connu représentant la flèche de la cathédrale de Strasbourg... qui est somme toute très différent de la flèche telle qu'elle a finalement été édifiée", affirme Paul Lang, directeur des musées de Strasbourg. "C'est une grande fierté d'avoir pu acquérir cette œuvre classée +trésor national+", souligne Anne Mistler, adjointe aux Arts et à la Culture de la ville. "C'est un dessin d'une extrême importance, une œuvre inestimable. On voit l'élaboration de plus en plus précise du dessin d'architecture à cette époque, la finesse du détail, la précision."Ce dessin a été acheté 1,75 million d'euros, grâce notamment à l'important mécénat du Crédit Mutuel Alliance Fédérale (1,2 million), avec également des financements de la Société des amis de la cathédrale de Strasbourg (250.000 euros), du ministère de la Culture (200.000 euros) et de la ville (100.000 euros). Plus de trois ans de démarches et de négociations acharnées ont été nécessaires pour l'acquérir."La cathédrale de Strasbourg était l'édifice le plus haut de la chrétienté médiévale, et elle le restera jusqu'au XIXe siècle", indique Paul Lang. "C'est une grande émotion, et un soulagement aussi de pouvoir faire entrer cette œuvre dans nos collections, que nous ayons pu la retenir malgré l'appétit notamment d'un grand musée nord-américain".Francis Limon, vice-président de la Société des amis de la cathédrale, a ainsi rappelé que des plans de la cathédrale de Rouen étaient partis à l'étranger il y a quelques années, les musées français n'ayant pas été en mesure de s'aligner sur le prix demandé.Ce plan figurait initialement dans les collections de la fondation de l’œuvre Notre-Dame à Strasbourg, qui conserve depuis sept siècles des dessins d'architecture médiévaux liés au chantier de la cathédrale, mais il avait disparu à la période révolutionnaire.Le précédent propriétaire l'avait racheté en 1994 sur le marché de l'art parisien.Il sera présenté au public du 21 janvier au 23 avril au Musée de l’œuvre Notre-Dame.Pour des raisons de conservation, le dessin, présenté à l'abri d'une vitrine dans une pièce à température constante, sous une lumière tamisée, ne sera visible que les samedis et les dimanches. La salle d'interprétation des dessins adjacente est quant à elle accessible pendant les horaires d'ouverture normaux du musée.

Age légalL'âge légal de départ en retraite sera relevé de 62 à 64 ans, au rythme de 3 mois par an à partir du 1er septembre 2023 jusqu'en 2030.Cette hausse de deux ans "concernera tous les actifs, salariés, indépendants et fonctionnaires", avait insisté la Première ministre, Elisabeth Borne, en dévoilant la teneur de la réforme le 10 janvier.Néanmoins, les travailleurs handicapés pourront toujours partir en retraite à partir de 55 ans, et ceux en invalidité à 62 ans.Durée de cotisationPour obtenir une pension "à taux plein" (sans décote), la durée de cotisation requise passera de 42 ans (168 trimestres) actuellement à 43 ans (172 trimestres) d'ici 2027, au rythme d'un trimestre par an.Cet allongement était prévu par la réforme Touraine de 2014, mais sur un calendrier moins resserré, avec un trimestre supplémentaire tous les trois ans jusqu'en 2035.L'annulation de la décote restera maintenue à 67 ans pour ceux qui n'auront pas tous les trimestres requis.Petites pensionsLes pensions des futurs retraités justifiant d'une "carrière complète" (43 ans à terme) ne pourront pas être inférieures à 85% du Smic, soit environ 1.200 euros brut par mois au moment de l'entrée en vigueur de la réforme.Les retraités actuels justifiant des mêmes critères bénéficieront aussi de cette revalorisation. Cela devrait concerner près de deux millions de petites retraites, selon le gouvernement.Emploi des seniorsUn "index seniors" sera créé pour mieux connaître "la place des salariés en fin de carrière", et ainsi "valoriser les bonnes pratiques et dénoncer les mauvaises". Il sera obligatoire "dès cette année" pour les entreprises de plus de 1.000 salariés, un seuil abaissé à 300 salariés en 2024. Les employeurs récalcitrants seront passibles de sanctions financières.Les règles du cumul emploi-retraite seront modifiées afin que les retraités reprenant une activité professionnelle améliorent leurs pensions, en prenant en compte les trimestres travaillés supplémentaires.La retraite progressive, qui permet de passer deux ans à temps partiel avant de partir en retraite tout en touchant une partie de sa pension, sera "assouplie" et élargie aux fonctionnaires.Carrières longuesCeux qui ont commencé à travailler tôt pourront toujours partir plus tôt. Actuellement, un début de carrière avant 20 ans peut permettre un départ anticipé de deux ans, et une entrée dans la vie active avant 16 ans peut donner droit à une retraite anticipée de quatre ans.Ce dispositif sera "adapté" avec un nouveau "niveau intermédiaire": ceux qui ont débuté avant 20 ans pourront partir deux ans plus tôt, soit 62 ans; ceux qui ont commencé avant 18 ans pourront faire valoir leur droit à la retraite quatre ans plus tôt, soit 60 ans; ceux qui ont démarré avant 16 ans pourront terminer leur carrière six ans plus tôt, soit 58 ans. De cette manière, personne ne sera "obligé de travailler plus de 44 ans", selon le gouvernement.Les périodes de congé parental seront à l'avenir prises en compte, ce qui sera "plus juste pour les femmes", selon le gouvernement. PénibilitéLe compte professionnel de prévention prenant déjà en compte le travail de nuit et d'autres critères de pénibilité pourra être utilisé pour financer un congé de reconversion professionnelle.D'autres critères comme le port de charges lourdes, les postures pénibles et les vibrations mécaniques seront eux pris en compte au moyen d'un nouveau "fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle", qui sera doté d'un milliard d'euros "sur le quinquennat". Un fonds spécifique sera créé pour les personnels des hôpitaux, maisons de retraite et autres établissements médico-sociaux.Chez les fonctionnaires, les "catégories actives" englobant notamment les policiers, pompiers et aides-soignantes conserveront leur droit à un départ anticipé, compte tenu de leur "exposition aux risques".Régimes spéciauxLa plupart des régimes spéciaux existants, dont ceux de la RATP, des industries électriques et gazières et de la Banque de France, seront mis en extinction, selon la "clause du grand-père" déjà mise en oeuvre à la SNCF: cela ne concernera que les nouveaux embauchés, qui seront affiliés au régime général de retraites.Rappel des principales dates du projet qui fait suite à une première tentative de réforme des retraites, plus ambitieuse, menée durant le premier quinquennat et stoppée par la pandémie de Covid-19.Le coup d'arrêt du CovidLe 16 mars 2020, Emmanuel Macron annonce la suspension de "toutes les réformes en cours", en raison de la pandémie de Covid-19, dont une ambitieuse réforme des retraites prévoyant un système universel par points, et qui avait suscité une forte opposition.Le 2 juillet, le chef de l'Etat dit qu'il n'y aura pas d'abandon de la réforme, mais une "transformation" après concertation.Le 13 juillet 2021, M. Macron assure que la réforme des retraites sera engagée "dès que les conditions sanitaires seront réunies". En novembre, il repousse la réforme à 2022.Âge légal à 65 ansFin 2021, Emmanuel Macron réitère sa volonté de réformer les retraites, mais évoque "un système simplifié avec trois grands régimes, un pour la fonction publique, un pour les salariés, un pour les indépendants".Réélu en 2022 après s'être engagé durant la campagne à "décaler l'âge de départ légal jusqu'à 65 ans" contre 62 jusqu'à présent, il appelle le 14 juillet à "des compromis responsables" en vue d'une entrée en vigueur à l'été 2023.ConcertationsFace à l'opposition virulente des syndicats, Emmanuel Macron demande le 22 septembre au gouvernement de "trouver la bonne manoeuvre" pour une réforme "apaisée".Début octobre, la Première ministre Elisabeth Borne engage la concertation avec les partenaires sociaux pour, espère-t-elle, une adoption "avant la fin de l'hiver".Macron "ouvert"Le 26 octobre, Emmanuel Macron se dit "ouvert" à un âge légal de départ à 64 ans, au lieu de 65 ans.Mais il insiste le 3 décembre: "travailler plus longtemps" est "le seul levier" pour faire face aux "besoins de financement massifs".La présentation de la réforme est repoussée à janvier pour laisser le temps aux partenaires sociaux et partis politiques "d'échanger" avec l'exécutif sur ce projet.Elisabeth Borne consulte tous azimuts, en décembre, pour tenter notamment de se concilier la droite et la CFDT.64 ansElisabeth Borne dévoile le 10 janvier la réforme dont la mesure phare est le report de l'âge légal de départ à la retraite, à 64 ans à horizon 2030, contre 62 jusqu'à présent.Front uni des syndicats contre le projet: les huit principales organisations appellent immédiatement à une première journée de manifestations et de grèves le 19 janvier.Mobilisation massiveDes manifestations dans toute la France, des grèves suivies à l'école, dans l'énergie ou les transports: les syndicats réussissent le 19 janvier à mobiliser massivement contre la réforme."Plus de deux millions" de personnes ont manifesté dans plus de 200 cortèges, dont environ 400.000 à Paris, selon la CGT. Le ministère de l'Intérieur comptabilise, lui, 1,12 million de manifestants, dont 80.000 dans la capitale.Les syndicats ont annoncé dans la foulée une nouvelle journée d'action, le 31 janvier, pour tenter de faire reculer le gouvernement.

BNP Paribas Personal Finance, connue en France sous la marque Cetelem, est accusée d'avoir dissimulé les risques induits par ces prêts en francs suisses mais remboursables en euros, commercialisés en 2008 et 2009, au détriment de 4.600 emprunteurs.Quand après la crise financière, l'euro avait décroché par rapport à la devise helvète, ces prêts destinés à l'investissement locatif défiscalisé étaient devenus toxiques: les emprunteurs avaient vu flamber les montants à rembourser.A l'issue d'un premier procès pénal, l'entreprise a été condamnée le 26 février 2020 pour pratique commerciale trompeuse et recel de ce délit à l'amende maximale de 187.500 euros et à payer environ 127 millions d'euros en dommages-intérêts.L'entreprise avait immédiatement fait appel."Mes clients se félicitent de l'audiencement en appel du procès pénal en mai 2023", a déclaré à l'AFP Me Charles Constantin-Vallet, avocat d'environ 1.300 parties civiles sur les 2.300 constituées au procès."Ils souhaitent que cela mette un coup d'arrêt à la fuite en avant judiciaire de BNP PPF qui refuse contre l'évidence de leur faire une proposition sérieuse de règlement amiable du litige ou de reconnaitre sa responsabilité", a-t-il ajouté.Sollicité par l'AFP, l'avocat de la banque n'a pas souhaité faire de déclaration.Après le procès, l'entreprise avait demandé la suspension de l'exécution provisoire ordonnée par le tribunal, une mesure qui imposait le versement immédiat, même en cas d'appel, des dommages-intérêts aux emprunteurs.En septembre 2020, cette demande a été rejetée par la cour d'appel.Autre décision intervenue depuis le premier procès, la Cour de justice de l'union européenne (CJUE) a donné raison aux emprunteurs le 10 juin 2021, en concluant que les contrats comportaient des "clauses abusives".Le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne) et le tribunal de grande instance de Paris avaient demandé à la CJUE de statuer sur ce sujet.En parallèle du procès pénal, les emprunteurs ont en effet engagé individuellement des procédures devant la justice civile à travers la France afin de faire annuler leur contrat.Après la décision de la CJUE, la Cour de cassation a rendu en mars et avril 2022 plusieurs décisions favorables aux emprunteurs sur le plan civil. Cours d'appel et tribunaux se prononcent désormais au fil des mois dans ces milliers de dossiers.

ACQUISITION. Le groupe Keran, spécialiste de l'aménagement des territoires, et de la protection de l'environnement, a racheté YS Energies Marines Developpement, un expert spécialisé dans le développement des énergies marines pour l'économie du littoral.